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Arrêté - ARRETE A 2025 11 Circulation et Stationnement Provisoires Marche du Terroir
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bauzély.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE A 2025 11 Circulation et Stationnement Provisoires Marche du Terroir)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GARD
CANTON CALVISSON
COMMUNE DE SAINT BAUZELY
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° A_2025_11
CIRCULATION ET STATIONNEMENT PROVISOIRES
LORS DU MARCHE DU TERROIR DU 27 AVRIL 2025
Le maire de la commune de Saint-Bauzély,
Vu le code général des collectivités territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants,
Vu l’organisation d’un marché du terroir par l'Office Municipal des Festivités le dimanche 27
avril 2025 au centre du village,
Vu la demande d’avis transmis à l'Unité Territoriale de Bagnols en date du 03 mars 2025,
Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement pour assurer la
sécurité de cette manifestation,
Vu l'intérêt général,
ARRÊTE :
Article 1% : Les bradeurs seront autorisés à installer leurs étals sur les trottoirs et la voie
publique : Avenue de la Liberté (RD 7 en agglomération) et Place de la Mairie,
Article 2 : La circulation et le stationnement des véhicules seront interdits sur les voies
suivantes le dimanche 27 avril 2025 de 6 heures à 20 heures Avenue de la Liberté et Place de
la Mairie (sauf pour les services d'urgences)
Article 3 : Tout stationnement et toute circulation dans le périmètre de la braderie seront
considérés comme gênants (art. R 417-10 du code de la route).
Article 4 : Les usagers arrivant par la route de Fons (RD7) seront déviés par le chemin des
Bennes, ceux arrivant de la route de Saint-Géniès (RD7) seront déviés par le chemin de la
Rouvière, les usagers arrivant de la route de Montignargues (RD 221) seront déviés par le
chemin de Lauret.
Article 5 : La signalétique correspondante sera mise en place par L'Office Municipal des
Festivités,
Article 6 : La brigade de gendarmerie de Saint-Chaptes / Saint-Mamert et la police municipale
de Saint-Géniès sont chargées chacune en ce qui la concerne, du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Saint-Bauzély le 01 avril 2025
DURAND Jacques
Maire | |
La présente décision pourra faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans les 2 mois à compter de sa publication
et notification. d Oun—
Affiché, transmis et rendu exécutoire le by EN Lo ès
Arrêté n° A_2025_11
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