Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 10 Juillet 2025
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal
Procès Verbal - DEL 2022 44 Approbation du pv du 5 Juillet 2022
Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 20 Septembre 2022
Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 15 Decembre 2022
Déliberation - Liste des délibérations du 5 juillet 2022
Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 10 Juin 2025
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 6
Déliberation - liste des délibérations du 5 juillet 2022
Procès Verbal - PV CM 5 juillet 2022
Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 5 Juillet 2022
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 5 Juillet 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
5 Juillet
2022
à 18h15
à
la Salle
du
Conseil
Municipal
Délibération
n°
2022-38
examinée
le
5 Juillet
2022
—
Approbation
du
procès-verbal
du
10
Mai
2022
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2022-39
examinée
le
5 Juillet
2022
—
Débat
du
conseil
municipal
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Prend
Acte
à l’unanimité
Délibération
n°
2022-40
examinée
le
5 Juillet
2022
—
Mise
à disposition
de
locaux
scolaires
au
Centre
de
Loisirs
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2022-41
examinée
le
5 Juillet
2022
—
Adoption
du
référentiel
M57
au
1°
Janvier
2023
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°
2022-42
examinée
le
5 Juillet
2022
—
Délibération
Subvention
Association
de
Danse
Approuvée
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(8 pour
-2 Contre)
Délibération n° 2022-43 examinée
le
5 Juillet
2022
—
Compte-Rendu
des
Décisions
Prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
donnée
le 23
Mai
2020
Prend Acte à l'unanimité
Saint-Nazaire,
le 11
Juillet
2022
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald