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Compte-Rendu - 2021 10 CR 04 OCTOBRE 2021
Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Torcé-en-Vallée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 10 CR 04 OCTOBRE 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
Convocation du 29 septembre 2021
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
4 octobre 2021
Aurélie POUPARD
Mairie de Torcé-en-Vallée Page 1 sur 8
Le vingt-neuf septembre deux mil vingt et un, nous, Jean-Michel Henri Eugène ROYER, avons publié
et affiché un avis portant convocation du Conseil Municipal au 4 octobre deux mil vingt et un à vingt
heures trente à la Mairie, 2 rue de la Poste.
Le Maire.
Ordre du jour
Délibérations
- Convention de mise à disposition d’un agent administratif avec le Siaep de la Région de Vive Parence,
- Convention de mise à disposition d’un agent technique avec le Siaep de la Région de Vive Parence,
- Contrat de bail Antenne Relais entre la Commune et Free Mobile,
- Demande de subvention Concert Festins Lyriques,
- Location Salle Cérès pour les réunions des associations,
- Décision Modificative n° 1 Budget Assainissement,
- Demande de subvention dans le cadre du projet de reconstruction de l’Ehpad – Tuffé Val de la Chéronne,
- Validation de l’avant-projet définitif « Réseau de chaleur ».
Décisions
- DPU 21Z0011 – 28 rue du Stade
Informations
- Organisation du 11 novembre 2021,
- Informations Communauté de communes,
- Dossier Information Mairie BOUYGGES SFR,
- Vente du matériel de l’Ecole.
Questions diverses
Le président a dénombré douze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée par
l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
La séance a été ouverte à vingt heure trente-sept minutes sous la présidence de Jean-Michel ROYER,
Maire.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ROYER Jean-Michel
GUILLET Laurent
MATHÉ Céline
DEBELLE Denis
HOUDAYER Aurélie
LOPES Émilie
CHADUTEAU Michel
LEGENDRE Pascaline
BESNIER Maryse
DAVID Joël
CUISNIER Annick
GUILLERME Vincent
Était Absent et excusé : GICQUEL Yves qui donne pouvoir à Annick CUISNIER pour voter en lieu
et place.
Étaient Absents : LE CORF Olivier, BUTET Aurélia. Page 2 sur 8
Le Conseil municipal a choisi pour secrétaire de séance Pascaline LEGENDRE.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT ADMINISTRATIF AVEC LE SIAEP DE LA
REGION DE VIVE PARENCE
2021-61
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que le Syndicat de la région de vive parence sollicite la
commune pour mettre à disposition un agent administratif du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2023 inclus,
en tout ou partie de son temps de travail, à raison de 17 h par semaine.
Cet agent assurera toutes les missions administratives du SIAEP de la région de vive parence telles que
développées dans la convention de mise à Disposition.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Approuve le principe de passation et les termes de la convention de mise à disposition d’un agent
administratif conclu avec le SIAEP de la Région de Vive Parence ;
Autorise le Maire à signer ladite convention ;
Donne au Maire tout pouvoir pour sa mise en œuvre.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT TECHNIQUE AVEC LE SIAEP DE LA
REGION DE VIVE PARENCE
2021-62
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que le Syndicat de la région de vive Parence sollicite la
commune pour mettre à disposition un agent technique du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2023 inclus, en
tout ou partie de son temps de travail, à raison de 2 h par semaine.
Cet agent assurera des missions d’entretien des locaux du SIAEP de la région de vive Parence telles que
développées dans la convention de mise à Disposition.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Approuve le principe de passation et les termes de la convention de mise à disposition d’un agent technique
conclu avec le SIAEP de la Région de Vive Parence ;
Autorise le Maire à signer ladite convention ;
Donne au Maire tout pouvoir pour sa mise en œuvre.
CONTRAT DE BAIL ANTENNE RELAIS ENTRE LA COMMUNE ET FREE MOBILE
2021-63
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l’implantation de l’antenne Free au lieudit la Sapinière de la Touche à
Torcé-en-Vallée vient d’être autorisée le 13 septembre dernier. Vu que la commune est propriétaire de la parcelle
porteuse de ce projet, il y a désormais lieu de signer avec SAS Free Mobile situé au 16 rue de la Ville l’Evêque à Paris
un contrat de bail déterminant les conditions d’utilisation de la parcelle B 103 pour une surface de 67 m², le contrat de
bail est annexé à la délibération.
Le loyer annuel indiqué dans le bail sera versé à la commune, semestriellement d’avance le 1er janvier et le 1er juillet de
chaque année, non assujetti à la TVA. Pour la première échéance, le loyer sera calculé prorata temporis entre la date
du lancement des travaux et la fin de la période en cours. Le Bail est consenti et accepté pour une durée de douze Page 3 sur 8
années entières et successives. Le Bail se poursuivra par tacite reconduction pour des périodes successives de six
années entières et successives.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir l’autoriser à signer le contrat de bail dont chaque
conseiller a été destinataire en pièce jointe de la convocation à la séance de ce jour.
- Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Approuve le principe de passation et les termes du bail de mise à disposition de la parcelle B103 pour une surface de
67 m² et pour le loyer mentionné en article deux du contrat de bail annuel et non assujetti à la TVA ;
Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de bail ;
Donne au Maire tout pouvoir pour la mise en œuvre de ce contrat.
DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION « LES FESTINS LYRIQUES »
2021-64
Monsieur le Maire donne lecture des demandes de subvention de l’association « Les Festins Lyriques », association à but
non lucratif de droit français et régie par la loi du 1er juillet 1901, dont le président est Monsieur Jean-Christophe
GALIPAUD.
L’objectif de cette association est de promouvoir la musique sous toutes ses formes avec, entre autres, l’organisation
d’évènement musicaux et de concerts lyriques.
L’association souhaite organiser, avec le soutient actif de chanteurs lyriques Mireille Delunsch et Eric Huchet, un
concert de l’avent dans l’Eglise de Torcé-en-Vallée. Projet qui se veut le premier opus de manifestations destinées à
apporter la musique classique et l’art lyrique en milieu rural, tout en valorisant le patrimoine local. Ce concert aura lieu
le samedi 4 décembre dans l’église de Torcé-en-Vallée, et sera jumelé avec une intervention à l’école le vendredi 3
décembre. L’association a espoir de faire venir un ensemble de jeunes solistes professionnels.
Monsieur le Maire laisse la parole au conseil municipal afin d’échanger sur la demande de cette association.
Le conseil municipal souhaite encourager et aider cette association de culture musicale et propose la même subvention
annuelle attribuée aux autres associations de la commune, soit 200 euros.
Après délibération, le Conseil Municipal,
NOMBRE DE VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION
13 10 1 2
DECIDE d’accorder 200 euros de subvention annuelle comme attribuée aux associations communales.
DEMANDE à Monsieur le Maire d’informer le président de l’association,
AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
De plus, au vu de la deuxième demande de subvention et le budget primitif proposé par le président de l’association
« Festins Lyriques », concernant le concert à l’Eglise le 4 décembre prochain ainsi que l’intervention dans notre école
communale le 3 décembre, le Conseil Municipal propose la somme de 200 euros
Après délibération, le Conseil Municipal,
NOMBRE DE VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION
13 10 0 3
DECIDE d’accorder 200 euros de subvention pour l’organisation du concert du 4 décembre
prochain, Page 4 sur 8
DEMANDE à Monsieur le Maire d’informer le président de l’association,
AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
LOCATION SALLE CERES POUR LES REUNIONS DES ASSOCIATIONS 2021-65
Monsieur le Maire explique que le presbytère qui accueillait les associations lors des réunions mensuelles d’organisation de
leurs manifestations, n’est plus un site adapté à la sécurité de tous.
Afin de répondre au besoin des associations de se réunir en toute sécurité, Monsieur le Maire propose la mise à disposition
gratuite aux associations de la salle de réunion, Salle Cérès.
Cependant cette mise à disposition sera effective uniquement en cas de disponibilité de la salle. Les réservations payantes
resteront prioritaires, même si une option a été mise par l’association. La Commune préviendra dès que possible le président
de l’association de la non disponibilité de la salle.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE de mettre à disposition gratuitement la petite salle pour les réunions d’organisation des associations en cas de
disponibilité de la salle.
PRECISE que les réservations payantes seront prioritaires sur les réunions des associations.
DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ASSAINISSEMENT
2021-66
Monsieur le Maire donne la parole à Céline Mathé, qui explique au conseil municipal que la trésorerie nous a communiqué le
tableau des reprises de subvention. Au vu de cet élément il est nécessaire d’établir une décision modificative au budget
assainissement pour la reprise de la subvention d’un montant de 350 euros.
Il est donc proposé la Décision Modificative suivante :
Désignation
Dépenses Recettes
Diminution de
Crédit
Augmentation de
Crédit
Diminution
de Crédit
Augmentation
de Crédit
FONCTIONNEMENT
D- 611 : Sous traitance générale 350 €
R-777 : Quote-part des subventions
d’investissement virées au résultat de
l’exercice 350 €
Total Fonctionnement 350 € 350 €
INVESTISSEMENT
D – 1391 350 €
D 2158 Autres 350 €
Total Investissement 350 € 350 €
Total Général 350 € 350 € Page 5 sur 8
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
ACCEPTE la Décision Modificative ci-dessus présentée.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROJET DE RECONSTRUCTION DE L’EHPAD –
TUFFE VAL DE LA CHERONNE
2021-67
Monsieur le Maire rappelle le courrier reçu de l’Ehpad de Tuffé Val de la Chéronne, d’une demande de subvention
concernant la restructuration de l’Ehpad.
Pour rappel le courrier du 5 juillet dernier, concernant la demande de subvention pour la reconstruction de l’Ehpad, le
directeur nous précisait que l’obtention de subventions de la part des collectivités locales conditionne celle du
Département qui, à elle seule, représente 11 % du coût de l’opération.
Aussi, le département a précisé, que dans le cadre du plan de financement, les collectivités locales pouvaient
subventionner l’opération de restructuration-rénovation de l’EHPAD selon différentes modalités :
• Absence de montant minimum ou maximum
• Quel que soit le montant versé, celui-ci peut être étalé dans le temps. Par exemple, une collectivité donnant 5 000 euros, peut verser 500 euros pendant 10 ans.
Le seul document dont a besoin l’EHPAD pour pouvoir obtenir la subvention du Département est un engagement de la
collectivité via une délibération de l’organe délibérant.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE de ne pas attribuer de subvention pour la reconstruction de l’ EHPAD.
DEMANDE à Monsieur le Maire de bien vouloir en informer le Directeur.
VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF « RESEAU DE CHALEUR ».
2021-68
Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur Laurent GUILLET pour la présentation de l’avant-projet de la chaufferie
bois proposé par Itherm Conseil.
La Commission « Voirie-Assainissement-bâtiment » s’est réunie le 20 septembre dernier pour prendre connaissance de
l’avant-projet définitif du réseau de chaleur pour le groupe scolaire, la mairie et l’ancien presbytère.
Le contexte économique actuel du secteur de la construction étant compliqué, les prix des matériaux et notamment les
prix des canalisations, connaissent des fortes fluctuations, avec une tendance à la hausse. Page 6 sur 8
Cependant le coût estimatif de ce programme de travaux est le suivant :
RESEAU DE CHALEUR MONTANT ESTIMATIF HT EN EUROS
Production – Chaufferie biomasse et silo 166 000.00
Création de Réseaux enterrés 29 000.00
Distribution intérieure 13 000.00
TOTAL 208 000.00
Le conseil sollicite Monsieur Guillet de bien vouloir demander au cabinet Itherm Conseil, de préparer l’appel d’offre avec
une ouverture du marché à au moins trois prestataires en proposant plusieurs marques pour la chaudière.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir valider l’avant-projet proposé par le cabinet
ITHERMCONSEIL afin de procéder à l’appel d’offre pour la mise en concurrence.
- Après délibération, le Conseil Municipal,
NOMBRE DE VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION
13 11 2
DONNE son accord pour l’avant-projet du Cabinet ITHERM CONSEIL,
AUTORISE Monsieur le Maire à lancer la procédure d’appel d’offre,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette décision.
RENOUVELLEMENT D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES
2021- 69
Le dispositif du parcours emploi compétences a pour objet l’insertion professionnelle des personnes
sans emploi rencontrant des difficultés particulières d’accès à l’emploi.
La mise en œuvre du parcours emploi compétences repose sur le triptyque emploi-formation-
accompagnement : un emploi permettant de développer des compétences transférables, un accès
facilité à la formation et un accompagnement tout au long du parcours tant par l’employeur que par le
service public de l’emploi, avec pour objectif l’inclusion durable dans l’emploi des personnes les plus
éloignées du marché du travail.
Ce dispositif, qui concerne, notamment, les collectivités territoriales et leurs établissements, prévoit
l’attribution d’une aide de l’État à hauteur de 40 % à 60 % pour la Région des Pays de la Loire sur une
durée maximale de 20 heures.
Les personnes sont recrutées dans le cadre d’un contrat de travail de droit privé. Ce contrat bénéficie
des exonérations de charges appliquées aux contrats d’accompagnement dans l’emploi.
La durée hebdomadaire afférente à l’emploi est de 35 heures, la durée du contrat est de 12 mois
renouvelable une fois et la rémunération doit être au minimum égale au SMIC. Page 7 sur 8
Monsieur le Maire propose de renouveler l’emploi créé dans le cadre du parcours emploi compétences
dans les conditions suivantes :
• Contenu du poste : intégré au service technique l’agent aura comme mission principale :
- maintenir en état de fonctionnement et de propreté les surfaces et abords de la collectivité,
- entretenir les espaces verts de la collectivité,
- maintenir en état de fonctionnement les bâtiments et la voirie,
- assurer l’entretien courant des machines, matériels et locaux utilisés
• Durée des contrats : de 9 mois à 12 mois renouvelables dans la limite de 24 mois
• Durée hebdomadaire de travail : 35 heures
• Rémunération : 1521,22 €/ Mois (SMIC)
Et propose de l’autoriser à intervenir à la signature de la convention avec Pôle emploi et de signer le
renouvellement du contrat de travail à durée déterminée.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE de renouveler le contrat dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences dans les
conditions ci-dessus énumérées,
AUTORISE Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires pour ce
renouvellement.
VENTE DU MINIBUS
2021-70
Lors de la séance de juillet dernier, Monsieur le Maire proposait de faire à la Communauté de
Communes une proposition de vente du minibus à 6000 euros.
Devant le refus de la communauté de communes pour l’achat de ce véhicule, une annonce a été faite
sur un site de vente et à ce jour en retour nous avons eu uniquement deux contacts dont un qui serait
prêt à négocier.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal jusqu’à quelle somme il serait autorisé à négocier.
Après échange, le conseil municipal propose une négociation possible jusqu’à 3500 euros en l’état.
Après délibération, le Conseil Municipal, A l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à négocier le minibus pour un montant minimum de 3500 euros.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier. Page 8 sur 8
Décisions
- DPU 21Z0011 – 28 rue du Stade
Informations
- Organisation du 11 novembre 2021, Rendez-vous place de la Mairie à 10h30 pour cérémonie et visite du cimetière
un pot de l’amitié sera ensuite partagé au bar du Lion d’or
- Informations Communauté de communes :
• Le FPIC a été validé par la Conseil communautaire à l’unanimité soit 27 803 euros pour le budget communal
• Le Monument du mois aura lieu à Thorigné sur Dué
• Le Centre de vaccination à Saint Mars la Brière ferme ses portes le 25 octobre prochain – le bilan est de
16 000 vaccinations.
- Dossier Information Mairie BOUYGGES SFR : consultable en mairie ainsi que sur le site de la Commune pour le
lieudit de la Fringuerie
- Vente du matériel de l’Ecole, une commune a proposé d’acheter du matériel en stock dans le presbytère.
La Séance est levée à 22h40
Prochain Conseil municipal le lundi 8 novembre 2021 à 20 h 30.
NOM ET PRÉNOM Emargements NOM ET PRÉNOM Emargements
ROYER Jean-Michel LE CORF Olivier
GUILLET Laurent BESNIER Maryse
MATHÉ Céline DAVID Joël
DEBELLE Denis BUTET Aurélia
HOUDAYER Aurélie GICQUEL Yves
LOPES Émilie CUISNIER Annick
CHADUTEAU Michel GUILLERME Vincent
LEGENDRE Pascaline