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Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 06 11 cm cr Sommaire)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE MELUN Affiché le : 12 juin 2020
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 11 JUIN 2020
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
- - - - - - - - - - - -
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 4 juin 2020 s’est réuni le jeudi 11 juin 2020, Hôtel de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine, sous la présidence de Monsieur Louis Vogel, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
PRESENTS :
Monsieur Louis Vogel, Maire
Monsieur Gérard Millet, Madame Marie-Hélène Grange, Monsieur Kadir Mebarek, Monsieur Noël Boursin, Madame Renée Wojeik, Madame Brigitte Tixier, Adjoints
Monsieur Gérard Pillet, Madame Marie-Rose Ravier, Monsieur Henri Mellier, Monsieur Mohammed Hadbi, Madame Chrystelle Marosz, Madame Valérie Vernin, Madame Eliana Valente, Madame Ségolène Durand, Monsieur Claude Bourquard, Monsieur Baytir Thiaw, Madame Bénédicte Monville De Cecco, Conseillers Municipaux
ABSENTS :
Madame Patricia Astruc-Gavalda, Monsieur Anthony Lemond, Madame Josette Chabane, Monsieur Mourad Salah, Monsieur Mohamed Mokeddem, Monsieur Thierry Brisson, Monsieur François Kalfon, Madame Djamila Smaali Paille, Madame Farida Atigui, Monsieur Thomas Guyard, Madame Marine Gaignard
ABSENTS REPRESENTES :
Monsieur Romaric Moyon a donné pouvoir à Madame Ségolène Durand, Monsieur Jean-Claude Coulleau a donné pouvoir à Monsieur Louis Vogel, Madame Amélia Ferreira De Carvalho a donné pouvoir à Monsieur Gérard Millet, Madame Andrianasolo Rakotomanana a donné pouvoir à Monsieur Kadir Mebarek, Madame Jocelyne Langmann a donné pouvoir à Monsieur Noël Boursin, Madame Catherine Stentelaire a donné pouvoir à Madame Renée Wojeik, Madame Alexandra Duverne a donné pouvoir à Madame Brigitte Tixier, Monsieur Christian Clause a donné pouvoir à Monsieur Henri Mellier SECRETAIRE :
Madame Brigitte Tixier
Le Conseil Municipal a :
Désigné Madame Brigitte Tixier en qualité de Secrétaire de séance.
Défini les modalités d'organisation des réunions à distance du Conseil Municipal.
Pris acte du Compte-rendu des Décisions du Maire et des Marchés.
Retiré la délibération n° 2020.03.10.29 du 5 mars 2020 fixant les trois taxes directes locales pour l’année 2020 et fixé, pour l’année 2020, les taux des trois taxes directes locales perçues par la Ville de Melun comme suit :
- Taxe d’habitation 23,86 %
- Taxe Foncière sur les Propriétés bâties 27,30 %
- Taxe Foncière sur les Propriétés non bâties 46,28 %
QUESTIONS ORALES
1/ A propos des Comptes-rendus Analytiques des séances précédentes.
Le présent compte rendu est affiché en exécution de l’article L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire
Monsieur Louis Vogel