Compte-Rendu - 200608 CR SIRP

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Compte-Rendu - 200608 CR SIRP Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Cocherel. Lien du pdf (Compte-Rendu - 200608 CR SIRP)Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Éducation, Compte rendu de la séance du 08 juin 2020

Etaient présents :

Sylviane TRONCHE, Pierre EELBODE, Jean-Pierre BLÉTARD, Patrick COUSIN, Anna DE

MAGALHAES, Michel BAVIELLO, Emilie EIGEN, Virginie FÉVRIER, Guillaume UCHWAT, Éloi BOUILLARD, Maria DECAUCHY, Achille HOURDÉ, Emily RIGAUT, Thomas SPEMENT, Suzanne ISELIN, Christian TRONCHE.

Etait absent excusé : Carine WITERACK, Marie-Ange CHIVOT

Délibérations du conseil:

Election des membres du bureau

Mme Sylviane TRONCHE, Présidente, appelle par leur nom les neuf délégués des trois

communes membres du SIRP et propose en tant que doyenne d'âge de l'assemblée de procéder

à l'élection du Président, Vice-présidents, Secrétaire et Assesseurs conformément aux

dispositions prévues par l'article L2122-4 CGCT.

Sont élus :

Présidente : Sylviane TRONCHE 9 voix (1€T tour)

1er Vice-Président : Pierre EELBODE 9 voix (1er tour)

2ème Vice-Président : Jean-Pierre BLÉTARD 9 voix (187 Tour)

Secrétaire : Emily RIGAUT 9 voix (1er tour)

Assesseurs : Patrick COUSIN 9 voix (1€T tour)

Anna DE MAGALHAES 9 voix (1€T tour)

Virginie FÉVRIER 9 voix (187 tour)

Guillaume UCHWAT 9 voix (1er tour)

Thomas SPEMENT 9 voix (1er tour)

Délégation de pouvoir à la Présidente

Mme la Présidente rappelle que tous les contrats de travaux, de fournitures ou de services

conclus à titre onéreux entre le syndicat et une entreprise de travaux, un fournisseur où un

prestataire de services sont des marchés publics qu'elle ne peut signer sans autorisation

spécifique, au cas par cas, du comité syndical.

Concrètement aucune commande de travaux, de fournitures où de services ne peut être

effectuée, sans délibération préalable du comité syndical l'autorisant, et cela, quand bien même

les crédits ont été prévus au budget.

Dans un souci d'efficacité et de réactivité du syndicat en matière de commande publique, Mme

la Présidente propose d'utiliser la faculté prévue au CGCT et demande aux membres du

syndicat de définir les limites de la délégation de pouvoir qu'ils souhaitent lui accorder.Le Conseil Syndical, après en avoir délibéré,

Vu l'article L.5211-10 du CGCT

DECIDE, à l'unanimité des membres présents :

— De donner une délégation à caractère général. Mme la Présidente est chargée, pour la

durée de son mandat, de prendre toute décision concernant la préparation, la passation,

l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision

concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget.

Elle rendra compte lors de chaque réunion du conseil syndical des décisions qu'ellea

prise en vertu de la présente délégation de pouvoir (cf article L.5211-10 du CGCT).

Questions et informations diverses

Point sur la rentrée du mois de Mai 2020 :

Petit historique

Mme la Présidente rappelle la date de création du RP.I. : 1984, qui a permis de sauvegarder deux classes, Cocherel et Tancrou, de rouvrir la classe de Jaignes fermée depuis deux ou trois ans et surtout de créer une classe maternelle. Les enfants étaient accueillis à partir de 5 ans, jusqu'à douze ans dans une classe unique. En 1986, une deuxième classe maternelle ouvrait. En 2006, les services périscolaires cantine et garderie se mettaient en place.

Les communes du R.P.I. ont toujours su répondre à l'attente des habitants.

Rentrée du 11 mai 2020 :

Mme la Présidente remercie les Maires pour avoir su prendre leurs responsabilités quant à cette rentrée particulière. Un protocole sanitaire a été mis en place en collaboration étroite avec les communes. En amont, des réunions avec le personnel, les enseignants et les élus ont été organisées.

Le transport a nécessité de nombreuses concertations avec les organismes compétents. En moyenne, trente-six élèves (soit six élèves par classe) ont repris le chemin de l'école.

Concernant le repas du midi qui se fait dans chaque classe, Mme TRONCHE informe qu'aucune obligation n'a été faite aux parents, pour répondre à la question de M. BLÉTARD. Les retours sur cette rentrée sont satisfaisants.

Au sujet de la cantine, une réunion devrait se tenir fin juin / début juillet, afin d'affiner le projet de la rentrée de septembre.

Le conseil syndical propose la date du jeudi 02 juillet 2020 dans la salle de Jaignes, permettant ainsi de réunir les délégués titulaires et suppléants. Une convocation sera envoyée ultérieurement. Outre, la rentrée de septembre, l'ordre du jour sera consacré aux statuts et au budget.

M. BLETARD demande s'il est possible, que les documents lui soient transmis avant la prochaine réunion. Mme TRONCHE acquiesce. Ils seront d'ailleurs à la disposition des délégués ce jour là.

M. EELBODE veut saluer le travail de Mme la Présidente car il est irréprochable, au nom de la

commune de Cocherel et en son nom propre. Mme TRONCHE a su communiquer sa passion aux communes qui investissent pour le bien commun des enfants: ateliers périscolaires, classes maternelles à venir.M. HOURDÉ s'associe aux compliments de M. EELBODE.

M. le Maire de Jaignes interroge Mme la Présidente sur la possibilité de soutenir les enfants pendant l'été sur leur scolarité et sur leurs temps de loisirs (culture, sport...). Concernant l'aide à la scolarité, ce processus est déjà mis en place par l'éducation nationale depuis plusieurs années, ce n'est pas de la compétence du RP.I.

Quant aux loisirs - culture, M. EELBODE précise que la Communauté de communes qui a cette compétence n'est pas en reste, ce dispositif est en cours. Les familles doivent se rapprocher des services jeunesses de la communauté de communes.

Mme EIGEN indique que la tenue du conseil d'école devrait avoir lieu le 25 juin 2020.

Aucune question n'étant soulevée la séance est levée à 21h10