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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mallefougasse-Augès.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026 036 Attribution des subventions au associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 28/08/2026
Reçu en préfecture le 28/08/2026
Publié le
ID : 004-210401097-202608241
République Française
Département : ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement : Digne-es-Bains
MALLEFOUGASSE AUGES - COMMUNE
Séance du lundi 24 août 2026
Délibération N° D_2026_036
NOMBRE DE MEMBRES Le vingt-quatre août deux mille vingt-six, à 18 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au
En Présénts Votärits nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses exercice séances (Salle communale Jean-François AILHAUD), 11 9 9 sous la présidence de Dominique PIGANEAU.
Bas ”pr Présents : Dominique PIGANEAU, Véronique NICOLLET, Emmanuel DUPAS, Claire LAURAIN, Didier
Pour Contre | Abstention ARCIDIACONO, Sandrine BAUDOUIN, Joël FAGOT, 8 0 4 Aurelie GITZINGER, Pierric GENEY Représentés :
Résultat du vote : adoptée Absents et Excusés : Jennifer BENASSI, Frank ABECASSIS
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Véronique NICOLLET est nommé(e) à l'unanimité
secrétaire de séance.
(Objet : Attribution des subventions aux associations |
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal qu'il convient chaque année de fixer le
montant des subventions que la commune souhaite verser aux associations et autres
organismes.
" Toute association déclarée et immatriculée au répertoire Sirene peut demander
une subvention pour :
- Réaliser une action ou un projet d'investissement
+ Contribuer au développement d’activités
+ Ou contribuer au financement global de son activité"
Monsieur le maire présente au Conseil municipal les demandes de subventions reçues en
mairie pour l'année 2026.
D_2026 036 Envoyé en préfecture le 28/08/2026
Reçu en préfecture le 28/08/2026
Publié le
ID : 004-210401097-20260824-D_2026_036-DE
Monsieur Pierric GENEY quitte l'assemblée à 19h26 et ne prend pas part au vote en raison
de sa qualité de membre du collège des dirigeants de l'association Au Pied du Mur.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents
-VOTE les subventions aux associations comme suit :
* Coopérative scolaire école de Cruis : 540.00€ (290€ fonctionnement / 250€
exceptionnelle)
* Association Au Pied du Mur : 100.00€
* Amicale du personnel du Val de Durance : 400.00€
* Association La Cistude à l'Escale : 100.00€
* Amicale des sapeurs pompiers de Peyruis : 100.00€
* Association des parents d'élèves de Cruis Les Petites Canailles : 100.00€
* Association Pass © Jeunes de Peyruis : 50.00€
* Association départementale les Restaurants du Coeur : 60.00€
* Maison Familiale et Rurale de Ventavon : 50.00€
-DIT que les crédits ont été inscrits au budget principal 2026
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Dominique PIGANEAU Véronique NICOLLET
Président de séance Secrétaire de séance
D_2026 036