Déliberation - cpte rendu 1

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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 12.03.2024

Déliberation - cpte rendu 1 Document publié le Vendredi 20 octobre 2017 par la commune d'Asnelles. Lien du pdf (Déliberation - cpte rendu 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Commune d'ASNELLES

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 octobre 2017

Convocation effectuée le 16 octobre 2017

Nombre de conseillers en exercice : 11 - présents : 8- votants : 9

L'an deux mil dix sept, le 20 octobre à 20h30, le conseil municipal de cette commune,

légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain SCRIBE, Maire.

Etaient présents : Mmes et MM. Vladimir Félicijan, Gérard Pouchain, Evelyne Lamandé,

Maryse Monnier, Michèle Motir, Aurélien Quesnel, Clairette Sohier.

Etaient absents : Mme Hélène Nôlp-Dapremont, et MM. François Godmet et Yves Cossé (a donné pouvoir à M. Alain Scribe).

Secrétaire de séance : M. Gérard Pouchain

2017-81 : Projet de convention de fonds de concours avecla communauté de communes STM

Vu la délibération du conseil communautaire en date du 19 septembre 2015, déterminant le montant de l'enveloppe financière pour la restauration du petit patrimoine des communes membres,

Monsieur le Maire donne lecture de la convention relative à ce fonds de concours ayant pour objet de restaurer les murs et le puits situés dans le jardin de la grange à dîme. La communauté de communes s'engage à participer financièrement à ces travaux pour un montant prévisionnel maximal de 9 580,65 €.

Les membres du conseil municipal décident, à l'unanimité des votants (M. Gérard

Pouchain s'abstenant) de valider cette convention de fonds de concours avec la communauté de communes STM.

2017-82 : Projet de travaux sur le petit patrimoine communal

Vu la délibération du conseil municipal N° 2017-39 du 26 mai 2017, approuvant la résiliation du bail emphytéotique établi au profit de l'association des Amis de la grange à dîme en 2010,

Monsieur le Maire rappelle que la communauté de communes s'engage à participer financièrement aux travaux de restauration du petit patrimoine pour un montant prévisionnel maximal de 9 580,65 €, et que cette participation votée en 2015 échoit au 31 décembre 2017.Les membres du conseil municipal décident, à l'unanimité des votants (M. Gérard

Pouchain s'abstenant), de solliciter trois devis pour les travaux de restauration du puits et des murs du jardin attenant à la grange à dîme.

Informations du maire

- Le Club municipal multi-activités en relation avec l'association Loisirs Animations

Culture d'Asnelles organise le mardi 31 octobre, à 14h30, à l'occasion d'Halloween, un

défilé costumé qui partira de la Salle Saint-Martin, et qui sera suivi d'un goûter offert aux

enfants de 4 à 14 ans. Le défilé sera accompagné d'adultes en nombre suffisant.

- Les horaires des cérémonies commémoratives du 11 novembre, à Asnelles, puis à

Saint-Côme de Fresné, seront précisés quand M. Alain Scribe aura rencontré M. le

président des Anciens Combattants.

- Mme Michèle Motir va contacter le cinéma de Courseulles-sur-Mer pour proposer aux

enfants de la commune une séance de cinéma pendant les prochaines vacances de Noël.

- Le 2 décembre, les associations de la commune sont invitées à la salle des fêtes, à 18h,

pour faire le bilan des manifestations qu'elles ont organisées en 2017, établir le

calendrier de celles de l'année prochaine, et faire part des moyens logistiques

nécessaires à ces manifestations.

- L'Arbre de Noël des enfants de la commune aura lieu le dimanche 17 décembre.

- Le Marché de Noël se tiendra sur la place Sir Alexander Stanier le samedi 23 décembre,

et, à cette occasion, il sera procédé au tirage de la tombola de la quinzaine commerciale. A cette fin, contact va être établi avec M. François Godmet.

- La cérémonie des vœux du maire est fixée au vendredi 12 janvier, et le déjeuner des

Aînés de la commune au dimanche 21 janvier 2018.

- Plusieurs réunions d'informations sur le PLU vont être organisées:

s mardi 24 octobre, à 10h, à la salle des fêtes avec les personnes publiques associées

s mardi 7 novembre, à 20h30, en mairie à l'occasion d'un conseil municipal

e jeudi 16 novembre, à 19h, à la salle des fêtes, pour la présentation au public du PLU.

Pendant les congés de Mme Jessica Allard (30 octobre au 4 novembre), l'Agence postale

communale restera ouverte.

Questions diverses

- Mme Maryse Monnier rapporte la satisfaction de plusieurs personnes quant à

l'entretien du nouveau cimetière.

- M. Gérard Pouchain rappelle qu'en février 2018 ce sera le vingtième anniversaire de la

mort de Maurice Schumann, inhumé dans le nouveau cimetière le 13 février 1998.

- M. Vladimir Félicijan fait part de l'achèvement des travaux du pont sur la Gronde (rue

du Débarquement) et de la pose d'un panneau-balise "CG131".

Tous les points de délibération ayant été abordés, la séance est levée à 22h10.

Suivent les signatures

Affiché le 30 octobre 2017

Pour Monsieur le Maire,

Monsieur Gérard Pouchain, Adjoint