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Déliberation - Liste des deliberations du 13 mai 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13 mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Sport,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
14
mai
2025
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
13
mai
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
treize
mai,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
6
mai
2025,
s'est
réuni
à
la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de Conseillers
municipaux
présents
: 13
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
M.
DESCAVE
Guillaume,
excusé,
a donné
pouvoir
à PRAS
Béranger
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
M.
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
M.
GALICHON
Alain,
présent
M.
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
excusée
Mme
PONTET
Nelly,
présente
M.
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
M.
GUILLIN
Karène,
présente
M.
BRUET
Thibault,
excusé
M.
BOURNAS
Jean-Paul,
excusé
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusé
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS |
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEES
VOTE
2025-021
Composition
du
Conseil
communautaire
de |
A
L’'UNANIMITE
CHARLIEU
BELMONT
Communauté
2025-022
Suppression
régie
de
recettes
«
Marché
communal
» — |
A
L'UNANIMITE
droits
de
place
2025-023
Association
Volley-ball
Pouilly
—
St
Nizier
—
demande |
A
L’UNANIMITE
subvention
exceptionnelle
2025-024
Mise
en
valeur
de
la madone
Notre
Dame
des
Gatilles
À
L’'UNANIMITE
- Convention
de
participation
financière
de
la paroisse
2025-025
Contrôle
des
aires
de jeux
et des
équipement
sportifs
- Convention
de
groupement
de
commandes
A
L’UNANIMITE
2025-026
Acquisition
d’un
barnum
à titre gratuit
A
L’UNANIMITE
2025-027
Recours
à l'intérim
-
Convention
avec
agence
d’intérim
Actual
A
L'UNANIMITE
La
secrétaire
de
séance
Marie-Christine
CALLSEN