Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - vh5d05sofukq4em
Procès Verbal - z7i6oc8i1udi7qe
Compte-Rendu - 4rf8svb7vo446z6
Procès Verbal - h3zs1wvy8zkn
Procès Verbal - 9rc1bz9r61rd19
Déliberation - uip8cbxoed7b8y6
PLU - Annexes - annexes sanitaires
Déliberation - 8w1o24tr0pspr5b
Compte-Rendu - 8o2a13huygno0vp
Compte-Rendu - syk54e0huuwaksh
Déliberation - uoxhbr6j87vivw
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Dorat.
Lien du pdf (Déliberation - uoxhbr6j87vivw)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Changement climatique,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 30 septembre 2024
Numéro de la
délibération
Objet Approuvée/Rejet ée
240930-01 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables Approuvée
240930_02 Participation financière au Fonds Solidarité Logement au
titre de l’année 2024
Approuvée
240930_03 Décision modificative n°1 Approuvée 240930_04 Acquisitions de parcelles forestières : parcelles ZA 7, 96, 97, 105 et 107 Approuvée
240930_05 Acquisition de parcelle forestière : parcelles ZA 8 Approuvée 240930_06 Acquisitions de parcelles forestières : parcelles ZA 94, 95, 98, 99, 100 et 103 ainsi que B 714 et 715 Approuvée
240930_07 Acquisitions de parcelles forestières : parcelles B n°717 et 718 Approuvée 240930_08 Création de poste d’adjoint technique territorial
permanent à temps non complet
Approuvée
240930_09 Création de poste d’adjoint technique territorial non
permanent à temps non complet
Approuvée
240930_10 Création de poste d’adjoint administratif territorial non
permanent à temps non complet
Approuvée
240930_11 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée 240930_12 Mise à jour du tableau des tarifs communaux Approuvée
63300 DORAT
tel : 04 73 53 66 84
fax: 04 82 53 29 51