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Procès Verbal - 30 juin 2020
Procès Verbal - 15 juin 2021
Document publié le Mardi 15 juin 2021 par la commune de Lescheroux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 15 juin 2021)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Guerre en Ukraine,
Département
de
l'Ain
Commune
dé
Lescheroux
LC
TEE
EEE
I
NE
COMPTE-RENDU
de
séance
valant
PROCES-VERBAL
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
15
juin
2021
à
20h30
1/
Election
du
secrétaire
de
séance :
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 2121-5
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le conseil
municipal
désigne
Mr
Guillaume
CHEVAILLER
secrétaire
de
séance.
2/
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
4
mai
2021 :
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
est
validé
à l’unanimité.
3/
Réhabilitation
du
logement
n°4
des
écoles
/
Déplacement
de
la
bibliothèque
:
attribution
des
marchés,
convention
liée
au
certificat
d'économie
d'énergie :
Le
conseil
municipal
approuve
la
réalisation
des
travaux
consistant
en
la
réhabilitation
du
logement
n°4
des
écoles,
le
déplacement
de
la
bibliothèque
ainsi
que
l'isolation
par
l'extérieur
du
bâtiment
pour
un
montant
total
général
de
176
309.41€
HT.
Désignation
du
lot
Entreprises
retenues
Offres
HT
01
- Désamiantage
RHONE
DEPOLLUTION
6 810.00
02
—
Maçonnerie
— Abords
ECB
LOISY
10
900.00
03
—
Isolation
par
l'extérieur
BONGLET
48
490.00
04
— Menuiseries
Extérieures
BOURG
MENUISERIE
36
365.00
05
— Menuiseries
Intérieures
MENUISERIE
RAFFIN
ROUGE
3 347.00
06
—
Plâtrerie
- Peinture
BONGLET
26
673.00
07
- Carrelage
CARRELAGE
BERRY
8 372.50
08
— Sols
souples
MEURENAND
1 843.47
09
- Electricité
VERVIER
Philippe
10
680.44
10
— Plomberie
— chauffage
- ventilation
|
ARBAN
CHAUFFAGE
22
828.00
TOTALHT
176
309.41
Le
conseil
municipal
décide
de
passer
une
convention
avec
l’obligé
Gaz
européen,
Groupe
Butagaz
suivant
une
offre
élevée
à
7
793.58€
dont
le
paiement
se
fera
par
virement
bancaire
et
autorise
Mr
le
Maire
à signer
cette
convention
sur
la
mise
en
œuvre
d’un
projet
d'économies
d’énergie
avec
la
société
CAMEO
mandataire
de
l’obligé
BUTAGAZ.
4/
Programme
voirie
2021 :
attribution
du
marché :
Le
conseil
municipal
décide
de
retenir
la proposition
de
l’entreprise
SOCAFL
d’un
montant
de
45
210.60€
TTC.
Thierry
FAUSSURIER,
2°"
adjoint
au
maire,
indique
que
la
commission
va
effectuer
une
tournée
des
chemins
dans
l’été
afin
d'identifier
les
haies
représentant
un
danger
lors
de
la
circulation
des
véhicules.
Page
1
sur
2 Mr
le
Maire
indique
qu’il
a
répondu
au
questionnaire
de
CEREMA
au
sujet
du
programme
de
recensement
et
de
reconnaissance
des
ponts
et
murs
de
soutènement
du
réseau
communal.
Un
diagnostic
sera
prochainement
réalisé.
5/
Présentation
des
devis
relatifs
au
chargeur
pour
le
tracteur
CLAAS
:
Le
conseil
municipal
à l'unanimité
accepte
le
devis
d’AGRI
PRO
suivant
une
offre
à
12
400€
HT. 6/
SIVOS
: Convention
Territoriale
Globale :
Mr
le
Maire
précise
que
le
centre
de
loisirs
géré
par
le SIVOS,
bénéficie
jusqu’à
fin
2021
des
aides
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
(CAF)
de
l’AIN
par
le
biais
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CE]J).
Dans
le
but
de
renforcer
la
territorialisation
des
politiques
familiales
et
sociales,
la
Caisse
Nationales
d'Allocations
Familiales
(CNAF)
et
l'Etat,
ont
décidé
de
modifier
leur
soutien
financier
aux
collectivités
pour
les
structures
Petite
enfance,
enfance
et
jeunesse
en
regroupant
tout
dans
la Convention
Territoriale
Globale.
La
CAF
de
l'AIN
souhaite
que
les
16
communes
et
les
deux
SIVOS
s'associent
à
la
CA3B
pour
signer
ensemble
la Convention
cadre
qui
fixe
les
modalités
d'application
de
la
CTG.
Les
quatre
communes-membres
du
SIVOS
doivent
délibérer
et
autoriser
Mr
le
Président
du
SIVOS
à signer
la Convention
Territoriale
Globale.
Le
conseil
municipal
autorise
Mr
le Président
du
SIVOS
à signer
la Convention
cadre
qui
fixe
les
modalités
d'application
de
la Convention
Territoriale
Globale.
7/
Syndicat
Intercommunal
d'énergie
et
de
e-communication
de
l'Ain:
rapport
2020
éclairage
public
Mr
Thierry
FAUSSURIER,
2°"
adjoint
au
maire,
fait
un
compte-rendu
du
rapport
2020
portant
sur
l'éclairage
public
de
la
commune.
Le
changement
systématique
des
77
points
lumineux
est
programmé
en
2021
Un
exemplaire
de
ce
rapport
est
disponible
au
secrétariat
de
mairie
sur
simple
demande.
Page
2
sur
2