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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C35 04 2024)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Environnement,
C- 35-04-2024
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 25 mars 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 02 avril 2024
TRANSPORTS ET MOBILITÉ - ACQUISITION D'UN AUTOBUS ARTICULÉ NEUF 4 PORTES BIOGNV
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-Gilles RONDONNET, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BILLY à Johann SPITZ, Claude BOISSON à Françoise BURGAUD, Yamina BOUDAHMANI à François GUYON, Sophie BOUTRIT à Nicolas VIDEAU, Sophie BROSSARD à Sonia LUSSIEZ, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Olivier D'ARAUJO à François BONNET, Jean-Pierre DIGET à Claire RICHECOEUR, Noélie FERREIRA à Yvonne VACKER, Anne-Lydie LARRIBAU à Eric PERSAIS, Elmano MARTINS à Valérie VOLLAND, Sébastien MATHIEU à François GIBERT, Philippe MAUFFREY à Séverine VACHON, Marie-Paule MILLASSEAU à Stéphanie ANTIGNY, Rose-Marie NIETO à Jeanine BARBOTIN, Franck PORTZ à Frédéric NOURRIGEON, Nicolas ROBIN à Ségolène BARDET, Mélina TACHE à Romain DUPEYROU, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX, Florence VILLES à Lucien-Jean LAHOUSSE, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absente suppléée :
Nadia JAUZELON par Jean-Gilles RONDONNET.
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Bastien MARCHIVE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaires absentes excusées :
Annick BAMBERGER, Patricia DOUEZ, Elsa FORTAGE.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Elisabeth MAILLARD C- 35-04-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU MARDI 2 AVRIL 2024
TRANSPORTS ET MOBILITÉ - ACQUISITION D'UN AUTOBUS ARTICULÉ NEUF 4 PORTES BIOGNV
Monsieur Alain LECOINTE, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre des actions du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) adopté en février 2020 et de la transition énergétique de sa flotte de bus amorcée depuis 2019 avec l’arrivée des trois premières navettes électriques, la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) souhaite poursuivre la conversion de sa flotte de bus. Après avoir mis en service les 10 premiers bus BioGNV en 2023, il est envisagé de commander un nouveau véhicule articulé BioGNV pour une mise en service à la rentrée de septembre 2024. Dans le cadre du futur contrat de DSP mobilités, la CAN s’est engagée à augmenter le nombre de véhicule articulé sur le réseau afin d’offrir plus de places et de confort aux usagers, notamment aux heures de pointe.
Pour cela, la CAN souhaite solliciter l’UGAP pour l’acquisition de ce véhicule. Afin de maintenir une homogénéité de la flotte de bus et ainsi faciliter la maintenance, la CAN a retenu la gamme Crealis (véhicule articulé) de chez IVECO, entreprise spécialisée dans les bus GNV. Pour mémoire, cette entreprise est issue du même groupe qu’Heuliez Bus, pour sa part spécialisée dans la construction d’autobus électriques.
Le véhicule sera équipé de 4 portes et disposera de l’ensemble des systèmes équipant actuellement nos véhicules (girouettes, écrans TFT, cellules de comptages, système d’aide à l’exploitation des voyageurs, vidéo protection, radio). Par ailleurs, conformément à la loi du 11 février 2005, le véhicule sera doté des équipements nécessaires pour l’accès des voyageurs en fauteuil roulant, ainsi que des équipements intérieurs adaptés aux personnes à mobilité réduite.
Le véhicule répondra également à la dernière norme antipollution EURO VI Step E en vigueur. Comme pour les 10 premiers véhicules acquis, il sera équipé de la fonctionnalité mildhybrid permettant une économie moyenne de 10% des consommations de BioGNV.
Sur la base du devis transmis par l’UGAP, il est donc envisagé de passer commande pour un autobus articulé Crealis BioGNV mildhybrid pour un montant estimatif de 518 157,52 € HT soit 621 789,02 € TTC.
Les crédits sont inscrits au budget annexe Transport 2024. Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve le devis de l’UGAP,
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer le(s) bon(s) de commande correspondant(s) au matériel visé ainsi que les documents s’y afférant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Secrétaire de séance
Alain LECOINTE
Vice-Président Délégué