Déliberation - 2023 01 06

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Déliberation - 2023 01 06 Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Saint-Genest-Malifaux. Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 06)Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Transports, COMMUNE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SAINT-GENEST-MALIFAUX SEANCE DU 24 FEVRIER 2023

Code Postal: | 42660 Délibération n° 2023-01-06

Téléphone $ 04 77 5120 01

Fax ë 04 77 51 2671

Date de la convocation : 18 février 2023

Nombre de conseillers en exercice : 23

Nombre de conseillers présents : 17

Nombre de procurations : 5

Votes : 22 Pour : 22 Contre : 0 Abstention : 0

Le vingt-quatre février deux-mil-vingt-trois à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-GENEST-MALIFAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Vincent DUCREUX, Maire de la commune.

Membres présents :

DUCREUX Vincent, SEUX Christian, ROCHETIN Pascale, TEYSSIER Michel, MANDON Geneviève, CHAVANA Jean Luc, THOUMY Denis, DUCHAMP Françoise, MERLE Evelyne, SANTIAGO François, FAURE Pascal, BASTY Jean Pierre, LAROIX Laurence, BESSON Hélène, EBOLI Laure, BASTY Cécile, LESCANNE Etienne

Procurations : ROCHETTE Yvette procuration à MANDON Geneviève CROZET Hélène procuration à EBOLI Laure

ORIOL Jessica procuration à ROCHETIN Pascale

RAYMOND Jonathan procuration à SANTIAGO François

LARGERON Olivier procuration à SEUX Christian

Absents excusés : MASSARDIER Alexandre

Secrétaire : DUCHAMP Françoise

OBJET : CAMPING MUNICIPAL - GITE D’ETAPE ET CHALETS DE LA CROIX DE

GARRY - TARIFS 2023

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à se prononcer sur les tarifs du camping municipal, du gîte d’étape et des chalets loisirs de la Croix de Garry.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- FIXE les tarifs à compter du 1° mars 2023.

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

|042-214202244-20230224-2023-01-06-DE |

Accusé certifié exécutoire

Réception par te préfet : 01/03/2023| CAMPING TVA 10 %

TARIFS JOTRNALIERS : HT

+ Nuitée par personne... 5.45 € + Enfant de 2 à 10 ans... 1.81 € + Enfant - de 2 ans...

+ Emplacement (1tente ou 1 caravane où camping car) 6.36 € + Tente supplémentaire ss 3.63 € + Véhicule supplémentaire... 2.72 € + Electricité 16 ampères 5.00 €

+ Chien siennes 1.81 €

+ Caution rallonge électrique

+ Jeton laverie …........................ smmmmanmespmepmannmmenmee 3.63 €

FORFAIT

| TT.C.

6,00 €

2.00 €

Gratuit

7.00 €

4.00 €

3.00 €

5.50 €

2.00 €

30.00 €

4.00€

Le forfait comprend : un emplacement pour une caravane ou une tente + électricité + 1 voiture

+ 4 personnes maximum

ANNUEL : OUVERTURE DU 15 AVRIL AU 15 OCTOBRE

+ Forfait payable en 3 échéances au 01/05 — 01/07 — 01/09

par titre de recette auprès du Trésor Public 881.81 €

+ par personne supplémentaire... 81.81 €

+ par véhicule supplémentaire... 54.54 €

+ Garage mort du 16 octobre au 14 avril uniquement dans la

partie haute du camping

970,00 €

90.00 €

60.00 €

Du 15 octobre au 15 avril le camping reste fermé. Les propriétaires des caravanes ayant souscrit un abonnement annuel, qui bénéficient à titre gratuit du garage mort, peuvent visiter leur véhicule en s’adressant pendant la journée au gardien des installations sportives, en dehors des heures travaillées au personnel municipal d’astreinte et sur rendez- vous. Le stationnement des caravanes dans la partie basse du camping est interdit.

1 MOIS : + Juillet ou AOÛT... 363.63 € 400.00 €

* par personne supplémentaire... 72.72 € 80.00 €

+ par véhicule supplémentaire... 45.45 € 50.00 €

1MOIS: + avril — mai juin - septembre... 250.00 € 275.00 €

+ par personne supplémentaire... 36.36 € 40.00 €

+ par véhicule supplémentaire... 27.27 € 30.00 €

2 SEMAINES : Juillet ou AOÛT... 245.45 € 270.00 €

GARAGE MORT

+ juillet ou août par jour... 27.27 € 30.00 €

+ juin ou septembre par JOUr................................... 13.63 € 15.00 €

+* autres mois non gardé par Jour... 9.09 € 10.00 €

GITE D’ETAPE TVA 10 %

TARIFS JOURNALIERS : HT. TT.C.

+ 1 journée avec nuit (16 h à 16 h le lendemain) par personne 18.18 € 20.00 €

+ Location du gîte sans hébergement jusqu’à 20 h 127.27 € 140.00 €

RACE NES | eee ES 25 % du prix du séjour

* Location de draps : la paire sssserursensnesnesnssans 10.90 € 12.00 € + Forfait MÉNAGE ses 68.18 € 75.00 €| CHALETS ET PAVILLON D’ANIMATION TVA 10 %

TARIFS : HT.

CHALETS 4/6 personnes :

Location au mois

* Octobre à mai... sms ee 527.27 € + Juin ou septembre... 1036.36 €

+ Juillet ou Août ..…........smmmsmwmmNsvamesuare arcanes 1172.72 €

Location à la semaine

+ Juillet et août... ii icerenrenncerrennrecese 400.00 €

+ Juin et septembre...) cmmmmsemmmS 354.54 € + Petites vacances scolaires... cree 318.18 € + Octobre à mai hors vacances scolaires... 281.81 €

Location au week-end

Doit ........ rnisme RG 100.00 € #2MUIS rennes 136.36 € + Nuit supplémentaire au-delà de 2 nuits... 63.63 €

* Location de draps : la paire... 10.90 € * Forfait Ménage ssssssssssnenenmnanansesamesss 54.54 € + Chauffage (du le 1% octobre au 30 mai) — la semaine... 40.90 € + Chauffage (du le 1% octobre au 30 mai) — le week-end (2 nuits). 22.72 € + Téléviseur... sn

PAVILLON D’ANIMATION :

+ Journée de 8h à 22h... ere 145.45 € + Journée de 8h à 22 h avec location de gîte ou chalet 90.90 € + Demi-journée de 4h nr AS AS € * Forfait groUPesssnmnssssmmeemenanmneanaaasmesesns 27.27 € + Forfait Ménage ss erneresenenennennens 64.54 €

Location du pavillon pour des animations commerciales ou artisanales : + 1% location - 1 jour - Résident re 90.90 €

+ A partir de la 2° location -1 jour - Résident 45.45 €

+ 1° location - 1 jour - Extérieur... 118.18 €

+ A partir de la 2° location -1 jour - Extérieur 59.09 €

+ 1% location - 2 jours - Résident 145.45 €

+ À partir de la 2°" Jocation — 2 jours - Résident…..........… 72.72 €

+ 1% location - 2 jours - Extérieur... 172.72 €

* A partir de la 2°" location -2 jours - Extérieur... 86.36 €

ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS.

TTC.

580.00 €

1140.00 €

1290.00 €

440.00 €

390.00 €

350.00 €

310.00 €

110.00 €

150.00 €

70.00 €

12.00 €

60.00 €

45.00 €

25.00 €

Gratuit

160.00 €

100.00 €

50.00 €

30.00 €

60.00 €

100.00 €

50.00 €

130.00 €

65.00 €

160.00 €

80.00 €

190.00 €

95.00 €

COPIE CERTIFIEE CONFORME. A SAINT GENEST MALIFAUX, le 25 février 2023.

Le Maire

Vincent DUCREUX