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Compte-Rendu - 20 fevrier 2020
Document publié le Jeudi 20 février 2020 par la commune de Saint-Cyr-les-Champagnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 fevrier 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
LÉELELLEEELEILLE,E SE)
Séance du 20 février 2020 à 20H30
COMPTE-RENDU
LELELCLELLELSE]
Affiché en exécution de l’article L.2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Présents : PIERREFITTE Alain, PICHON Daniel, BOUDY-DACHE Sylvette, PENAUD Jacques,
BARTHELEMY Franck, LAFONT Sylvette, LEYMARIE Jean-Pierre, BOUZONIE Corinne, REYNAUD
Sabrina, BUISSON Alain.
Madame Sabrina REYNAUD est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 11 novembre 2019 :
approbation à l'unanimité par le Conseil Municipal.
KA HA A AK AK A KA AK KE KE KE SK KR Ke GK Ke
1/ Approbation des décisions de la Commission d’Appel d'Offres
La Commission d'appel d'offres s’est réunie le 10 février 2020 en vue de désigner les
entreprises qui réaliseront les travaux de réfection de la toiture de la grange et du four.
Toiture grange : 3 entreprises ont postulé : CHASTENET, ADAM et GADAUD
La CAO a décidé de retenir l’entreprise CHASTENET pour un montant total HT de travaux de
15 467.50 €.
Toiture four : 3 entreprises ont postulé : ADAM, CHASTENET et LAVAUD
La CAO a décidé de retenir l’entreprise ADAM pour un montant total HT de travaux de
24 404.00 €
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, les décisions de la CAC.
2/ Autorisation pour engager, liquider et mandater des dépenses d’investissements au
titre de l’exercice 2020
En raison des élections municipales, le vote du budget primitif 2020 aura lieu plus
tardivement, c'est pourquoi M. le Maire demande à son conseil l'autorisation pour engager,
liquider et mandater des dépenses d’investissements dans la limite du quart des
investissements prévus en 2019.
Le Conseil Municipal, approuve, à l'unanimité. 3/ Vote du compte administratif 2019
Daniel PICHON est président de séance. Le compte administratif se présente comme suit :
FONCTIONNEMENT :
134 965.05 €
* Recettes = 251 027.86 € avec un résultat antérieur reporté de 154 673.79 €, soit un
excédent cumulé de 405 701.65 €
INVESTISSEMENT :
* Dépenses = 162 808.40 € avec un résultat antérieur déficitaire de 114 852.40 € soit un
déficit cumulé de 277 660.80 €
* Recettes = 213 837.19 €
* Dépenses
Le Maire s'étant retiré au moment du vote, le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte le
compte administratif 2019.
Résultats du compte administratif 2019
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte :
=> Le résultat définitif excédentaire de la section de fonctionnement d’un montant de
270 736.60 €
=> Le résultat définitif déficitaire de la section d'investissement d'un montant de
132 023.64 €
Le résultat définitif d'ensemble est excédentaire d'un montant de 138 712.96 €
Affectation des résultats du compte administratif 2019
Considérant le résultat excédentaire de fonctionnement de 270 736.60 € et le besoin de
financement de la section d'investissement de 132 023.64 €, le Conseil Municipal, à
l'unanimité, décide d'affecter le résultat cumulé de la section de fonctionnement comme
suit :
=> Couverture du besoin de financement de la section d'investissement (1068) =132 023.64
€
=> Report excédentaire en fonctionnement (002) = 138 712.96 €
4/ Questions diverses
- Remerciements suite aux décès : de la part des familles LEYMARIE, BUISSON et
PENAUD.
- Fête de la Saint Barbe : pompiers de Juillac - samedi 22 février à Saint Cyr - le conseil
municipal est invité à l’apéritif.
- Départ de Gilles MODLIN: disponibilité d’4 an à partir de fin mars — recrutement
d’un nouvel agent à partir du 15 mars. Eradication des fils nus à La Bordas : actuellement en cours.
Routes communales : on constate de très nombreux et d’importants trous à
boucher. L'enrobé sera posé dès que la météo le permettra.
Chemin rural de traverse de Chavagnac : Sylvette DACHE signale le mauvais état et
les trous sur ce chemin. Le Maire informe aussi le conseil de la demande de Jérôme
PINAUD qui souhaiterait interdire l’accès à ce chemin sauf aux riverains. Ce chemin
étant très fréquenté, et notamment par les engins agricoles des riverains, le conseil, à
l'unanimité n’est pas favorable à la proposition de Jérôme Pinaud et suggère qu’il soit
livré une quantité de cailloux sur place et que les riverains se chargent du
rebouchage des trous, comme c’est déjà le cas pour plusieurs chemins ruraux de la
commune.
Demande d’un particulier : Julien LACHAUD souhaite acquérir une petite portion de
la partie enherbée de la place, en limite de sa propriété, en prenant à sa charge tous
les frais afférents à cette opération. Un RDV sur place est prévu afin d'apporter des
précisions. Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
Point sur la boulangerie: l’étude de l’ATD concernant la possibilité de faire des
logements est à revoir.
Bureau de vote pour les élections municipales :
De 8H00 à 11h20 : PICHON Daniel, BARTHELEMY Franck, REYNAUD Sabrina
De 11H20 à 14H40 : PENAUD Jacques, LEYMARIE Jean-Pierre, BUISSON Alain
De 14H40 à 18H00 : PIERREFITTE Alain, DACHE Sylvette, LAFONT Sylvette
Sylvette Lafont fait le compte-rendu d’une réunion de la commission enfance et
jeunesse.
Jacques PENAUD s’est rendu à une réunion du SMCTOM à laquelle, une nouvelle fois,
le quorum n’a pas été atteint, la réunion n’a donc pas eu lieu.
N'étant pas candidats aux prochaines élections municipales, et cette réunion étant la
dernière de la mandature, Sylvette Dache et Franck Barthélémy sont cordialement
remerciés, et le conseil a une pensée pour Yves Longuechaud.
La séance est levée à 22H45