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Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1669122676 doc20221118142453 rotated)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE DE GUESNAIN
+ XX
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2022
1 Désignation d'un secrétaire de séance Approuvé à l'unanimité
2 Adoption du procès verbal de la réunion du 16 septembre 2022 Examiné le 17/11/2022 Approuvé à l'unanimité
3 Décisions Municipales prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT Communication examinée le 17/11/2022 |/
4 Désaffectation et déclassement de parcelles 199 rue Oscar Desmaretz et 10 rue Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité Ramette
5 SIA — Rectification de propriété résidence Gérard Philipe Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité
6 Modifications budgétaires — clôture du Lotissement Coeur d'Ilot Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité
7 Suppression de la régie « droit de place » Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité
8 Revente de métaux Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité
9 Modification du cadre d'emploi Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité
10 | Rapport d'activités 2021 du SIDEN SIAN Communication examinée le 17 novembre 2022
11 Motion sur les finances locales proposée par l'Association des Maires de France | Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité
12 Modification des statuts de Douaisis Agglo Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité
13 Décision en matière de droit de préemption urbain Communication examinée le 17 novembre |/ 2022
14 | Ajout d'un point supplémentaire — Avis sur les ouvertures dominicales 2023 Examinée le 17/11/2022 Approuvée à l'unanimité
Guesnain, le 18 novembre 2022
Le Maire,
Maryline LUCAS