Arrêté - 394 2026 RG

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Arrêté - 394 2026 RG Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 14h52 par la commune de Mâcon. Lien du pdf (Arrêté - 394 2026 RG)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques, Van À

L'ÉRENSIE POLY MDUS, AVEC au /

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE

VILLE DE MACON

EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE

N°394-2026-RG

OBJET :

ELAN SPORTIF FEMININ

CHARGEMENT ET

DECHARGEMENT DE

MATERIEL

RUE BOULLAY

LE 21 ET LE 28 JUIN 2026

(Abroge l'arrêté municipal

n° 302-2026-RG)

Article 1er :

Article 2 :

Article 3 :

Article 4 :

Article 5

Nous, Maire de la Ville de MACON,

Vu le Code de la Sécurité Intérieure, dans ses articles L. 132-1, L. 511-1 et L. 511- 2

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, dans ses articles L. 2213-1 à L. 2213-6,

Vu le Code de la Route,

Vu l'arrêté municipal du 08 octobre 1963 portant Règlement Général de la circulation et les arrêtés subséquents qui l'ont complété et modifié,

Vu l'arrêté municipal n° 302-2026-RG daté du 06 mai 2026, réglementant le chargement et déchargement de matériel à l’occasion de deux manifestations organisées par l'association ELAN SPORTIF FEMININ,

Considérant que la manifestation qui était initialement prévue le 04 juillet est avancée au 28 juin 2026,

Considérant que les opérations de chargement et déchargement auront donc lieu les 18 et 19 juin et les 22 et 23 juin pour la première manifestation ainsi que les 25 et 26 juin et les 29 et 30 juin 2026 pour la seconde manifestation,

Sur proposition de M. le Directeur Général de la Ville de Mâcon,

ARRETONS

En raison de manifestations sportives organisées par l'association ELAN

SPORTIF FEMININ au COSEC Saint-Exupéry, et afin de pouvoir charger et décharger le matériel nécessaire qui est stocké dans les gymnases Henri Gouet et Fernand Velon situés rue Boullay,

Les mesures de réglementation suivantes seront appliquées du jeudi 18 juin à 06h00 au vendredi 19 juin 2026 à 12h00 et du lundi 22 juin à 06h00 au mardi

23 juin 2026 à 12h00 ainsi que du jeudi 25 juin à 06h00 au vendredi 26 juin 2026 à 12h00 et du lundi 29 juin à 06h00 au mardi 30 juin 2026 à 12h00 :

+ Rue Boullay, le stationnement sera interdit et réputé gênant côté Sud sur quatre emplacements successifs situés entre l’entrée de la Cave à Musique et le gymnase Fernand Velon.

La signalisation réglementaire sera mise en place par les Services de la Direction de l'Aménagement et de l'Environnement de la Ville de Mâcon.

Les organisateurs devront prendre toutes les dispositions utiles pour permettre l'accès aux immeubles riverains, ainsi que le libre passage des véhicules sanitaires et de sécurité.

Les services de police pourront être amenés à prendre toutes les dispositions utiles pour assurer la sécurité publique.

Le présent arrêté abroge l'arrêté municipal n° 302-2026-RG du 06 mai 2026.

1N°394-2026-RG

Article 6 :

Article 7 :

Article 8 :

Les droits des tiers sont expressément réservés.

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de DIJON dans un délai de deux mois à compter de sa date de mise en ligne ou, en cas de mise en ligne impossible, de sa date d'affichage.

M. le Directeur Général des Services de la Ville de Mâcon, M. le Commissaire Général et tous les agents de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

gi JUN 2025

Pour le maire et par délégation

Le Premier Adjoint,

Mâcon, le

Yoann CHARLOT