Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du 15 fevrier 2023 1
Compte-Rendu - cr du 16 janvier 2023 1
Compte-Rendu - cr du 16 janvier 2023 1
Compte-Rendu - cr fevrier 2022
Compte-Rendu - cr fevrier 2022
Déliberation - liste des deliberations 5 fevrier 2023
Déliberation - liste des deliberations 5 fevrier 2023
Compte-Rendu - cr du 22 mars 2023 1
Compte-Rendu - cr du 22 mars 2023 1
Compte-Rendu - cr juin 1
Compte-Rendu - cr du 15 fevrier 2023 1
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 15 fevrier 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
4 S tPALLUD t
|
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J
S
awle
Gamme
SÉANCE
ORDINAIRE
DU
15
FÉVRIER
2023
___
"ee
L
——
Date
de
convocation
: 07/02/2023
+
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 11
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le quinze
février,
le Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents
: Lionel
GAZEAU,
Raphaël
DAGUSÉ,
Élise
DAGUSÉ,
Mickaël
ÉTOURNEAU,
Michel
GABET,
Nadine
PRIEUR,
Stéphane
DEVIENNE,
Catherine
RAUTUREAU,
Myriam
DEGUIL,
Théo
BLANCHARD,
Edwige
LECLERCQ.
Absents
: néant
Secrétaire
de
séance
: Théo
BLANCHARD
Le
procès-verbal
de
la dernière
réunion
n’appelant
pas
d'observation,
il est
validé
par
le
Maire
et
le secrétaire
de
Séance.
ORDRE
DU
JOUR :
e
Tableau
des
effectifs
: suppression
du
poste
d’adjoint
technique
de
9h
par
semaine
et
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
de
12h
par
semaine.
e
Ecole
publique
de
Chantonnay:
participation
aux
frais
de
fonctionnement
pour
un
élève
de
Tallud-Sainte-Gemme
°
_ Rapport
relatif
aux
prix
et
à la qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
(RPQS)
°e
Rapport
relatif
aux
prix
et
à
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
(RPQS)
e
Projets
communaux
2023
e
Informations
diverses
2023-02-04
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
: SUPPRESSION
DU
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
DE
9H
PAR
SEMAINE
ET
CRÉATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
DE
12H
PAR
SEMAINE
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée :
Conformément
à
l’article
L. 313-1
du
code
général
de
la fonction
publique,
les emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement. Actuellement
un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
est
inscrit
au
tableau
des
effectifs
pour
9
heures
hebdomadaires.
Cependant,
compte
tenu
de
l’augmentation
de
la
fréquentation
des
locations
des
salles
communales,
ce
temps
de
travail
est
maintenant
inadapté
et
il convient
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
service
de
l’emploi
correspondant.
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMME
- Conseil
municipal
: Séance
du
15 février
2023-
Page
| sur
3 il appartient
donc
à
l’assemblée
délibérante,
compte
tenu
des
faits
exposés,
de
modifier
le tableau
des
effectifs,
afin
de
permettre
la modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
d’adjoint
technique
à compter
du
20
février
2023
Cette
modification
supérieure
ou
inférieure
à
10%,
préalable
à
la
date
d’effet,
entraîne
la
suppression
de
l'emploi
permanent
d’origine
d’adjoint
technique
à
9h,
et
la
création
de
l'emploi
permanent
d’adjoint
technique
d
12h
correspondant
à
la
nouvelle
quotité
de
temps
de
travail.
Vu
le
tableau
des
effectifs,
Le
Maire
propose
à l'assemblée
:
- la suppression
d’un
emploi
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
de
9h
par
semaine.
- la création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
non
complet
à
12h
par
semaine.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'adopter
la
modification
du
tableau
des
effectifs
ainsi
proposée,
à compter
du
20
février
2023.
Les
crédits
nécessaires
à la rémunération
et aux
charges
de
la nouvelle
quotité
de
l'emploi
seront
inscrits
au
budget.
2023-02-05
ÉCOLE
PUBLIQUE
DE
CHANTONNAY:
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
POUR
UN
ÉLÈVE
DE
TALLUD-SANTE-GEMME
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
que
là
mairie
a
reçu
une
demande
de
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
publique
de
Chantonnay
pour
un
élève
de
primaire
résidant
de
Tallud-Sainte-Gemme.
Le
montant
demandé
est
de
457,10
€
pour
l’année
scolaire
2020/2021.
Après
avoir
délibéré
à l'unanimité,
le Conseil
municipal
accepte
la participation
de
457,10
€
pour
l'élève
de
primaire
scolarisés
au
1°
janvier
2021
à
Chantonnay
et
autorise
Monsieur
le
Maire
ou,
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier. Informations
diverses
æ
Rapport
relatif aux
prix et à la qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
(RPQS) &æ
Rapport
relatif aux
prix et à la qualité
du
service
public
collectif (RPQS)
æ
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le 22
mars
à 19h00.
&
Vœux
2024
: la cérémonie
des
vœux
du
Maire
sera
prévue
le 12 janvier
2024
æ
Création
d’une
association
de
basket
sur
Bazoges-en-Pareds,
Tallud-Sainte-Gemme
et
Chavagnes-les-Redoux.
æ
Association
« Pas
à
Pas
avec
Martin
» :
concernant
les
bénéfices
réalisés
par
les
associations
communales
lors
de
la
rediffusion
des
matchs
de
la
coupe
du
monde
de
football
2022,
un
chèque
sera
remis
à
cette
association
le 3
mars
prochain
à
19h
à
la
Salle
des
Bruyères.
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMME
- Conseil
municipal
: Séance
du
15 février
2023-
Page
2 sur
3 football
2022,
un
chèque
sera
remis
à
cette
association
le
3
mars
prochain
à
19h
à
la
Salle
des
Bruyères.
&
Concours
photo:
Lancement
du
concours
photo
sur
le
thème:
«
Drôle
de
petites
bêtes
».
N°
des
cher
:
or
délibérations
Délibérations
Approuvée/rejetée
2023-02-04
Tableau
des
effectifs
: suppression
du
poste
d’adjoint
Approuvée
technique
de
9h
par
semaine
et
création
d’un
poste
d'adjoint
technique
de
12h
par
semaine
2023-02-05
Ecole
publique
de
Chantonnay :
participation
aux
frais
Approuvée
de
fonctionnement
pour
un
élève
de
Tallud-Sainte-
Gemme
Liste
des
conseillers
présents
au
conseil
municipal
:
M
1
/
#
embres
du
conseil
Présent(e)
Excusé(e)
Excusé(e)
si:
_
”
Absent(e)
mu nicipal
{avec
pouvoirs)
(sans
pouvoirs)
Lionel
GAZEAU
x
Raphaël
DAGUSÉ
Elise
DAGUSÉ
Mickaël
ÉTOURNEAU
Nadine
PRIEUR
Michel
GABET
Catherine
RAUTUREAU
Théo
BLANCHARD
Edwige
LECLERCQ
Stéphane
DEVIENNE
X IX [x [XX lx [DC ID) DX I) DE | DE
Myriam
DEGUIL
Fin
de
la
séance
: 21h15.
Procès-verbal
arrêté
au
commencement
de
la
séance
du
: 22
mars
2023.
Affiché
le:
2 2 MARS
7073
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Théo
BLANCHARD
Lionel
GAZEAU
Commune
de
TALLUD-SAINTE-GEMME
- Conseil
municipal
: Séance
du
15 février
2023-
Page
3 sur
3