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Déliberation - 1718711950 doc00036620240618135323
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Lien du pdf (Déliberation - 1718711950 doc00036620240618135323)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/06/2024
Publié
le
ID
: 059-215902768-20240606-DEL060620248-DE
LI
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
6 juin
2024
L'an
deux
mille
vingt quatre ,
le six juin,
à dix huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
GUESNAIN
s'est réuni dans
le lieu ordinaire
de ses
séances
sous
la présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à la suite
d'une
convocation
régulière
qui lui a été
faite le 30 mai
2024
laquelle
convocation
a
été affichée
à l'entrée
de
la MAIRIE
conformément
à Ja loi.
Nombre
de
membres
>
en
exercice
: 27
>
Présents
: 25
>
Votants
: 25
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
-
Maire
Messieurs
et Mesdames
AMADET
Corinne-
SAENEN
Romuald
—
TAIRA
Marylène
(à
partir du point 3)
-
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-
FERMEN
Claudine
- DOISY
Bernard
- CASPERS
Mauricette
— CARRE
Odilon
—
Adjoints
Messieurs
et
Mesdames
-
PLANCKE
Dorothée
-
LAMBERT
Gaston
-
- PILNIAK
Alain
- KHELIFA
Armelle
—
CANIVET
Bertrand
-
EZAHOUID
Mohamed
- -
DELCAMBRE
Chantal
-
MORAWIEC
Laurent
- DEVRED
Sylvain
— DUCATILLION
Béatrice. Absents
ayant
donné
procuration
Madame
TAIRA
Marylène
à
Monsieur
CARRE
Odilon
(jusqu'au
point
2)
Monsieur
SENEZ
Jean
Pierre
à
Madame
FERMEN
Claudine
Monsieur
KAPOUN
Jean-Jacques
à
Monsieur
DOISY
Bernard
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
à
Madame
LUCAS
Maryline
Madame
MARTIN
Nuccia
à
Monsieur
LAMBERT
Gaston
Madame
WILLERVAL
Aurore
à
Madame
AMADET
Corinne
Madame
BLANCHARD
Perrine
à
Monsieur
SAENEN
Romuald
Absents
:
Monsieur
GOLA
Eric
-
Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
EZAHOUID
Mohamed
Séjour
classes
de
neige
2025
Madame
le Maire propose
d'organiser une
classe
de neige
du 20 au 31 janvier 2025
à ALBIEZ
MONTROND
au
Centre
« Le
Chalet La
Pierre
aux
Fées
»
en
Savoie
- Le
prix
de
revient
du
séjour par
enfant
est fixé à 899
€ (hors
frais de
transport)
soit
un
séjour
de
12 jours
sur place
et 8 séances
de
ski. Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/06/2024
Publié
le
ID
: 059-215902768-20240606-DEL060620248-DE
En
Il est proposé
de
fixer la participation
des
familles
comme
suit
:
-
guesninois
: 280
€
-
NOn-guesninois
: 619
€
avec
paiement
en
quatre
mensualités
à
compter
d'octobre
2024.
Elle
propose
d'attribuer
aux
instituteurs
qui
accompagneront
la
classe
de
neige
une
indemnité
de
27,02
€ (valeur
février 2017)
par jour
à laquelle
s'ajoutera
une
indemnité
d'études
surveillées
à
raison
de
deux
heures
par jour
fixée
à
22,34
€
(valeur février 2017). Le
Conseil
Municipal,
Vu
l'exposé
de
Madame
le Maire,
A
l'unanimité,
-
Fixe
la participation
des
familles
comme
suit
:
-
guesninois
: 280
€
-
AON-guesninois
: 619
€
avec
paiement
en
quatre
mensualités
à
compter
d'octobre
2024.
Autorise
l'attribution
aux
instituteurs
qui
accompagneront
la
classe
de
neige
une
indemnité
de
27,02
€
(valeur
février
2017)
par
jour
à
laquelle
s'ajoutera
une
indemnité
d'études
surveillées
à
raison
de
deux
heures
par jour
fixée
à
22,34
€
(valeur février 2017). Certifié conforme, Fait et délibéré
en
séance
du 6
juin
2024
ci-dessus
mentionné,
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de séance,
Maryline
LUCAS
Mohamed
EZAHOUID
À
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