Ordre du Jour - CM 2016 002 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2016 002 ODJ Document publié le Lundi 22 février 2016 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2016 002 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement, Vi l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 22 février 2016

Ordre du jour

CM-2016-002-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 4 février 2016 (C6-2016-001)

• Compte de gestion 2015 (DEL-2016-014)

• Compte administratif 2015 (DEL-2016-015)

• Compte administratif 2015, affectation de résultat (DEL-2016-016)

• Vote des taux (DEL-2016-017)

• Budget primitif 2016 (DEL-2016-018)

• Budget primitif Talin 2016 (DEL-2016-019)

• Subvention CCAS (DEL-2016-020)

• Autorisations de programmes et crédits de paiements 2015-2018 (DEL-2016-021)

• Encaissement des droits de place des exposants de la Fête des Plantes (DEL-2016-022)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 26 janvier 2016 (C28-2016-001)

• Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2015 (DEL-2016-023)

• Rue Charles Gounod – Acquisition d'une bande de terrain le long de la rue sur la parcelle cadastrée AW 131 appartenant à SOFIL (DEL-2016-024)

• Kerfisel – Vente des parcelles cadastrées B 82, 83 et 85 à la société de tir de Bournazel (DEL-2016-025)

• Résidence de Guernal, Echange de parcelles à titre gratuit avec Bretagne Sud Habitat (DEL-2016-026)• Fonds de concours « Logement social », Modification du dispositif de Pontivy Communauté (DEL-2016-027)

• Avis sur le projet de SCOT du Pays de Pontivy (DEL-2016-028)

• Maison pour tous, Ti an holl, Dénomination d'un bâtiment communal (DEL-2016-029)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

• Biennale du livre d'histoire 2016, Tarifs des stands, défraiements, prix (DEL-2016-030)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

• Convention financière pour la réalisation de travaux de réparation sur le pont SNCF, rue Charles Le Tellier (DEL-2016-031)

• Convention de servitude pour l'effacement des réseaux, Basse Tension et Télécommunications (DEL-2016-032)

Commission extra-municipale commerce et artisanat

Compte-rendu de la réunion du 25 janvier 2016 (C35-2016-001)

• Dynamisation des halles, Convention avec la Chambre d'agriculture (DEL-2016-033)

• Adhésion à la Fédération des Boutiques à l'Essai (DEL-2016-034)

Affaires diverses

• Redéploiement du système de vidéoprotection (DEL-2016-035)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2016-036)

• Motion de soutien aux agriculteurs (DEL-2016-037)

Questions diverses