Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv CM du 27 03 2024
Conseil Municipal - CM du 27 02 2025
Procès Verbal - PV du CM du 25 sept 2025
Procès Verbal - pv du CM du 27 mars 2025
Conseil Municipal - CM 27 04 2026
Procès Verbal - PV duCM DU 9 10 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL du conseil Municipal du 27 mars 2024
Déliberation - CONSEILCCAS110423
Compte-Rendu - CR du CM du 27 03 2025
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 02 2025
Procès Verbal - pv du 27 02 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune d'Angres.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 27 02 2025)
Thèmes du document : Famille, Banque, Loisirs,
DEPARTEMENT
DU PAS DE CALAIS [ EPI UE NCAISE e |
ARRONDISSEMENT : VILLE D'ANGRE DE LENS
__ | PROCES VER | CANTON DU DE BULLY LES MINES on: M al er 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 27 février, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Mme Anouck BRETON Maire, à la suite de la convocation du 11 février 2025 adressée individuellement à chaque conselller en exercice, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la Lol,
Etalont présents : tous les conselllers municipaux en exercice à l'exception de :
Mme ROGER-COUPIN Maryse ayant donné pouvoir à Mme BRETON Anouk
Mme TURLA Lillane ayant donné pouvoir à Mme WOJCIECHOWSKI Annie
Mme PODSIADLY Marie-Ernille ayant donné pouvoir à M. GLORIAN Jean-François
Absents : LACAILLE Daisy, GALVAIRE Romain, DELORY Isabelle, DECOOPMAN Rodolphe.
Mme CHAUMERET Angélique est élue secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2024
Rapport Orientations Budgétaires 2025
Ouverture des Crédits d’Investissements pour l’Exercice 2025
Vente d’un terrain correspondant à la parcelle cadastrée AK 409 résidence la Maisonneraie
du Bois des Bruyères
5. Vente d’un terrain correspondant à la parcelle cadastrée AH 1077 rue des Colombes (La Cité
des BRUYERES).
6. Déclassement de 71 m2 du Domaine Public (bande d'espaces verts contigüe à la parcelle
cadastrée ZC 259).
7. Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du Réseau
d’Écoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP)
8. Convention de partenariat entre la Médiathèque Municipale l’Embellie et le Département du
Pas-de-Calais pour l'accès aux services offerts par la Médiathèque Départementale.
9. Actualisation du tableau des effectifs 2025
10. Création de poste d’agent de maitrise suite à départ en retraite
11. Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non
permanents
12. Recrutement d’un alternant en contrat d'apprentissage
13. Avenant n°2 au Contrat de Chauffage avec la société IDEX
14, Renouvellement de l’adhésion à l'association « Vacances Ouvertes ».
15. Demande de subvention au Consell Départemental dans le cadre des amendes de police
répartition 2025 concernant des travaux de sécurisation de la rue Georges Clémenceau.
BWNR
Lecture des décisions :
e De la Décision n°2024 -102 à la Décision n° 2024-109
e Et de la Décision n°2025-01 à la Décision n°2025- 26 1, Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2024
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2024.
DELIBERATION N°2 :
OBJET : Rapport d’Orlentations Budgétaires 2025
Comme chaque année, le Conseil Municipal doit se réunir pour organiser un Débat à partir du Rapport
d'Orientations Budgétaires 2025 détaillé et prévisionnel, au minimum huit semaines avant le vote du
budget primitif 2025.
Le Rapport d'Orientation Budgétaire présenté en Conseil Municipal par Madame la Maire pour l’année 2025 est adopté par le Conseil Municipal à l’unanimité.
DELIBERATION N°3
Objet : Ouverture des Crédits d’Investissements pour l’Exercice 2025
Jusqu’à l'adoption du Budget Primitif, sur autorisation de l'organe délibérant, la collectivité peut liquider
et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent.
Madame la Maire propose l'ouverture des crédits suivants :
: Ouverture de Crédits | Chapitre Libellé hl Budget 2024 | 2025 | 25%)
20 | Immobilisation incorporelles 3575100€ | 8937.00 €
21 Immobilisations Corporelles | 554 833€ 138 708.00 €
23 | Immobilisations en cours LL 3259 244€ 814 811.00 €
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’ouverture des crédits proposés.
DELIBERATION N°4
Objet : Vente d’un terrain correspondant à la parcelle cadastrée AK 409 résidence la Maisonnerale du Bois des Bruyères.
Une demande d'acquisition de la parcelle AK 409 de 136 m2 a été formulée par les propriétaires de la parcelle AK 284 pour la désenclaver et la rendre constructible.
Madame la Maire explique la procédure réglementaire qui a été engagée pour présenter au Conseil Municipal le projet de vente de cette parcelle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise à l’unanimité la vente de la parcelle AK 409.
DELIBERATION N°5
Objet : Vente d’un terrain correspondant à la parcelle cadastrée AH 1077 rue des Colombes (La
Cité des BRUYERES).
Une demande d’acquisition de la parcelle AH‘1077 appartenant à la ville ( rue des Hirondelles) a été formulée.
Madame la Maire indique que toutes les conditions sont rassemblées pour proposer la vente du terrain cadastré AH 1077 au Conseil.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise à l’unanimité la vente de la parcelle AH 1077. DELIBERATION N°6
Oblet : Déclassement de 71 m2 du Domaine Public - (bande d'espaces verts contigüe à la parcelle cadastrée 2C 259).
Une demande d'acquisition de 71 m2 de terrain classé dans le domaine public de la ville, contigüs à la parcelle ZC 259 correspondant au 7 chemin
d'Aix a été formulée.
Il convient de déclasser les 71 m2 concernés du domaine public de la commune pour procéder à la cession. Ce déclassement est dispensé
d'enquête publique dans la mesure où il ne porte pas atteinte aux fonctions
de desserte et de circulation.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le déclassement de ce terrain.
DELIBERATION N°7
Objet : Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales dans le cadre du
Réseau d’Écoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP)
Une nouvelle action « Mieux grandir ensemble », fait l’objet d’une demande d'accompagnement
financier de la CAF. En effet, elle s'inscrit pleinement dans les objectifs visant l amélioration des
relations parents/enfants.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité le dépôt de la demande de
subvention pour concrétiser ce projet.
DELIBERATION N°8
Objet : Convention de partenarlat entre la Médiathèque Municipale l’Embellle et le Département du Pas-de-Calais pour l’accès aux services
offerts par la Médiathèque Départementale.
Dans le cadre du nouveau schéma départemental de développement de la lecture Publique 2024-2028,
la convention de partenariat avec la médiathèque départementale doit être renouvelée pour continuer
à bénéficier de toutes les prestations offertes par le service de lecture public du département.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise à l’unanimité la signature de la convention de partenariat.
DELIBERATION N°9
Objet : Actualisation du tableau des effectifs au 1“janvier 2025
Madame la Maire propose d’actualiser le tableau existant des effectifs du personnel titulaire.
A cette fin, elle présente au Conseil Municipal les éléments constitutifs de ce dossier pour en délibérer.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’actualisation du tableau des effectifs 2025.
DELIBERATION N°10
Obiet : Création de postes d'agents de maîtrise suite à un départ en retralte
Suite au départ en retraite d’un agent du service technique, Madame la Maire propose à l’assemblée de créer 2 postes d'agents de maitrise territoriaux principaux.
Après avoir entendu l'exposé de Madame la Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité la création de ces deux postes.
DELIBERATION N°11
Oblet: Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non
permanents pour falre face à un besoin lié à un accroissement saisonnler d'activité pour les CLSH et le CA)
Il est nécessaire de renforcer les effectifs en période estivale pour encadrer les enfants et adolescents des Centres de Loisirs et du CAJ.
A ce titre, au maximum 25 emplois à temps complet doivent recrutés pour exercer les fonctions d'animateur ou directeur du CLSH et aux CAJ.
Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité ces recrutements. DELIBERATION N°12
Objet : Recrutement d’un alternant en contrat d'apprentissage
Le contrat d'apprentissage permet à des personnes âgées de 16 à 29 révolus ans d'acquérir des
connaissances théoriques dans une spécialité et de les mettre en application dans une entreprise ou une
administration.
Madame la Maire propose de créer un poste en contrat d'apprentissage pour le service communication de
la ville.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipale approuve à l'unanimité ce recrutement,
DELIBERATION N°13
Objet : Avenant n°2 au Contrat de Chauffage avec la société IDEX
Par la délibération en date du 28 juillet 2022, la société IDEX Energle a obtenu le contrat de fournitures et
de services pour l’exploitation et l'entretien des installations de chauffage des bâtiments de la ville
Un avenant n°1 au contrat IDEX pour le partage de la part d'augmentation du prix de l'énergie a été signé après le cm du 13/10/2022. |
Actuellement différentes modifications du contrat initial deviennent nécessaires pour l’actualiser : Modifications introduites par le présent avenant sont les suivantes :
- Ajout d’une VMC double flux à la crèche que la société doit prendre dans son contrat d'entretien,
- Ajout de 400m2 supplémentaires puisque les salles MILLIAT et LATOSI sont maintenant reliées à la même chaudière
L'avenant n°2 a une incidence financière sur le montant du marché public initial :
Montant de l’avenant :
e Montant P2 : 170,00 € HT
e _% d’écart introduit par l'avenant : + 0,50%
Montant initlal du marché
e Montant P2 : 21 909,24 € HT
e Montant P3: 12 044,27 HT
e Montant P2 et P3 : 33 953,51€HT
Option P1 levée
Nouveau montant du marché public suite à l'avenant n°2 :
e Montant P2 : 22 079,24 € HT ( +170,00€)
e Montant P2 et P3: 34 123, 51€ HT
e Option P1 levée : inchangée
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal autorise à l’unanimité Madame la maire à signer l'avenant n° 2 avec l’entreprise IDEX.
DELIBERATION N°14
Objet : Signature de la charte d'engagement avec l’assoclatlon « Vacances Ouvertes »
La commune doit faire acte de candidature par la signature d’une convention d'engagement 2025, en
s’acquittant de l’adhésion à « Vacances Ouvertes » d’une part et d’une participation forfaitaire
représentant l'engagement financier global d’autre part, pour continuer à bénéficier d’un accompagnement pour l’ensemble des projets de cette association.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise à l'unanimité, la signature de la charte
4 d'engagement avec l'association « VACANCES OUVERTES ».
DELIBERATION N°15
Objet: Demande de subvention au Consell Départemental dans le cadre des amendes de police
répartition 2025 concernant des travaux de sécurisation de la rue Georges Clémenceau Madame la Maire propose à l’Assemblée de solliciter une aide financière au Conseil Départemental
dans le cadre des amendes de police pour des travaux de sécurisation de la rue Clémenceau.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité, la demande de subvention
auprès du Conseil Départemental dans le cadre des amendes de police répartition 2025.
LECTURE DES DECISIONS :
DECISION 2024 -102
Oblet: Renouvellement d'abonnement à « TEAM VIEWER PREMIUM » pour la période de 1° décembre 2024 au 30 novembre 2025. (Signature électronique) ‘ Le montant de l'abonnement est de 790,80 euros HT
DECISION 2024 -103
Objet: Contrat avec la société « ORANGE BUSINESS SERVICES » pour l'achat d’un téléphone avec
abonnement « Performance Entreprises » de 24 mois.
Le montant du téléphone s'élève à 169,90 euros et le tarif de l'abonnement à 32,20 euros par mois pendant 24 mois.
DECISION 2024 -104
Objet : Admission en non-valeur
Titre 663 de 2020 : montant de 25.00 €. (= recette impayée que la Perception n’a pas pu récupérer.)
DECISION 2024 -105
Obiet : Avenant n°2 au Marché de travaux de rénovation énergétique et mise aux normes de la salle
Multi activités Léon LATOSI
La société « SAS EFFET D’O, titulaire du marché a fait l'objet d’une opération de fusion- absorption par la société HERVE THERMIQUE à compter du 31 octobre 2024.
Ainsi, la société HERVE THERMIQUE reprend l'intégralité des droits et obligations de la société SAS EFFET D'O dans le cadre du marché de rénovation énergétique et mise aux normes de la salle Multi activités Léon LATOSI Dans ce cadre l'avenant n°2 du lot 4 de substitution : Chauffage — Ventilation dans le cadre du
marché de la rénovation thermique et mise aux normes de la salle Multi activités Léon LATOSI a été signé.
Pas de modification du montant financier du marché.
DECISION 2024 -106
Oblet : Contrat d'abonnement annuel avec la société « CLISS XXI » pour l'hébergement, l'assistance
et de maintenance de logiciels libres du 1° janvier 2025 au 31décembre 2025
Le montant de ce contrat d'abonnement annuel est de 7 488,00 € HT
DECISION 2024 -107
OBJET : DECISION DE VIREMENT DE CREDITS NUMERO 6
Afin de réajuster les lignes budgétaires sans dépenses nouvelles.
DECISION 2024 -108
Objet : Contrat avec la société « ORANGE BUSINESS SERVICES » pour un abonnement téléphonique « Performance Entreprises » de 24 mois.
Le montant de l’abonnement à 32,20 euros par mois pendant 24 mois. DECISION 2024 -109
Objet : Reprise d’une provision pour créances douteuses.
La provision pour créances douteuses de 25 euros au titre de 2024 a été créée par émission d’un titre d'ordre mixte de 25 euros au compte 7817.
DECISION 2025-1
Obiet: Contrat avec l'Association « COMPAGNIE PROTOTYPE » pour la réalisation d’une « Murder Party » intitulée : inauguration Funeste.
Le montant de cette prestation s'élève à 1 300 euros HT
DECISION 2025-2
Objet : Contrat avec la production « LIMOUZART-SCOP ARL » pour une représentation d'artiste « GOVRACHE » le 20 Juin 2025
Le montant de la prestation s'élève à 1 500 euros HT
DECISION 2025-3
Objet : Convention de Formation Professionnelle ECF Agence MALBRANCQ pour le permis remorque
{B 96).
Le montant de la prestation s'élève à 564, 67 HT
DECISION 2025-4
Oblet :Tarif de participation forfaitaire des familles pour le centre de loisirs sans hébergement 12- 17 ans des vacances d’hiver 2025- Aucune augmentation
Tarfsemaine |
| | | Jusqu'à 5 100€ 30€
| De5101à6900€ | 35€
| De 6 901 à 10 500€ Î 4c |
| Au-delà de 10 500 € | 45€
DECISION 2025-5
Oblet :Tarif de participation forfaitaire des familles pour le centre de loisirs sans hébergement 4-13 ans des vacances d'hiver 2025- Aucune augmentation
Tarffsemaine |
“Jusqu'à5100€ | 35€
| De5101à6900€ | 40€
[De6901810500€ | 50€
| Au-delà de 10 500 € | 65€
DECISION-2025-6
Objet : Contrat avec la Compagnie « LA BELLE HISTOIRE » pour une prestation « MEL 43 ans toutes
ses dents » le 15 mars 2025 dans le cadre du dossier Politique de la ville « Dé préjugeons-nous ». Le montant de la prestation s'élève à 1515 euros HT
DECISION 2025-7
Objet: Contrat avec la soclété « SWANK FILMS DISTRIBUTION » pour des projections de films au
Moulin de Tous
Le montant du contrat s'élève à 850,00 euros HT DECISION 2025-8 S
Objet : Contrat avec l’Association « DROIT DE CITE » pour la co-organisation d’une action culturelle
dans le cadre des « Enchanteurs 2025 » : Concert de « ALEE & MOURAD +NO MONARK ».{ la rue
KETANOU)
La participation effective de la ville est de 4 000,00 euros TTC
DECISION 2025-9
Oblet : Contrat avec l’assoclation « WIZZ » pour l’organisation du spectacle de Willy CLAEYSSENS : « Fils Unique d’une Famille Nombreuse » à l'Espace Jean FERRAT.
Le montant de la prestation s'élève à 1 540,00 euros HT
DECISION 2025-10
Objet : Contrat avec l'association « WIZZ » pour l’organisation du spectacle de Willy CLAEYSSENS : « Y a des fois Je n’aimerals pas être moi » à l’Espace Jean FERRAT.
Le montant de la prestation s'élève à 1 540,00 euros HT
DECISION 2025-11
Oblet : Fixation des tarifs pour la programmation culturelle 2025 à l’Espace Jean FERRAT
Le tarif unique de la billetterie est fixé à 3,00 euros le ticket pour tous les spectacles de la programmation culturelle 2025 à l'Espace jean FERRAT et la gratuité pour les moins de 18 ans.
DECISION 2025-12
Objet : Renouvellement de contrat d'acquisition de progiciels et de prestations de services pour la
comptabilité et la paye.
Le montant annuel de la prestation « droit d'utilisation » est de 6 921,00 euros HT
DECISION 2025-13
Objet : Contrat avec le Centre Régional de Formation des Professionnels de l'enfance pour des
séances de formation sur l’Analyse des pratiques professionnelles 2025 à la Micro crèche Olly Bouli. Le montant de la prestation s'élève à 972, 00 euros TTC (pour 6h de formation pour 6 participants)
-Formation obligatoire imposée par la CAF depuis 2023.
DECISION 2025-14
Objet : Adhésion à l'association « VACANCES OUVERTES ».
Le montant annuel de l'adhésion est de 250,00 euros
DECISION 2025-15
Oblet : Participation des familles au Centre de Loisirs d’été 2025 pour adolescent de 12 à 17 ans- Augmentation de 2 euros par semaine
Tarif période | Tarif période Ï Tarifsemalne | Tarif semaine Angrols Extérieur Angrols Extérieur
| De 0 à 5100€ 322 __158 47 61 —=] | De 5 101€ à 6 900€ | 132 172 50 Ï 67 _] | De 6901€ à 10 500€ 152 197 57 = 74 1 Au-delà de 10 500€ Î 182 242 69 Ï 93 ] DECISION 2025-16
Obiet : Participation des familles au Centre de Loisirs d'été 2025 pour les enfants de moins de 12 ans - Augmentation de 2 euros
Tarif période
Angrois
De 0 à 5100€ | 141
De 5 101€ à 6 900€ ] 146
De 6901€ à 10 500€ | 171
Au-delà de 10 500€ | 199
DECISION 2025-17
Tarlf période ] Tarif semaine | Tarfsemaine |
Extérieur Angrois Extérieur
175 52 il 66 |
188 | 54 mi 72
220 | 64 _[ 86
250 [ 74 Il 100
Obiet : Tarif de participation forfaitaire des familles pour le centre de loisirs sans hébergement 4-13 ans des vacances de d'avril 2025 Augmentation de euros.
Jusqu'à 5 100 €
De 5 101 à 6 900 €
| De6901à10500€
[Au-delà de10500€
DECISION 2025-18
Tarif semaine
37€
42€
|
SE (RE 52€
|
Oblet : Tarif de participation forfaitaire des familles pour le centre de lolsirs sans hébergement 12- 17 ans des vacances d'avril 2025-Augmentation de 2 euros
DECISION 2025-19
Jusqu'à 5 100 €
De6901à10500€
Au-delà de 10 500 €
Tertf semaine
32€
37€
420€
Objet : Tarif de participation forfaitaire des familles pour le centre de loisirs sans hébergement 12- 17 ans des vacances de la Toussaint 2025-Augmentation de 2 euros
| Sans ATL jusqu'à 5 100 €
[De 510126900€
| De 6901 à 10 500 €
| Au-delà de 10 500 €
| Tanffpériode | Tarif semalne (majoré)
53€ 32€
_ 58€ VU ae 1
6e | 42€ | DECISION 2025-20
Obiet : Tarif de participation forfaltaire des familles pour le centre de loisirs sans hébergement 4 -13
ans des vacances de la Toussaint 2025-Augmentation de 2 euros
| == __I Tarfpérdode |
Sans ATL Jusqu'à 5 100 € 37€ |
De510186900€ + me
| Da6901à10500€ 52€ |
L'art 10500e — | ae
DECISION 2025-21
Obiet : contrat d'abonnement au logiciel « ADOBE » avec la société MICRO SYNERGIE SYSTEME.
Le montant de l’abonnement annuel s'élève à 929,88 euros HT
DECISION 2025-22
Objet: Contrat avec la soclété « FLANDRES ARTOIS PAYSAGES » pour les travaux d’extension du
cimetière.
Le montant de la prestation s'élève à 9 520,00 euros HT
DECISION 2025-23
Qbiet : Contrat avec la société « L'UNIVERS DU VEGETAL » pour l’analyse des sols du Stade Plerru.
Le montant de la prestation et les frais de transport s'élève à 228,00 euros HT
DECISION 2025-24
Objet : Contrat avec la soclété « VEOLIA » pour la réalisation de mesures de poteaux d’Incendie.
Le montant de la prestation s’élève à 2 280,00 euros HT
DECISION 2025-25
Oblet : Admission en non-valeur
Titre 26 de 2024 : montant de 64.41 €. Pour ce titre le comptable invoque une demande d'admission
en non-valeur pour créance irrécouvrable
DECISION 2025-26
Oblet : Contrat avec la Compagnie 3.6/3.4 pour une représentation de spectacle « L'homme en V »
le 5 juillet 2025
Le montant de la prestation s'élève 1 769,96 euros comprenant les frais de transport.
Séance levée à 21 h00
La secrétaire, La Maire,
CHAUMERET Angélique