Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 14.01.2025

Documents similaires

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 11.07.2024

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 17.09.2024

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 05.11.2024

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 03.03.2025

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 21.03.2026

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 30.12.2025

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 30.12.2024

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 05.03.2026

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 30.05.2024 1

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 29.07.2025

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 14.01.2025 Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune de Vallery. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 14.01.2025)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques, Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Mardi 14 janvier 2025

Le Conseil Municipal, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances à vingt-heures, sur convocation en date du

04 janvier 2025 adressée par le Maire, Monsieur Jean-François CHABOLLE.

Étaient présents : Jean-François CHABOLLE, Maire, Annie AMBERMONT, 1 e adjointe, Joëlle DEBRAINE, 2è‘e adjointe, Sandra BOUCHOUX, Philippe CLATOT, Michel DENIS, Émilie LACOTTE et Jean-Pierre MOËNNE-LOCCOZ.

Étaient absents excusés : Robert BERTEIGNE donne pouvoir à Madame Joëlle DEBRAINE, Bruno GRÉGOIRE donne pouvoir à Jean-François CHABOLLE, Jean-Claude MONTEIRO et Karine PENIN.

Madame Sandra BOUCHOUX est désignée secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut normalement délibérer.

Monsieur le Maire commence la séance en demandant à l’assemblée délibérante de bien vouloir rajouter trois points à l’ordre du jour initialement envoyé via la convocation du 04 janvier 2025 :

1/ la modification temporaire de la répartition des charges du SIVOS du Nord Est Gâtinais ;

2/ le choix de l’entreprise concernant le changement des spots de l’école ;

3/ l’augmentation de la location de l’emplacement taxi à compter de janvier 2025.

****

ORDRE DU JOURGâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

ORDRE DU JOUR

 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30/12/2024 ;

 Travaux : choix de l’entreprise concernant le changement des spots de l’école ;  Travaux : choix de l’entreprise concernant le programme 2025 de réfection de la voirie ;  Ressources humaines : création d’un emploi permanent d’adjoint d’administratif à temps non complet (24/35ème) ;

 Finances publiques : modification temporaire concernant la répartition des charges du SIVOS – 2ème semestre 2024 ;

 Finances publiques : augmentation de la location de l’emplacement taxi.

INFORMATIONS DU MAIRE

 Chemin de BICHOT ;

 Point concernant l’embauche d’un deuxième adjoint technique ;

 Compte-rendu de l’Agence Technique Départementale de l’YONNE concernant l’assainissement ;  Nettoyage des vitres de l’école ;

 Isolement des habitants ;

DÉLIBÉRATIONS

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 décembre 2024 2024 Adopté à l’unanimité.

TRAVAUX :

Délibération n° 02/2025/1.1

Délibération portant choix de l’entreprise afin de remplacer les spots de l’école

Délibération n° 04/2025/1.1

Délibération portant choix de l’entreprise afin de conduire le programme 2025 concernant la réfection de la voirieGâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

RESSOURCES HUMAINES :

Délibération n° 03/2025/4.2.2

Délibération portant création d’un poste d’adjoint administratif permanent à temps non complet

Adoptée à l’unanimité

FINANCES PUBLIQUES:

Délibération n° 01/2025/7.10

Délibération portant modification de la répartition des charges du SIVOS – 2ème semestre 2024

Délibération n° 05/2025/7.10

Délibération portant augmentation de la location de l’emplacement de taxi

INFORMATIONS DIVERSES :

 Chemin de BICHOT :

Les locataires actuels souhaiteraient la réfection du chemin rural afin d’y accéder en voiture.

 Point concernant l’embauche d’un second adjoint technique :

Le Maire informe l’assemblée délibérante que le recrutement d’un deuxième adjoint technique initialement prévu en ce début ‘année 2025 reste suspendu. En effet France Travail ne garantit plus la possibilité d’avoir recours à un contrat Parcours Emploi Compétences (P.E.C) tant que la nouvelle Loi de Finances ne sera pas parue.

 Compte-rendu de l’Agence Technique Départementale de l’YONNE concernant l’assainissement :

Monsieur le Maire présente le compte-rendu de l’Agence Technique Départementale concernant l’assainissement.

 Nettoyage des vitres de l’école :Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

La commune de VALLERY a fait des demandes auprès des sociétés de ménage afin d’effectuer un nettoyage des vitres de l’école. Cette action ne pourra être réalisée que par une société mettant à disposition une nacelle ainsi que des employés formés en ce sens.

 Isolement des habitants de VALLERY :

Monsieur le Maire souhaite échanger concernant l’isolement grandissant de certains habitants de VALLERY. En effet, l’isolement de certains habitants (souvent assez âgés) est un phénomène de plus en plus préoccupant. Cette population fait face à des difficultés accrues liées à l'éloignement géographique, l'accès limité aux services de santé et les transports peu fréquents. Cela engendre un isolement social important, avec des conséquences sur leur bien-être mental et physique. L'isolement peut conduire à des sentiments de solitude, de dépression, voire à des situations de vulnérabilité en cas de problème de santé. Monsieur le Maire rappelle qu’il est essentiel de mettre en place des initiatives visant à maintenir le lien social et souhaiterait réfléchir de manière générale à des programmes communautaires pour encourager les interactions sociales.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

Prochain conseil Municipal : Mardi 03 Mars 2025 à 20 h 00

* * *

Séance levée à 22 h 30.

La secrétaire de séance, Le Maire de VALLERY, Sandra BOUCHOUX Jean-François CHABOLLEGâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

PROCÈS-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Mardi 14 Janvier 2024

Le Conseil Municipal, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances à vingt-heures, sur convocation en date du

04 janvier 2025 adressée par le Maire, Monsieur Jean-François CHABOLLE.

Étaient présents : Jean-François CHABOLLE, Maire, Annie AMBERMONT, 1 e adjointe, Joëlle DEBRAINE, 2è‘e adjointe, Sandra BOUCHOUX, Philippe CLATOT, Michel DENIS, Émilie LACOTTE et Jean-Pierre MOËNNE-LOCCOZ.

Étaient absents excusés : Robert BERTEIGNE donne pouvoir à Madame Joëlle DEBRAINE, Bruno GRÉGOIRE donne pouvoir à Jean-François CHABOLLE, Jean-Claude MONTEIRO et Karine PENIN.

Madame Sandra BOUCHOUX est désignée secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut normalement délibérer.

Monsieur le Maire commence la séance en demandant à l’assemblée délibérante de bien vouloir rajouter trois points à l’ordre du jour initialement envoyé via la convocation du 04 janvier 2025 :

1/ la modification temporaire de la répartition des charges du SIVOS du Nord Est Gâtinais ;

2/ le choix de l’entreprise concernant le changement des spots de l’école ;

3/ l’augmentation de la location de l’emplacement taxi à compter de janvier 2025.

****

DÉLIBÉRATIONS

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 30 décembre 2024 Adopté à l’unanimité.Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

TRAVAUX :

Délibération n° 02/2025/1.1

Délibération portant choix de l’entreprise afin de remplacer les spots de l’école

Adopté à l’unanimité.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2122-4°, L-2131- 1 et 2 ;

Vu le Code des Marchés Publics et plus particulièrement les articles 26-2 et 28 relatifs aux procédures de MAPA ;

Vu l’exposé de Monsieur le Maire concernant les différents devis.

Le Conseil municipal, ouï la présentation de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE de retenir la proposition de la société GLAISES ELEC arrêtée à la somme de 2 549.62 € T.T.C (2 124.68 € H.T) ;

- DIT que les crédits budgétaires seront inscrits au budget primitif 2025.

- CHARGE Monsieur le Maire de l’ensemble des formalités administratives relatives à l’exécution de la présente délibération et actes y afférents.

Délibération n° 04/2025/1.1

Délibération portant choix de l’entreprise afin de conduire le programme 2025 concernant la réfection de la voirie

Adopté à l’unanimité.

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2122-4°, L-2131- 1 et 2 ;

Vu le code des marchés publics et plus particulièrement les articles 26-2 et 28 relatifs aux procédures de MAPA ;

Monsieur le Maire présente les différents devis reçus relatifs aux travaux de la voirie.Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

Le Conseil municipal, ouï la présentation de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE de retenir les devis présentes par la société COLAS arrêtés à la somme de 45 979.87 € ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les devis présentés par la société COLAS ;

- CHARGE Monsieur le Maire de l’ensemble des formalités administratives relatives à l’exécution de la présente délibération et actes y afférents ;

- DIT que les crédits budgétaires seront inscrits au budget primitif 2025.

RESSOURCES HUMAINES :

Délibération n° 03/2025/4.2.2

Délibération portant création d’un poste d’adjoint administratif permanent à temps non complet

Adoptée à l’unanimité

Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L 313-1

Vu le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié, portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés sur des emplois permanents à temps non complet ;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

VU le décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels,

Vu le tableau des effectifs ;Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

Monsieur le Maire de VALLERY informe l'assemblée,

Que, compte tenu de la nécessité de combler les besoins réels du service notamment ceux liés à la tenue de l’agence postale, de l’accueil de la Mairie ainsi qu’à l’instruction des dossiers d’urbanisme, il convient de créer un emploi permanant

Le maire de VALLERY propose à l'assemblée,

Conformément aux dispositions fixées par l'article L 313-1 du code général de la fonction publique, de créer un emploi permanent de catégorie C à temps non complet à raison de 24 heures par semaine afin d’occuper les fonctions liées à la tenue de l’agence postale, à l’accueil de la mairie ainsi qu’à l’instruction des dossiers d’urbanisme à compter du 01 mars 2025.

Cet emploi sera pourvu par un fonctionnaire de catégorie C au grade d’adjoint administratif ou le cas échéant par un agent contractuel selon les dispositions de l’article L 332-14 ou L 332-8 du code général de la fonction publique. En cas de recrutement d’un contractuel en référence à l’article L 332-8 du code général de la fonction publique, sont précisés :

- Motif invoqué : L332-14, L332-8 2° et L332-8 6°, L332-10 et L332-14 ; - Niveau de recrutement : Bac +2 minimum et exigence en mairie de 06 mois minimum ; - Niveau de rémunération de l'emploi : grille indiciaire en vigueur des adjoints administratifs.

Le Conseil municipal et après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- ADOPTE la proposition du maire de création d’un emploi permanent à non complet à raison de 24 heures par semaine, à compter du 01 mars 2025 et selon les modalités décrites ci-dessus ;

- DIT que les crédits budgétaires seront inscrits au budget primitif 2025.

- CHARGE Monsieur le Maire de l’ensemble des formalités administratives relatives à l’exécution de la présente délibération et actes y afférents.

- AUTORISE Monsieur le Maire le maire à signer le contrat de travail le cas échéant.Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

FINANCES PUBLIQUES:

Délibération n° 01/2025/7.10

Délibération portant modification de la répartition des charges du SIVOS – 2ème semestre 2024

Adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire indique que la répartition des frais de fonctionnement de l’école avait fait l’objet d’une délibération n°33/11 en date du 05 août 2011 comme suit :

 Consommation eau : ¼ COMMUNE

¾ SIVOS

 Factures EDF - compteur divisionnaire : la Commune effectuera le relevé et transmettra une facture au SIVOS.

 Factures Internet et France télécom directement transmises au SIVOS.

 Factures Extincteurs : facturation effectuée par la Commune pour les années 2010 et 2011. A compter de 2012, les factures seront directement envoyées au SIVOS.

La commune de VALLERY ayant réalisé des travaux de réhabilitation thermique concernant le bâtiment de la salle des fêtes / école et de ce fait ayant utilisée une consommation intensive d’eau directement liée aux travaux.

La répartition de la consommation d’eau concernant le 2ème semestre 2024, sera définie comme suit :

 Consommation eau : 70% COMMUNE

30% SIVOS

Les répartitions des autres charges restent inchangées.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- ACCEPTE la nouvelle répartition de la consommation d‘eau entre la commune et le SIVOS concernant le 2ème semestre 2024 uniquement ;Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

- CHARGE Monsieur le Maire de l’ensemble des formalités administratives relatives à l’exécution de la présente délibération et actes y afférents.

Délibération n° 05/2025/7.10

Délibération portant augmentation de la location de l’emplacement de taxi

Adopté à l’unanimité.

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2122-22 et L. 2122-23 ;

VU la délibération du Conseil municipal n° 32/2020/5.4 en date du 29 juin 2020 au terme de laquelle le Conseil municipal a délégué au Maire, pour la durée de son mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales ;

CONSIDERANT la compétence du Maire « de fixer, pour un montant maximum de 2000 €, /es tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal » ;

CONSIDERANT qu'il convient d'augmenter les redevances de stationnement des taxis, et ce, afin de tenir compte de l'évolution des prix et des nécessités de l'équilibre budgétaire

Le Conseil municipal et après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE d’augmenter la redevance liée à la location de l’emplacement de taxi à compter de l’année 2025 ;

- FIXE le montant de la location de l’emplacement de taxi à la somme de 600.00 € à compter de l’année 2025 ;

- DIT que les crédits budgétaires seront inscrits au budget primitif 2025 ;

- CHARGE Monsieur le Maire de l’ensemble des formalités administratives relatives à l’exécution de la présente délibération et actes y afférents.Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

INFORMATIONS DIVERSES :

 Chemin de BICHOT :

Les locataires actuels souhaiteraient la réfection du chemin rural afin d’y accéder en voiture.

 Point concernant l’embauche d’un second adjoint technique :

Le Maire informe l’assemblée délibérante que le recrutement d’un deuxième adjoint technique initialement prévu en ce début ‘année 2025 reste suspendu. En effet France Travail ne garantit plus la possibilité d’avoir recours à un contrat Parcours Emploi Compétences (P.E.C) tant que la nouvelle Loi de Finances ne sera pas parue.

 Compte-rendu de l’Agence Technique Départementale de l’YONNE concernant l’assainissement :

Monsieur le Maire présente le compte-rendu de l’Agence Technique Départementale concernant l’assainissement.

 Nettoyage des vitres de l’école :

La commune de VALLERY a fait des demandes auprès des sociétés de ménage afin d’effectuer un nettoyage des vitres de l’école. Cette action ne pourra être réalisée que par une société mettant à disposition une nacelle ainsi que des employés formés en ce sens.

 Isolement des habitants de VALLERY :

Monsieur le Maire souhaite échanger concernant l’isolement grandissant de certains habitants de VALLERY. En effet, l’isolement de certains habitants (souvent assez âgés) est un phénomène de plus en plus préoccupant. Cette population fait face à des difficultés accrues liées à l'éloignement géographique, l'accès limité aux services de santé et les transports peu fréquents. Cela engendre un isolement social important, avec des conséquences sur leur bien-être mental et physique. L'isolement peut conduire à des sentiments de solitude, de dépression, voire à des situations de vulnérabilité en cas de problème de santé. Monsieur le Maire rappelle qu’il est essentiel de mettre en place des initiatives visant à maintenir le lien social et souhaiterait réfléchir de manière générale à des programmes communautaires pour encourager les interactions sociales.Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

Prochain conseil Municipal : Mardi 03 Mars 2025 à 20 h 00

* * *

Séance levée à 22 h 30.Gâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

TABLE CHRONOLOGIQUE

DES DÉLIBÉRATIONS

TRAVAUX :

Délibération n° 02/2025/1.1

Délibération portant choix de l’entreprise afin de remplacer les spots de l’école

Délibération n° 04/2025/1.1

Délibération portant choix de l’entreprise afin de conduire le programme 2025 concernant la réfection de la voirie

RESSOURCES HUMAINES:

Délibération n° 03/2025/4.2.2

Délibération portant création d’un poste permanant d’adjoint administratif à temps non complet (24/35ème)

FINANCES PUBLIQUES :

Délibération n° 01/2025/7.10

Délibération portant modification de la répartition des charges du SIVOS – 2ème semestre 2024

Délibération n° 05/2025/7.10

Délibération portant augmentation de la location de l’emplacement de taxiGâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY

TABLEAU DES SIGNATURES

Jean-François CHABOLLE, Maire

Annie AMBERMONT,

1ère Adjointe

Joëlle DEBRAINE,

2ème adjointe

Robert BERTEIGNE, conseiller

Sandra BOUCHOUX, Conseillère

Phillipe CLATOT, Conseiller

Michel DENIS, Conseiller

Bruno GRÉGOIRE, Conseiller

Émilie LACOTTE, Conseillère Absente excusée

Jean-Pierre MOËNNE-LOCCOZ,

Conseiller

Absent excusé

Jean-Claude MONTEIRO, Conseiller Absent excusé

Karine PENIN, Conseillère Absente excuséeGâtinais en Bourgogne

Département de l’Yonne

________

MAIRIE DE VALLERY