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Compte-Rendu - 21 juillet 2019
Compte-Rendu - 5 juillet 2019
Document publié le Vendredi 5 juillet 2019 par la commune de Saint-Cyr-les-Champagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 juillet 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
*****************
Séance du 05 Juillet 2019 à 20H30
COMPTE-RENDU
************
Affiché en exécution de l’article L.2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Présents : M. PIERREFITTE Alain – M. PICHON Daniel – M. BARTHELEMY Franck – Mme LAFONT
Sylvette – M. LEYMARIE Jean-Pierre – Mme BOUZONIE Corinne.
Absents excusés : Mme BOUDY-DACHE Sylvette – Mme REYNAUD Sabrina – M. PENAUD
Jacques qui a délégué son droit de vote conformément à l'article L.2121-20 du Code des
Collectivités Territoriales à M. PIERREFITTE Alain – M. BUISSON Alain qui a délégué son droit
de vote conformément à l'article L.2121-20 du Code des Collectivités Territoriales à Mme
BOUZONIE Corinne – M. LONGUECHAUD Yves qui a délégué son droit de vote conformément
à l'article L.2121-20 du Code des Collectivités Territoriales à M. PICHON Daniel.
Monsieur PICHON Daniel est élu secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 14/06/2019 : approbation
à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de rajouter les points suivants à l’ordre du
jour :
- La suppression de la régie de recettes concernant la location de la salle polyvalente ;
- Décision modificative pour un virement de crédits.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
***********************
1/ Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du SMCTOM
Monsieur le Maire donne lecture du rapport annuel 2018 – consultable en mairie.
Le Conseil Municipal prend acte de cette présentation.
2/ Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC
Monsieur le Maire donne lecture du rapport annuel 2018 – consultable en mairie.
Le Conseil Municipal prend acte de cette présentation.
3/ Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service d’Assainissement
Collectif
Monsieur le Maire donne lecture du rapport annuel 2018 – consultable en mairie.
Le Conseil Municipal prend acte de cette présentation. 4/ Modification des Statuts de la Communauté de Communes
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que par délibération en date du 25 juin 2019,
le Conseil Communautaire Isle-Loue-Auvezère en Périgord a décidé de modifier ses statuts,
afin de revoir le contenu de la compétence facultative « Politique de développement culturel
et sportif » en supprimant la mention « Organisation d’enseignement musical ».
Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la modification des statuts.
5/ Approbation des décisions prises par la Commission d’Appels d’Offres et Adjudication –
voirie 2019 et route de Beyssenac
La Commission d’Appel d’Offres et Adjudication s’est réunie le 05 juillet 2019 en vue de
désigner les entreprises qui réaliseront les travaux de voirie 2019 ainsi que la route de
Beyssenac.
• Voirie 2019 : 3 entreprises ont postulé : FREYSSINET, LASTERNAS et LAGARDE &
LARONZE.
La CAO a décidé de retenir l’entreprise FREYSSINET pour un montant total HT de travaux de
24 923.00 €.
• Voirie 2019 – route de Beyssenac : 3 entreprises ont postulé : FREYSSINET, LASTERNAS
et LAGARDE & LARONZE.
La CAO a décidé de retenir l’entreprise FREYSSINET pour un montant total HT de travaux de
24 918.00 €.
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, les décisions de la CAO.
6/ Suppression de la régie des recettes de la salle polyvalente
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’afin de simplifier la comptabilité
concernant l’encaissement des recettes de la salle polyvalente, il est nécessaire de supprimer
la régie de recettes.
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la suppression de la régie.
7/ Décision modificative de virement de crédits
Monsieur le Maire présente une décision modificative de virement de crédits au
BP 2019 d’un montant de 1 030.00 € afin de mandater le remplacement du four de la salle
polyvalente.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette décision modificative au BP 2019.
8/ Questions diverses
- Boulangerie : la signature de l’achat de la boulangerie est prévue le jeudi 11 juillet
2019.
- Chemins de La Nontronie-Est : la signature concernant les chemins de La Nontronie
est également prévue le jeudi 11 juillet 2019.
La séance est levée à 22h30.