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Arrêté - Arrete AR
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Genouillac.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Gommune
de
GENOUILLAG
Creuse
ARTICTE 2
ARTICLE 3
Le Maire de la Commune de Genouillac
Vu le Code Généraldes Collectivités Territoriales;
VU le code de l'Action Sociale et des Familles, notamment les articles L. 123-6, R. t23-ft, R.123-
12 et R.123-15;
Vu la délibération n'23089-2026-0033-DE fixant le nombre des membres du Conseil d'Administration du Centre communal d'Action Sociale,
Vu la délibération n"23089-2026-0036-DE désignant les membres du conseil municipal pour siéger au sein de ce conseil d'administration ;
ARRETE
ARTICTE 1Ù Sont nommés membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action
Sociale de Genouillac
. Madame SANTINON Sylvie, domiciliée 1 La Gare à Genouillac,
. Madame MOREAU Marie-Françoise, domiciliée 13 La Cour à Genouillac,
. Monsieur BIGNET Didier, domicilié 11 Rebouyer à Genouillac,
. Madame BIDEAU Odile, domiciliée 52 Grande Rue à Genouillac,
. Madame MARIE Joëlle, domiciliée 30 Montfargeaud à Genouillac,
. Madame NAIRAUD Annie, domiciliée 19 Avenue de la Gare à Genouillac,
. Madame REMY Marie-Hélène, domiciliée 5 Demardeix à Genouillac,
. Madame THERESE Joachim, domiciliée 8 Lotissement Jules Lacôte à Genouillac,
Madame Florence ROUSSILLAT, 1" adjointe, est chargée de l'éxécution du présent
arrêté ainsi que les membres nommés, chacun en ce qui les concerne.
Le présent arrêté sera transmis à monsieur le Préfet de la Creuse et ampliation communiquée aux intéressés.
Accusé de réception de la Préfecture de la Creuse
023-2L2308902-20260605-AR2308920260051-AR
Date de réception en PÉlectwe 0910612026
Publié le : 09/06/2026
Arrêté du Maire n'AR-23089-2026-0051
Portant nomination des membres du
Conseil d'Administration du Centre
Communal d'Action Sociale
Fait à Genouillac, le 08 juin 2026.
Le Maire,
Jean-Claude AUROUSSEAU.