Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 200608 CR SIRP
Compte-Rendu - 201109 CR SIRP
Compte-Rendu - SIRP CR DU 30 SEPTEMBRE 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION SIRP DU 18 JUIN 2020
Arrêté - 4 avance sirp
Déliberation - 1712674310 sirp affectation 1
Compte-Rendu - cr cm 100414
Compte-Rendu - CR DU 24 MARS 2022
Compte-Rendu - cr sommaire du 24 07 20
Compte-Rendu - CR CM 10 juillet 2020 1
Compte-Rendu - 200702 CR SIRP
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Cocherel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 200702 CR SIRP)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Démocratie,
Comple rendu de lo séonce du 02 juillet 2O2O
EtoienT présents
Sylviqne TRONCHE, Pierre EELBODE, Potrick COUSIN,, Anno DE MAGALHAES, Emilie EI6EN,
Virginie FEVRIER, Morio DECAUCHY, Achille HOURDE, Morie-Ar.ge cHIVoT. Etnily RI6AUT, Thomos SPEMENT, Suzqnne ISELfN, christiqn TRoNcHE
Etoient obsents excusés: Michel BAVIELLO, leon-Pierre BLÉTARD, Étoi goufLLapD, 6uilloume UCHWAT, Corine WITERACK.
secrélaie de la séonce I emily RI6AUT
Lecture du compte rendu de lo séonce du 9 morc 2O2O.
Lecture et cpprobotion du compte rendu de lo séonce du 08 juin 2020
Remboursement des fomilles
Une déli\érstion et une décision nodificofive ne soni pos nécessoires. Korine explique qu'une
onnulotion de litres q rendu possible ce remboutsement. Trois fomilles bénéficieront de cette
opérotion. Montont totol266.OO €.
Stoluts
Mtîe Tronche o souhoité informer les nouveoux élus, de guelle monière le R.P.I. étoiT ùqlementé.
Les 17 orticles des stotuts sont énumérés et ropidement comrnentés
L'orticle 14 concernont lo clé de réportition des pqrticipotions des communes foit l'objet d'une
explicotion plus déioilléE: rqppel des pqrqnètres qui ont servi :
- Nombre d'hobitonts de choque commune. M. Eelbode intervient pour préciser que ce
critère esT prioriloire dsns le colcul. M. Hourdé demonde à Mme Tronche s'il est possible de conndîTre lo populotion octuelle de choque commune. Mme Tronche donne les
chiffres suivonts (dernier recensemeni de I'INSEE) - Cocherel: 646 / Joignes: 3O8 /
Toncrou:371.
- Nombre d'enfonls fréquentont le R.P.I.
- Nombre de locoux mis à disposition.
Lo clé de répcrtition actuelle: Cocherel - 45% / Ioignes - 25% / Tancrou - 30 %.
Clé de réportition à l'origine t Cocherel - 40% / Joign?s - 30 % / Toncrou - 30 %.
Mme Tronche fient à roppeler qu'en 2OO9 à lo demonde de io commune de Joignes, les
comnunes de Cocherel et Toncrou ovoient consenti à tevoir celle réportition, nombre
d'enfonts de Joignes fréquentcnt le R.P.I. inférieur à 10.
Cocherel prenoni à son compte 5 % supplérnentoires.
5i ces stotuts éloblis en 1984, ont permis de donner un codre sotisfoisant ou fonctionnement
du R.P.I., ils devront être révisés, afin de répondre dqvqntage à lo règlementotion octuelle, et,
surtout tenir compTe des chongemenls importqnts survenus Tels que : les services Périscolqires (2006). et les investissements importqnts téce\ts et en cours: oteliers périscoloires -
gorderie à Toncrou,2 nouvelles closses Inoternelles à Cocherel.
Mme Tronche, Messieurs Eelbode et Blétord se réuniront dàs septembre pour élaborer une
< tefo^te> de ces stqiuts. Leurs propositions seront soumises à débot puis à vote ou seih du
R.P.f. Choque Conseil municipol devrq émeTtre un ovis sur ces nodificotions.
Ces « nouveoux » stotuts devront être volidés por lo Préfecture.
Point sur le Budqet
Mtne lo Présidente, ioujours pour infornotion, foit lo synThèse du budget voté à l'unonimité lors
de lo sésnce du 09 mors 2020.
Elle relroce les principoles lignes des dépenses :
Êt des tecettes
Porticipolion des communes à houteur de 153 000,00 €, des fomilles à houfeur de
55 000,00 € et du Déportemenl de seine el Morne, environ 5 000,00 €.
Mme Tronche informe les élus de l'estimoTion des mois de confinenenl. Elle évolue une perle
totole de 77 7LO,OO € (5 400,00 € x 3 - repas et gorderies) - produits d'eniretien spécifiques -
650,00 € et frois du parsonnel controctuel - 860,00 €. Mtne Tronche remercie MmE Solonge
Carbonnier présidente de l'Associqtion loisir'noture en poys d'ourcq pour son concours très
opprécié.
Les ..< goins » peuvent être évqlués à 10 065,00 € - Frqis de Irciteur eT T.A.P
Mme Tronche soumet dons un premier temps, ofin de réduire ce déficit, d'onnuler les TAP à lq
tentrée scoloite et les frois du voyoge scoloire - 1 365.00 € et 3 000,00 €.
Il resieroit un monque d'environ 3 280,00 €.
Mme Tronche pense pouvoir réduire ce dé'îicit en étont vigilonte sur cerToines outres
dépenses... Cependont, l'incerTilude des mois à venir ne permet pos de se prononcer.
Le problème du voyoge scoloire ayont été soulevé lors du conseil d'école por les enseignonts.
Mme Tronche souhqite que les délégués du SIRP se prononcent sur sont onnulqtion et sur une
compensotion à hquteur de 500,00 € pour un spectqcle, qui concernerdit les closses moternelles
et lo closse primoire de Cocherel. Avis fovoroble des élus du R.P.f.
Le montqnt de 60,00 € por enfont, occordé pour les fournitures scoloires est mointenu.
Le Conseil syndicol moihtient I'orgonisotion de lo contine en deux lieux (Joignes et Toncrou) à lo
rcnttée de seplembre 2020, proboblemenl jusqu'oux voconces de lo Toussoiht por principe de
précoutions.
- Personnel : Soloires eT chorges - environ 173 000,00 €.
- Fournitures scoloires r environ 7 000,00 €.
- Frois de troiteur : environ 29 000,00 €. Les élus présents ou conseil d'école du 25 juin d.t^iet, tendent compte de cette réunion. Un
échonge s'instolle. Mmes Eigen et Février pensent nécessoire d'informer et d'expliquer
dovontoge le fonctionnement et les compétences du R.P.f.
Mme Rigout confirme que celo évitetait porfois oux molentendus de s'instoller. Un vériloble
portenorioT enlre tous les octeurs : enseignqhts, pdrents et élus s'instoureroit à nouveou.
Aucuhe quesTioh h'étoht soulevée la séonce esl levée à 22hOO