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Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 15 Decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du CM du 15 Decembre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
15
Décembre
2022
à 18h15
à la
Salle
du
Conseil
Municipal
Délibération
n°
2022-65
examinée
le 15
Décembre
2022
—
Approbation
du
procès-verbal
du
25
Octobre
2022
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2022-66
examinée
le
15
Décembre
2022
-
Attribution
d’une
subvention
à l’Association
Partage
Tes
Rêves
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2022-67
examinée
le
15
Décembre
2022
-
« Cadeaux
sur
l'écologie
» pour
les
enfants
du
Groupe
Scolaire
Léona
Tribes
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2022-68
examinée
le
15
Décembre
2022
-
Décision
Modificative
n°
3 Budget
Général
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2022-69
examinée
le 15
Décembre
2022
—
Modification
de
la Délibération
des
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
Adjoints
et
des
Conseillers
Municipaux
Délégués
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2022-70
examinée
le
15
Décembre
2022
—
Délibération
relative
aux
modalités
de
publicité
des
actes
pris
p
communes
de
moins
de
3500
habitants.
Approuvée
à l’unanimité
Question
n°
7 -
Services
Périscolaires
— Règlement
Intérieur
Question
reportée
à l’unanimité
Décisions
du
Maire
-Décision
du
Maire
n°
2022-09
: Attribution
du
marché
public
d'entretien
et
de
nettoyage
des
bâtiments
communaux
de
la
Commune
de
Saint-Nazaire
(Ecole
Maternelle
et
Primaire,
Hôtel
de
Ville,
Services
Techniques,
Complexe
la Bioune,
Salle
des
Associations,
Bibliothèque
et
Manjo
Reineto)
Prend Acte à l'unanimité
Saint-Nazaire,
le 21
Décembre
2022
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald