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Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=195228&path=4)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Consommateurs,
Conseil Municipal du 13 Mai 2025 : Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 13 MAI 2025 À 18H00
Liste des délibérations
Présents
Monsieur Bruno PIDEIL, Maire,
Monsieur Bernard ABRIGNANI, 1er adjoint,
Madame Peggy SHELLEY,2ème adjointe,
Monsieur Jean-Marc MURAZ, 3ème adjoint,
Madame Carole CHEDAL-ANGLAY, 4ème adjointe,
Monsieur Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué,
Monsieur Dominique LE SOURD, conseiller municipal délégué,
Madame Nathalie MARIE, conseillère municipale déléguée,
Madame Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale,
Monsieur Franck LEBRETON, conseiller municipal,
Absent représenté :
Madame Carole CHEDAL, conseillère municipale,
représentée par Madame Noëlle CHEDAL-MATER, conseillère municipale, Monsieur Fabien POLLIER, conseiller municipal délégué,
représenté par Alexandre FOURRAT, conseiller municipal délégué,
Excusés :
Monsieur David FALLETTA, conseiller municipal délégué,
Monsieur Jérémy CARMES, conseiller municipal.
Délibération n°25.05.30 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Mars 2025 (Annexe n°1).
Approuvée à l’Unanimité
Délibération n°25.05.31 : Autorisation donnée au Maire pour ester en justice. Approuvée à l’Unanimité
Délibération n°25.05.32 : Thermes de Brides-les-Bains -Dates d’ouvertures 2026 (Annexe 2). Approuvée à la Majorité : 1 Contre, Dominique LESOURD, Conseiller municipal délégué.
Délibération n° 25.05.33 : Ouverture élargie piscine municipale saison estivale 2025. Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.05.34 : Approbation convention des travailleurs saisonniers (Annexe 3). Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.05.35 : Approbation du bail avec la société FUAJ – HI France Auberge de jeunesse Brides-les-Bains (Annexe 4)
À la Majorité : 1 Abstention, Madame Carole CHEDAL, Conseillère Municipale.
Délibération n° 25.05.36 : Approbation de la convention d’occupation temporaire avec l’association « les Amis du Cinéma » (Annexe 5)
Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.05.37 : Organisation du Festival du film Francophone d’Angoulême à Brides-les- Bains (Annexe 6)
Approuvée à l’Unanimité Conseil Municipal du 13 Mai 2025 : Liste des délibérations
Délibération n° 25.05.38 : Admission non valeurs 2025 (Annexes 7 et 8). Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.05.39 : Approbation avenant financier 15 EPIC (Annexe 9). Approuvée à l’Unanimité
Délibération n° 25.05.40 : Subventions aux associations 2025.
Approuvée à l’Unanimité
DATE DE LA CONVOCATION :
07/05/2025
DATE D’AFFICHAGE :
15/05/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 14
PRESENTS : 10
POUVOIRS : 02
VOTANTS : 09
Délibération n° 25.05.41 : Vote des taux de la taxe de séjour pour l’année 2026. Approuvée à la Majorité : 1 Contre Carole CHEDAL, Conseillère Municipale.
Délibération n° 25.05.42 : Autorisation à signer la convention d’utilisation de la télécabine de l’Olympe (Annexe 10).
Approuvée à la Majorité : 1 Contre Carole CHEDAL, Conseillère Municipale.
Délibération n° 25.05.43 : Approbation tarifs des remontées mécaniques pour l’hiver 2025-2026 (Annexe 11).
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 25.05.44 : Approbation avenant 1 COLAS (Annexe 12). Approuvée à la Majorité : 1 Contre Carole CHEDAL, Conseillère Municipale.
Délibération n° 25.05.45 : Autorisation à signer la convention d’occupation du domaine public (Annexes 13,14, 15, 16, 17 et 18).
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 25.05.46 : Modification des conditions d'adhésion au contrat d'assurance groupe.
Approuvée à l’Unanimité.
Délibération n° 25.05.47 : Approbation avenant N°3 au protocole d’accord sur l’aménagement et la
réduction du temps de travail (Annexe 19).
Approuvée à la Majorité : 1 Abstention : Carole CHEDAL, Conseillère Municipale.
DATE DE LA CONVOCATION :
07/05/2025
DATE D’AFFICHAGE :
15/05/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 14
PRESENTS : 10
POUVOIRS : 02
VOTANTS : 12