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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260320 PV CM Signe)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
VILLE DE
CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL |
J
Séance du vendredi 20 mars 2026 L'an deux mille vingt-six, le 20 mars à 18h30, le Conseil Municipal légalement convoqué
s'est réuni Salle du conseil à l'Hôtel de Ville en séance publique sous la présidence
de M. Anthony DESCLOZIERS, Maire.
Étaient présents :
Mme Romane ANGIBERT FERRÉ, M. Gérard AUBRON, Mme Marianne
BESSEMOULIN, M. Nathan BOURIGAUD, Mme Véronique CADIEU,
M. Robin CAROFF, Mme Laure CHARPENTIER, Mme Catherine CORBES,
Mme Magali COUSIN, M. Didier DAVID, M. Anthony DESCLOZIERS, M. Amaud
DENIEL, Mme Marie GRENAPIN, M. Vincent GROUSSIN, Mme Marine
GUYODO, M. Jean LE GOVIC, Mme Clémence MORTIER, M. Pierre
PHAM, M. Gauthier POMPOUGNAC, M. Christophe RÉHEL, Mme Delphine
ROSSARD, M. Lionel SALVAYRE, Mme Élise SOUFFLET-LECLERC, M. Franck
STEINMETZ, Mme Emmanuelle VALLÉE, M. Philippe BARDY, M. Philippe
BOURGEOLET, Mme Catherine BRETHEÉ, M. Laurent DANIEL, M. Manuel
FROGER, Mme Martine MARCHAND, Mme Stéphanie PRÉVOST.
Étaient excusés et représentés :
Mme Geneviève HALLOPE par Mme Magali COUSIN
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice qui sont
au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'un secrétaire
de séance pris au sein du Conseil Municipal Romane ANGIBERT FERRÉ a été désignée pour remplir cette fonction qu’elle a acceptée.
tr) ORDRE DU JOUR
- Appel nominal et pouvoirs
- Élection d’une secrétaire de séance
- Délibérations :
1 Élection du Maire
2 | Détermination du nombre des adjoints
3 | Élection des adjoints au Maire
4 | Lecture et remise de la charte de l'élu local
APPEL NOMINAL ET POUVOIRS
Monsieur le Maire procède à l’appel et informe des pouvoirs donnés.
CALCUL DU QUORUM : 33 :2+(1)=17
(N’entre pas dans le calcul du quorum le Conseiller municipal empêché qui a donné pouvoir à un collègue de voter en son nom). Le quorum est atteint avec 32 présents au moment de l’ouverture de la séance.
Le Conseil Municipal peut délibérer valablement.
ÉLECTION D’UNE SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Madame Romane ANGIBERT FERRÉ est élue secrétaire de séance à l’unanimité.
INTERVENTION DU MAIRE
Monsieur le Maire prend la parole :
Merci au public venu nombreux pour l'installation du Conseil Municipal. Il reste, pour celles et ceux qui auraient besoin de s'asseoir, quelques places de l'autre côté, dans le hall de la mairie, mais également ici, qui sont disponibles.
Il m'appartient, en tant que Maire sortant, de procéder à l'installation du Conseil Municipal. Je tenais à vous rappeler le résultat des élections qui se sont déroulées dimanche dernier sur la commune de Sainte-Luce-sur- Loire.
e le nombre d'électeurs inscrits : 11 691 ;
e le nombre de votants : 7 529 ;
+ le nombre de suffrages exprimés : 7 414.
LISTE : Sainte-Luce 2026 LISTE : Ensemble pour Sainte-Luce
3 263 voix - soit 44,01 % | 4 151 voix - soit 55,99 %.
7 sièges 26 sièges
Je vous propose dès maintenant de faire l'appel nominal. A l'issue de cet appel, vous êtes, les uns et les autres, déclarés, installés dans votre fonction de Conseiller municipal.
La liste « Ensemble pour Sainte-Luce » :
Romane ANGIBERT-FERRÉ, Gérard AUBRON, Marianne BESSEMOULIN, Nathan BOURIGAUD, Véronique
CADIEU, Robin CAROFF, Laure CHARPENTIER, Catherine CORBES, Magali COUSIN, Didier DAVID, Anthony DESCLOZIERS, Arnaud DENIEL, Marie GRENAPIN, Vincent GROUSSIN, Marine GUYODO, Geneviève HALLOPÉ
donne pouvoir à Magali COUSIN, Jean LE GOVIC, Clémence MORTIER, Pierre PHAM, Gauthier POMPOUGNAC,
Christophe RÉHEL, Delphine ROSSARD, Lionel SALVAYRE, Élise SOUFFLET-LECLERC, Franck STEINMETZ, Emmanuelle VALLÉE.
Pour la liste « Sainte-Luce 2026 » :
Philippe BARDY, Philippe BOURGEOLET, Catherine BRETHEÉ, Laurent DANIEL, Manuel FROGER,
Martine MARCHAND, Stéphanie PREVOST. Vous avez, là, la composition complète du Conseil Municipal. Je vous informe, par ailleurs, qu’ont été désignés au suffrage universel direct par fléchage en qualité de conseillers métropolitains les candidats suivants, moi- même, Anthony DESCLOZIERS comme titulaire, Véronique CADIEU comme titulaire et Gauthier
POMPOUGNAC comme suppléant.
Il est proposé au Conseil Municipal de choisir pour secrétaire de séance la plus jeune de ses membres. J'appelle donc Mme Romane ANGIBERT FERRÉ à être désignée pour assurer le secrétariat de la séance.
Afin de procéder à l'élection du Maire et conformément à l'article L21-22-8 du Code général des collectivités territoriales, la séance est présidée par la doyenne d'âge de l'assemblée. Je cède donc la présidence de séance à
Mme Catherine CORBES.
[ . 2 :
[1 Election du Maire
Madame Catherine CORBES prend la parole :
Je vous rappelle que cette séance a pour objet l'élection du Maire, ainsi que de déterminer le nombre et la liste des adjoints. Conformément à l'appel nominal qui a été effectué par Monsieur le Maire, nous avons 31 membres présents.
Je constate qu'il manque une Conseillère municipale, empêchée d'assister à ce premier conseil, ayant donné son pouvoir à Madame Magali COUSIN. Le quorum étant atteint, il va pouvoir être procédé à l'élection du Maire.
Doyenne d'âge de l'assemblée, et en ma qualité de présidente de séance, il m'appartient d'organiser et de veiller au bon déroulement de l'élection du Maire. Aussi, je vous informe que l'élection du Maire est régie par les articles L2122-4 et L2122-7 du Code général des collectivités territoriales.
Je vais vous faire lecture des articles mentionnés :
L'article L2122-4 :
« Le Conseil Municipal élit le Maire et les adjoints parmi ses membres au scrutin secret. Nul ne peut être élu
Maire s'il n'est pas âgé de 18 ans révolus.
Les fonctions de Maire sont incompatibles avec l'exercice d'une fonction élective suivante : président d'un
Conseil régional, président d'un Conseil départemental.
Les fonctions de Maire sont également incompatibles avec celles de membres de la Commission européenne, membres du directoire de la Banque centrale européenne ou membres du conseil de la politique monétaire de la Banque de France.
Tout Maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d'incompatibilité prévue par le 2e et le 3e alinéa cesse de ce fait même d'exercer ses fonctions de Maire. En cas de contestation, L ‘incompatibilité prend effet à compter de la date à laguelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection devient définitive. »
L'article L2122-7 :
« Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième
tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu ».
Il convient donc de constituer un bureau chargé d'assurer le bon déroulement des opérations de dépouillement
dont je vais assurer la présidence.
Il a été convenu, en amont de ce conseil, que soient désignés comme secrétaire la benjamine, Mme Romane ANGIBERT FERRÉ, ainsi que deux assesseurs, dont un proposé par l'opposition. Sont donc nommés assesseurs M. Nathan BOURIGAUD et Mme Martine MARCHAND. La candidature de M. Anthony DESCLOZIERS, en tête de la liste à Sainte-Luce-sur-Loire, a été enregistrée. Il n'y a pas eu d'autre candidature enregistrée à ce jour, mais peut-être parmi vous, quelqu'un souhaite t’il se porter
candidat ou candidate. Non ? Je constate qu'il n'y a pas d'autre candidat.
J’enregistre, donc, la candidature suivante à la fonction de Maire : M. Anthony DESCLOZIERS.
Chacun d'entre vous a une enveloppe devant lui, contenant les bulletins de vote. Le déroulement du scrutin va se faire de cette manière. Je vais appeler chaque conseiller municipal qui va se déplacer pour aller voter.
Monsieur Philippe BOURGEOLET prend la parole :
J'avais précisé à Anthony DESCLOZIERS que notre groupe ne participerait pas au vote.
Madame Catherine CORBES prend la parole :
Merci pour cette précision. Chaque conseiller ou conseillère va être appelé à venir voter. Il sera, bien sûr, mentionné que les 7 élus de l'opposition ne prendront pas part au vote.
J'appelle la secrétaire et les assesseurs à se mettre à côté de l'urne.
Mme ANGIBERT FERRÉ Romane, M. AUBRON Gérard, Mme BESSEMOULIN Marianne, M.
BOURIGAUD Nathan, Mme CADIEU Véronique, M. CAROFF Robin, Mme CHARPENTIER Laure, Mme COUSIN Magali, M. DESCLOZIERS Anthony, M. DAVID Didier, M. DENIEL Arnaud, Mme GRENAPIN Marie, M. GROUSSIN Vincent, Mme GUYODO Marine, Mme HALLOPÉ Geneviève a donné procuration à Mme COUSIN Magali, M. LE GOVIC Jean, Mme MORTIER Clémence, M. PHAM Pierre, M. POMPOUGNAC Gauthier, M. RÉHEL Christophe, Mme ROSSARD Delphine, M. SALVAYRE Lionel, Mme SOUFFLET- LECLERC Élise, M. STEINMETZ Franck, Mme VALLÉE Emmanuelle et moi-même Mme CORBES Catherine.
Je vais maintenant vous laisser faire le dépouillement. Pardon, s'il vous plaît, vous n'avez pas compté les enveloppes, semble-t-il. Vous devez avoir 26 enveloppes.
Le dépouillement de ce vote donne le résultat suivant :
e le nombre de conseillers présents et n'ayant pas pris part au vote : 7 ;
e le nombre de votants : 26 ;
e le nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0;
e le nombre de suffrages exprimés : 26.
La majorité absolue est donc atteinte. Le candidat Anthony DESCLOZIERS a obtenu 26 voix.
M. Anthony DESCLOZIERS, ayant obtenu la majorité des voix est proclamé Maire de Sainte-Luce-sur-Loire et immédiatement installé. Avant de lui passer la parole, je vais lui remettre l'écharpe de Maire.
Je suis très honorée de te remettre cette écharpe de Maire. Je le suis aussi, en tant qu'ancienne adjointe, pendant six ans à tes côtés, je suis sûre que tu seras à l'écoute de l'ensemble des Lucéennes et des Lucéens.
Monsieur le Maire prend la parole :
Merci, Monsieur le Député, Madame la Vice-présidente du Conseil départemental, Mme Lilyane JEAN, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, Mesdames et Messieurs les agentes et agents de la Commune, chères Lucéennes et chers Lucéens, Mesdames et Messieurs, ce soir est évidemment un moment particulier, un moment de gratitude et d'émotion.
C'est pour moi un immense honneur que d'être élu pour la deuxième fois Maire de la Commune de Sainte-Luce- sur-Loire. J'aurai grand plaisir à administrer à nouveau notre Commune pour les six années à venir.
Ce second mandat, je l'envisage comme une nouvelle étape pour continuer à construire une ville à taille humaine, solidaire et dynamique. Une ville où il fait bon vivre, où chacun trouve sa place et où nous préservons ce qui fait notre identité.
Je voudrais commencer par remercier les 7 529 Lucéennes et Lucéens qui ont voté dimanche dernier. Fidèles à leur réputation, les Lucéens se sont déplacés pour choisir leur équipe municipale puisque la participation s'élève
LA à 64,40 , ce qui est un bon taux de participation sur la métropole de Nantes. Je vous remercie pour votre civisme qui continue de placer notre commune au rang de celles qui votent le plus.
Je voudrais ensuite remercier les 4 151 électeurs qui ont porté leur voix sur la liste ensemble pour Sainte-Luce- Sur-Loire que j'ai conduite au cours de cette élection. Je prends ce résultat pour ce qu'il est, la reconnaissance du travail accompli et la volonté que mon équipe poursuive ce qu'elle a engagé. Ce résultat nous oblige bien sûr à poursuivre, à amplifier notre action et à le faire avec toujours cette même boussole : celle de placer les habitants au cœur de nos priorités, celle de gérer la Commune avec réalisme et pragmatisme, celle de mener notre action pour toutes et tous et partout, pour tous les Lucéens, pour tous les quartiers.
Je voudrais ainsi dire aux 3 263 électeurs qui ont porté leur suffrage sur la liste « Sainte-Luce 2026 » que je serai attentif à ce que leur parole soit prise en considération, tant sur les enjeux d'urbanisme que de tranquillité publique notamment.
Mesdames et Messieurs, j'ai appris de mon mandat qu'être Maire est un engagement de chaque instant, dans les bons comme dans les mauvais moments. J'ai aussi appris que le Maire est un manager qui anime un collectif d'élus et d'agents au service d'une commune et de ses habitants. Ces élus qui donnent tant, des heures et des heures sur le terrain ou en réunion, pour construire les projets répondant aux besoins de nos habitants. Ma gratitude est immense. Je veux, ici, saluer votre engagement d'élus.
Je veux aussi remercier les anciens élus de la majorité comme de l'opposition. J'ai aussi un remerciement particulier pour plusieurs d'entre eux qui se sont engagés durant plusieurs mandats, il y a déjà longtemps. Marc DAVID, Patrick COTREL, je pense aussi à Philippe BRASSELET ou encore à Véronique CADIEU, qui est toujours élue, et qui fêtera bientôt ses 20 ans de mandat à Sainte-Luce-Sur-Loire.
Je suis également fier d'accueillir ici nos deux plus jeunes conseillers municipaux, vraiment très fier, que la ville n'ait jamais connus. Je salue et félicite Romane ANGIBERT FERRE, 18 ans, et Nathan BOURIGAUD, 20 ans.
J'adresse aussi un remerciement particulier à Catherine CORBES, qui fut ma première adjointe pendant six ans, qui a été d'un grand soutien durant toutes ces années. Catherine, je te suis très reconnaissant, petit moment d'émotion, pour ton engagement important depuis de nombreuses années, mais à plus forte raison, durant ces dernières années.
Je voudrais aussi saluer mon concurrent durant l'élection, cher Philippe BOURGEOLET. J'ai apprécié l'esprit de cette campagne. Comme je l'ai dit dimanche soir, les Lucéennes et les Lucéens ont la chance d'avoir des élus responsables. Vous pouvez compter sur moi pour être le garant du respect du travail de l'opposition. Je sais combien c'est un travail difficile que d'être dans l'opposition, mais c'est éminemment nécessaire pour faire vivre la démocratie. Dans le même temps, je compte aussi sur vous pour être force de proposition, pour nous aider à améliorer nos projets pour la commune et dans l'intérêt général.
Je poursuivrai en ayant une pensée pour l'ensemble des services municipaux, ces 220 agentes et agents municipaux engagés en faveur d'un service public de qualité auquel nous tenons tous. En tant qu'employeur, je continuerai à être à votre écoute et à organiser l'administration dans le respect de la qualité de vie au travail.
Mesdames et Messieurs, vous le voyez, votre nouvelle équipe municipale est déterminée et prête à assumer ses responsabilités dans la continuité, mais aussi en amplifiant nos actions au service du plus grand nombre.
Dans les prochaines semaines démarreront plusieurs chantiers :
- la rénovation des salles Éon, Tabarly et le Bonniec.
- la construction des passerelles reliant le Bois-Briand au parc Auvigne et au Bois du Seil d’ici la fin d'année.
- les démarches pour rénover la place du marché
Nous allons poursuivre et évaluer nos actions pour les adapter si nécessaire. C'est par exemple le cas de notre dispositif de vidéoprotection. L'enjeu de la tranquillité publique sera confié à Catherine CORBES qui me fera des propositions d'ici cette fin d'année pour conforter nos résultats.
Enfin, nous irons plus loin pour répondre aux besoins des Lucéens et aux défis de notre époque. Nos actions en faveur des seniors vont s'amplifier et je souhaite que dès cette année, nous adoptions un plan d'action sur la santé mentale, sujet majeur pour l'avenir, et je charge Véronique CADIEU de ce sujet. Vous pouvez par ailleurs compter sur moi pour être exigeant et participatif à l'égard de la métropole de Nantes, un partenaire de chaque instant sans lequel notre ville aurait du mal à être ce qu'elle est. Les projets à venir sont nombreux avec la réhabilitation de la place du marché et de la promenade de Bellevue pour ne citer que ces quelques exemples.
Enfin, je sais que le sujet de l'urbanisme et du logement est un sujet de préoccupation pour nos habitants. La révision du plan local de l'urbanisme et du plan local de l'habitat durant le mandat sera l'occasion d'engager une démarche de dialogue citoyen ouverte avec les habitants sur le sujet de l'avenir de l'urbanisation de la ville. Je charge ainsi mes deux futurs adjoints en charge de ces thématiques d'y travailler et de me proposer une méthode dans le courant de l'année.
Comme sur le mandat précédent, l'équipe municipale agira avec pragmatisme dans la manière de conduire l'action municipale, notamment dans la gestion des finances de la commune, malgré toutes les incertitudes qui pèsent sur nous.
Surtout, nous continuerons à agir avec réalisme et simplicité en proximité avec les habitants pour les accompagner et les soutenir tout au long de leur vie. Votre vote m'engage à continuer à être un Maire à l'écoute, qui recherche des solutions et agit avec comme seule boussole la solidarité, l'attention portée à tous les Lucéens partout dans la ville.
Mesdames et Messieurs, je vous remercie de votre attention et je n'ai qu'un mot pour conclure : au travail.
Je passe la parole à Philippe BOURGEOLET.
Monsieur Philippe BOURGEOLET prend la parole :
Merci, Monsieur le Maire. Alors, Monsieur le Maire, Monsieur le Député, que je n'ai pas salué tout à l'heure en arrivant, je suis désolé. Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, chers collègues, au nom de la liste « Sainte-Luce 2026 », je voudrais tout d'abord commencer par remercier les 3 263 Lucéennes et Lucéens qui
nous ont fait confiance lors de ces élections municipales.
Bien évidemment, nous sommes profondément déçus du résultat, déçus pour celles et ceux qui ont voté pour nous et déçus de ne pas avoir réussi à leur apporter la victoire qu'ils attendaient. Nous prenons donc acte du résultat de cette élection et je vous renouvelle toutes mes félicitations, Monsieur le Maire, de la même manière que je l'avais fait dimanche soir, dès la proclamation des résultats.
Comme je vous l'avais dit à l'occasion, nous ne sommes pas toujours d'accord sur tout, c'est une évidence, mais par contre, il convient néanmoins d'être honnête et d'avoir l'honnêteté de reconnaître la victoire de son adversaire. Ainsi, nous allons siéger au Conseil Municipal dans la minorité. Nous aurons un devoir et un engagement à assumer au sein de cette instance.
J'en profite pour remercier mes six coéquipiers, présents ce soir à mes côtés, qui vont m'accompagner dans cette mission, coéquipiers qui ont connu, comme moi, un début de semaine difficile, très difficile, car extrêmement touché par cette défaite dimanche dernier, ce qui témoigne de leur engagement sincère et véritable au service de l'intérêt général.
Alors, comme on se l'est dit tous les deux, Monsieur le Maire, mercredi midi, lors d'un entretien, dans une
conversation qui nous appartient, d'ailleurs, je confirme que nous serons des élus responsables et nous inscrirons dans une volonté de travail constructif, comme vous venez de l'évoquer, tourné vers le seul intérêt général, ce qui doit être la boussole, la seule boussole d'un élu local, quel qu'il soit.
En tout état de cause, ce sera notre état d'esprit au Conseil Municipal, ainsi que dans les différentes instances
sur lesquelles nous serons invités, les commissions, les groupes de travail, enfin voilà, pour ne citer qu'eux.
Avant de conclure, je voudrais aussi m'adresser aux 26 autres coéquipiers de la liste « Sainte-Luce 2026 », quelques-uns d'ailleurs ont pu se libérer ce soir pour nous accompagner, je les en remercie. Je souhaite tout simplement leur dire publiquement, merci. Merci pour tout ce que vous avez fait pendant notre campagne, et ne soyez pas triste du résultat, au contraire, soyez fiers de ce que vous avez réalisé. Vous avez été dignes dans la défaite, c'est tout à votre honneur et vous en sortez grandis. Bien évidemment, je n'oublie pas non plus l'ensemble de nos sympathisants, nos soutiens, fort nombreux, qui se Sont investis sans compter à nos côtés pendant un an.
J'aurais un dernier merci, j'ai reçu, pas moi seulement, d'ailleurs, on était un certain nombre à recevoir un nombre incalculable de messages très sympathiques depuis dimanche soir. C'est d'ailleurs assez incroyable, je ne pensais Pas que notre campagne avait eu un tel impact. C'était vraiment très, très sympa. Un grand merci pour vos témoignages à notre égard, qui vont nous aider
aussi à rebondir au plus vite.
J'en profite pour dire que, personnellement, je n'ai pas eu le temps de répondre encore à tous les messages. Je le ferai, et j'essaierai de finir ce week-end en
tout état de cause.
Voilà, en conclusion, Monsieur le Maire, de par votre victoire dimanche dernier, les Lucéennes et les Lucéens vous ont confié les clés de
la ville, enfin, plutôt, une majorité vous a confié les clés de la ville. Une ville à
laquelle nous sommes tous très attachés, moi, en premier, parce que c'est une ville qui est devenue au fil des années ma ville de cœur. Alors je vous le dis,
Monsieur le Maire, avec votre équipe, faites-en un bon usage. Je
vous remercie.
Monsieur le Maire prend la parole :
Merci, Philippe. Je me joins à vos propos pour saluer l'engagement de l'ensemble des colistiers des différentes listes. Je crois qu'on peut redire que les Lucéennes et les Lucéens ont la chance d'avoir des gens qui sont en capacité de s'engager et surtout de porter des
visions et des programmes, et c'est évidemment la démocratie qui
fait son œuvre.
2- Détermination du nombre des adjoints
Monsieur le Maire prend la parole :
Je vais poursuivre le déroulé de ce Conseil d'installation par la deuxième délibération, puisqu’en application des articles L2122, alinéa 1 à L2122, alinéa 2.1 du Code
général des collectivités territoriales, la commune peut
disposer de neuf adjoints au Maire maximum, et d’un adjoint au minimum.
Au vu de ces éléments, et pour garantir la bonne conduite des affaires municipales, je vous propose de fixer le nombre d'adjoints à neuf, et je vous propose,
si vous en êtes d'accord, de procéder à un vote à main levée.
Êtes-vous d'accord sur le principe du vote à main levée ? Puisque vous êtes d'accord, je vous propose d'adopter et de fixer le nombre d'adjoints à neuf. Est-ce qu'il y a d'abord des demandes d'intervention ?
Il n'y en a pas. Je procède donc au vote. Y a-t-il des votes contre ? Y a-t-il des abstentions ? J'enregistre sept abstentions.
Mme Romane ANGIBERT FERRÉ, M. Gérard AUBRON, Mme Marianne BESSEMOULIN, M. Nathan BOURIGAUD, Mme Véronique CADIEU, M. Robin CAROFF, Mme Laure CHARPENTIER, Mme Catherine CORBES, Mme Magali COUSIN, M. Didier DAVID, M. Anthony DESCLOZIERS, M. Arnaud DENIEL, Mme Marie GRENAPIN, M. Vincent| POUR 26 GROUSSIN, Mme Marine GUYODO, M. Jean LE GOVIC, Mme Clémence MORTIER, M. Pierre PHAM, M.
Gauthier POMPOUGNAC, M. Christophe RÉHEL, Mme Delphine
ROSSARD, M. Lionel SALVAYRE, Mme Élise SOUFFLET-LECLERC, M. Franck STEINMETZ, Mme Emmanuelle VALLÉE
CONTRE 0 ————
_ [M. Philippe BARDY, M. Philippe BOURGEOLET, Mme Catherine BRETHÉ, M. Laurent
DANIEL, M. Manuel FROGER, Mme Martine MARCHAND, Mme Stéphanie PRÉVOST
[NE PARTICIPE 0 | |PAS
AU VOTE
Cette délibération est adoptée à la majorité. 3- Élection des adjoints au Maire
Monsieur le Maire prend la parole :
Je vais ensuite passer à la délibération numéro 3. Il s'agit de l'élection des Adjoints au Maire.
Ces Adjoints sont élus au scrutin secret, de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour du
scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont alors élus selon les règles du Code général des collectivités territoriales.
Je propose que la secrétaire de séance et les assesseurs soient les mêmes que pour l'élection du Maire, J'ai ainsi enregistré le dépôt de la liste de Madame Marianne BESSEMOULIN. Je voudrais savoir si vous souhaitez qu'un délai de cinq minutes vous soit accordé pour me remettre une ou plusieurs listes de candidats. À priori, il n'y a pas de demande de délai.
Je note donc qu'une seule liste de candidats aux fonctions d'Adjoints au Maire a été déposée. Elle comporte les noms suivants, il s'agit donc de la liste de Madame Marianne BESSEMOULIN :
1. Mme BESSEMOULIN Marianne ;
2. M. STEINMETZ Franck ;
3. Mme COUSIN Magali ;
4, M. CAROFF Robin ;
5. Mme GRENAPIN Marie ;
6. M. LE GOVIC Jean ;
7. Mme ROSSARD Delphine ;
8. M. SALVAYRE Lionel ;
9. M. RÉHEL Christophe.
Chaque élu dispose, comme tout à l'heure, d'une enveloppe ainsi que les bulletins de vote.
J'invite donc chaque conseiller à préparer son vote et à le déposer, à l'appel de son nom, dans l'urne, comme tout à l'heure. Pardon, juste un instant, le nombre de conseillers qui n'auront pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, sera donc enregistré. Je crois que vous avez une intervention, Philippe.
Monsieur Philippe BOURGEOLET prend la parole :
J'ai une intervention. La même chose que tout à l'heure, pour votre élection, notre groupe ne participera pas au vote, comme je vous l'avais expliqué mercredi.
Monsieur le Maire prend la parole :
Très bien. Merci, c'est enregistré.
J'appelle la secrétaire de séance et les assesseurs à bien vouloir prendre place derrière l'urne. Je vais procéder à l'appel nominal. L'urne est bien vide. Elle est fermée.
Nous commençons par Romane ANGIBERT FERRÉ, Gérard AUBRON, Marianne BESSEMOULIN, Nathan BOURIGAUD, Véronique CADIEU, Robin CAROFF, Laure CHARPENTIER, Catherine CORBES, Magali
COUSIN, Didier DAVID, Arnaud DENIEL, Marie GRENAPIN, Vincent GROUSSIN, Marine GUYODO, Geneviève HALLOPE a donné procuration à Magali COUSIN, Jean LE GOVIC, Clémence MORTIER, Pierre PHAM. Gauthier POMPOUGNAC, Christophe RÉHEL, Delphine ROSSARD, Lionel SALVAYRE, Élise SOUFFLET-LECLERC, Franck STEINMETZ, Emmanuelle VALLÉE et moi.
Je pense que tous ceux qui doivent voter ont voté. Je vous remercie de bien vouloir ouvrir l'urne et compter le nombre d'enveloppes : 26 enveloppes. Je vous invite à démarrer le dépouillement en donnant uniquement le nom de la liste Mme Marianne
BESSEMOULIN.
Nombre de conseillers, je vais procéder à la lecture du résultat :
°_ nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 7 ;
nombre de votants : 26 ;
nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 :
nombre de suffrages exprimés : 26.
nombre de voix pour la liste Madame Marianne BESSEMOULIN : 26.
La majorité absolue est atteinte.
Sont donc proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Marianne BESSEMOULIN. Félicitations à vous.
J'informe le Conseil Municipal que dès lundi, je prendrai des arrêtés de délégation à l'égard de ces 9 adjoints.
Je vous donne les délégations, qui seront :
e 1° adjointe : Mme Marianne BESSEMOULIN , déléguée aux Ressources Humaines et Financières ;
e2°"% adjoint: M. Franck STEINMETZ, délégué à la Culture aux Relations internationales et au Patri-
moine ;
3°" adjointe : Mme Magali COUSIN, déléguée au Sport et à la Vie sportive ;
e 4% adjoint : M. Robin CAROFF, délégué au Dialogue Citoyen et à la Proximité ;
e 5% adjointe : Mme Marie GRENAPIN, déléguée à la Vie associative aux Relations usagers et à la Vie
Citoyenne ;
e 6°" adjoint : M. Jean LE GOVIC, délégué aux Solidarités et à la Cohésion Sociale :
e 7°% adjointe : Mme Delphine ROSSARD, déléguée à l'Éducation sur l'Enfance et la Jeunesse ;
e 8°" adjoint M. Lionel SALVAYRE, délégué à la Transition écologique à l'Environnement à la Biodiver- sité ;
99% adjoint M. Christophe RÉHEL, délégué à l'Aménagement de la Ville et à l'Urbanisme.
Je vous souhaite du bon travail, chers collègues.
4- Lecture et remise de la charte de l’élu local
Monsieur le Maire prend la parole :
Il me reste à procéder à la lecture de la charte de l'élu local, ceci ne faisant pas l'objet d'un vote.
L'article L.2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT ) prévoit que « lors de la première | réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local mentionnée à l'article L. 1111-12. Le maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local et du chapitre III du présent titre ».
De même l'article L.1111-12 du même code précise que « les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales, dans les conditions prévues par la loi, ainsi que les élus des arrondissements de la Ville de Paris et des communes de Lyon et Marseille. Tout mandat local se distingue d'une activité professionnelle et s'exerce dans des conditions qui lui sont propres. Il se traduit par des droits et des devoirs prévus aux articles L. 1111-13 et L. 11 11-14. Ces dispositions constituent la charte de l'élu local ».
1 Dans l’exercice de son mandat, l’élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République.
2 L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, dili gence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
3 L’élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l’organe délibérant dont il est membre, l’élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
10 4 L'élu local s’engage à ne pas utiliser à d’autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour
l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.
5 Dans l'exercice de ses fonctions, l’élu local s’abstient de prendre des mesures lui accordant un avan- tage personnel ou professionnel.
6 L’élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans lesquelles il a été désigné.
7 Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat
devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
g L’élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invita-
tions d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat. Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d’un autre mandat électif.
9 Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d’une indemnité pour l’exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.
10 Les élus locaux sont affiliés, pour l’exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l’article L 382-31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le code général des collectivités territoriales.
11 Les élus locaux bénéficient, à l’occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collecti- vité territoriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le code général des collectivités territoriales.
12 Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s’exerce dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.
13 Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garan-
ties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d’études supérieures.
14 Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l’article L. 1111-13 du code général des collectivités territoriales. Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues.
La lecture de cette charte de l'élu local est terminée. L'ordre du jour étant épuisé. Je vous donne la date du prochain Conseil Municipal, à savoir le mercredi 1* avril à 18 h 30 ici même.
Mesdames et Messieurs, je vous remercie toutes et tous pour votre présence. Je vous souhaite une belle soirée
et je vous dis à tous à très vite pour un beau travail que nous allons mener avec vous, tous ensemble, pendant six années. Je vous convie à un vin d'honneur dans le hall de la mairie.
Ce procès-verbal est APPROUVÉ lors de la séance du 12 mai 2026.
Le Maire La secrétaire de séance