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Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 10 Juin 2025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 10 Juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
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mms,
2
|
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
10
Juin
2025
à
18h15
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 10
*Nombre
de
Procurations
: 1
*Quorum
: 8
Étaient
présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
Monsieur
Didier
AZNAR,
Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Monsieur
Jérôme
JUSSEAUME,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Madame
Amandine
MARILLER,
Mme
ORNIA
Katrine
Procurations
: Madame
MORGAT-BEULIN
Monique
à
Mme
ALLEMAND
Marie-Diane
Absents
excusés
: Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
LEVANTERI
Vincent,
Monsieur
ALLAINE
Franck
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
AZNAR
Didier
est
nommé
secrétaire
de
séance. N°
de
Délibération
Objet
de
la Délibération
VOTE
l’année
2025
DEL-2025-39
|
Approbation
du
procès-verbal
du
8 Avril
2025
Adopté
à l'unanimité
DEL-2025-40
|
Approbation
du
procès-verbal
du
8 Mai
2025
Adopté
à l'unanimité
Autorisation
donnée
à M.
le
Maire
pour
signer
la convention
avec
DEL-2025-41
|
l'EPCI
relative
à l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
Adopté
à l'unanimité
Délibération
accordant
la
gratuité
de
l'occupation
temporaire
Adopté
à
l’unanimité
DEL-2025-42
Délibération
accordant
la gratuité
de
l'occupation
temporaire
Adopté
à l’unanimité
DEL-2025-43
Adhésion
à l'Association
Communes
et
Collectivités
Forestières
Adopté
à l’unanimité
DEL-2025-44
Convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
Adopté
à
l’unanimité
DEL-2025-45
Convention
de
servitudes
Enedis
DEL-2025-46
Adopté
à
l'unanimité
Foire
aux
santons
— Adoption
des
Tarifs
Adopté
à
l'unanimité
DEL-2025-47 DEL-2025-48
|
Projet
de
parc
photovoltaïque
au
sol
sur
le territoire
de
la
Adopté
à l'unanimité
commune
de
Saint-Nazaire
(30200)
DEL-2025-49
|
Délibération
autorisant
le désherbage
à la
bibliothèque
pour
Adopté
à l’unanimité
Questions
Diverses
Séance
est
levée
à
19h22
Date
d'affichage
: 18/06/2025
Le
Maire
G.
MISSOUR