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Déliberation - Listes des délibérations CM17.02.23
Document publié le Vendredi 17 février 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des délibérations CM17.02.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Mairie
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 FEVRIER 2023 A 20H00
Date de convocation : 13 janvier 2023
22 PLACE DE LA MAIRIE
40180 CLERMONT
Tel : 05.58.89.80.38
Présents : Mme BASTIAT Mélanie, Mme BAYLAC Séverine, M. BIELECKI Patrice, M. GEFFARD Stéphane,
Mme HOLVOET Angélique, Mme LAFOURCADE Stéphanie, M. LAVIELLE Alexandre, M. MENEGALDO Gilbert,
Mme NAVARRE Béatrice, M VIDAL Benoît.
Absents/ Excusés: Mme HOLVOET Rachel (pouvoir donné à Mme HOLVOET Angélique), Mme
JAUREGUIBERRY SIERRA Alexia, Mme LASSERRE LARREY Céline (pouvoir donné à Mme Béatrice NAVARRE),
Mme MANCIET Lucine (pouvoir donné à Mme LAFOURCAD Stéphanie), Mme SINGUERLIN Judith.
Madame Mélanie BASTIAT a été désignée comme secrétaire de séance.
Ordre du jour :
DECISION
NUMERO OBJET DU CONSEIL
2023-09 Accord sur le principe d'effectuer les travaux de sécurité sur la RD15 Approuvée
2023-10 Nomination d’un membre extérieur de la commission action sociale Approuvée
2023-11 Signature d’une convention d'occupation sur le domaine public communal Approuvée
2023-12 DH HE rLIEEN autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses Appritée
d'investissement
Liste des délibérations examinées, publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 23 février 2023.