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Document publié le Mercredi 20 août 2025 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.08.26 046 Rapport dactivite de Pays de Gex Agglo legalisee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Département de l'Ain
MAIRIE D'ECHENEVEX
N° 046/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER/ 7"
Nombre de Conseillers :
En exercice : 17
Présents : 9
Procurations : O
Objet:
Rapport d'activité de Pays
de Gex Agglomération
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt cinq
Le 26 août
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex.
Date de la convocation : 20 août 2025
Présents: Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean-Pierre
TROUILLOUD, Mme Emilie VINCENT, Mme Amélie VAN ETTINGER, Mme
Anneke VAN DER VOSSEN, Mme Leila SMITH, Mme Jocelyne SCHWALLER, M.
Pierre REBEIX
Absents : Mme Marie-Laure BERTRAND, M. Nicolas GRES, M. Guillaume PEREZ,
M. Bernd BECK, Mme Aurélie VUILLERMOZ, Mme Sylvie PADLEWSKI, M.
Stephan BOCKEN, M. Pascal BRUN
Secrétaire de séance : Mme Jocelyne SCHWALLER
Mme le Maire INFORME le Conseil Municipal que :
Conformément aux dispositions de l'article L 5211-39 du code général des collectivités territoriales,
le Président de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale adresse chaque année au
maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l'activité de l'établissement.
Ce rapport d'activité fait l'objet d'une communication par les maires des communes membres, à leur
conseil municipal respectif. Le rapport d'activité pour l'exercice 2024 de la Communauté
d'agglomération du Pays de Gex a ainsi été communiqué à la Mairie d'Echenevex.
Le Conseil Municipal :
PREND ACTE du rapport d'activité 2024 de la Communauté d'Agglomération du Pays de Gex.
Jocelyne SCHWALLER,
Secrétaire de séance,
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Isabelle PASSUELLO
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20250826-2025-08-26-046-DE
Date de télétransmission : 27/08/2025
Date de réception préfecture : 27/08/2025