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Conseil Municipal - conseil municipal du 03 mars 2015
Document publié le Mardi 3 mars 2015 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 03 mars 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
- DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
3
mars
2015
à
18h
en
Mairie
Le
3
mars
à
18h,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
son
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire.
Présents
: TOUS
LES
MEMBRES
SAUF
Absents
représentés:
Yvonne
THIMOND
(représentée
par
Brigitte
LAGRUE),
Pierre
QUILLERE
(représenté
par
Juan
GARCIA
RODRIGUEZ)
Marie
Claude
HIMMESOETE
(représentée
par
Nelly
GRIFFON),
Nathalie
VERON
(représentée
par
Etienne
DHUICQ),
Jean-Paul
COLMONT
(représenté
par
Pascal
POISSON),
Céline
PECHART
(représentée
par
Romain
GIRARDIN)
Absents
non
représentés,
excusés:
Nathalie
PIETREMENT,
Karine
BOCQUET,
Catherine
RUIZ
Absents
non
représentés,
non
excusés:
Morgane
DOR,
Jacky
PINGRET
Marc
GEORGET,
Trésorier,
Jérémy
ARAQUE
a été
nommé
secrétaire
Après
avoir
constaté
que
le quorum
est atteint,
M.
le Maire
ouvre
la séance
à
18h.
Lecture
du
registre
des
délibérations
du
26
janvier
2015
par
le
secrétaire
de
séance
Adopté
à l’unanimité
COMMUNICATIONS Monsieur
le Maire
communique
les
informations
suivantes
au
Conseil
Municipal :
- Remerciements
Croix-rouge
pour
la subvention
attribuée
- Remerciements
Anciens
combattants
pour
la subvention
attribuée
- Remerciements
Institut
de
lutte
contre
le cancer
pour
la subvention
attribuée
- Remerciements
Familles
Rurales
pour
la subvention
attribuée
- Familles
Rurales:
bilan
financier
portage
de
repas
- 8/03/2015
à
10h30
AG
de
TFBCO
à Condé
en
Brie
- 10/03/2015
Commission
des
impôts
- 11/03/2015
à
10h
en
Mairie
- Réunion
déclaration
de
projet
pour
la révision
du
PLU
- 12/03/2015
à
17h30
Commission
des
finances
- 13/03/2015
à 20h30
MJC
- Conférence
Sacre
de
Joséphine
- 17/03/2015
à 20h30
Conseil
Municipal
(DOB)
- 20/03/2015
à 20h
au
Centre
la Rochefoucauld
AG
Téléthon
- 21/03/2015
à
10h
AG
du
FNATH
- 22/03
et 29/03
2015
- Elections
départementales
- 24/03/2015
à
16h
AG
du
Club
joie
de
Vivre
- 24/03/2015
à
17h
Commission
des
finances
- 6/04/2015
à
10h30
Chasse
aux
œufs
- 8/04/2015
à 20h30
Conseil
Municipal
(budget)
DELIBERATIONS
2015
— 9483
Modification
simplifiée
du
plan
local
d'urbanisme
Le
conseil
municipal
est
appelé
à
délibérer
sur
la
modification
simplifiée
du
plan
local
d'urbanisme.
L'emplacement
réservé
n°6
(parcelles
cadastrées
ZN
128
et ZN
173)
concernant
le lotissement
"Le
domaine
de
Beaumont"
avait
été
supprimé
lors
du
conseil
municipal
du
26 janvier
2015.
Pour
que
cette
suppression
soit
effective,
il
convient
de
procéder
également
à
une
modification
simplifiée
du
PLU.
Cette
procédure
peut
être
effectué
par
délibération
du
conseil
municipal
après
mise
à disposition
du
projet
auprès
du
public
durant
une
durée
d'un
mois.
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
/ Le
conseil
municipal
sera
consulté
à
nouveau
à
l'issus
de
ce
délai
d'un
mois
pour
approuver
la
modification
simplifiée. Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
DECIDE
d'engager
la procédure
de
modification
simplifiée
du
PLU
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
acte
ou
convention
relatif à cette
modification
simplifiée
Adopté
à l'unanimité
2015
— 9484
Attribution
d'une
subvention
à l'association
"La
Balise"
Le
conseil
municipal
est
appelé
à
délibérer
sur
l'attribution
d'une
subvention
à
l'association
"La
Balise".
L'association
assure
actuellement
des
permanences
(gratuites)
au
sein
du
Pôle
santé
pour
venir
en
aide
aux
personnes
en
situation
d'addiction.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré:
DECIDE
d'attribuer
une
subvention
de
1000€
à l'association
la Balise
Adopté
à
la
majorité
avec
3
abstentions
Micheline
JACQUARD,
Brigitte
LAGRUE,
Yvonne
THIMOND
(pouvoir
donné
à Brigitte
LAGRUE)
2015
— 9485
Achats
de
costume
pour
l'union
musicale
Le
conseil
municipal
est
appelé
à
délibérer
sur
l'acquisition
de
costumes
pour
l'union
musicale
de
Montmirail.
L'association
intervenant
à
l'occasion
des
cérémonies,
il est
proposé
de
prendre
en
charge
l'achat
de
nouveaux
costumes. Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré:
DECIDE
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
KODOKAN-COFRATEX
pour
5163,34€
HT.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
La
séance
est levée
à 18h55
Etienne
DHUICQ
Maire
de Montmirail
2
À
ÿ
>
F4
Î ?
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
f