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Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Saint-Hostien.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 2023 03 31)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Justice et droit,
Liste des délibérations du conseil municipal du vendredi 31 Mars 2023.
Document affiché en Mairie le 7 Avril 2023.
Document publié sur le site de la commune le 7 Avril 2023.
Numéro Intitulé Sens du vote
2023-08 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2023-09 Adoption du Procès-verbal du 17 Février 2023 Approuvée
2023-10 Vote des Taux des Impôts Locaux 2023 Approuvée
2023-11 M 57 – Limite des virements de crédits autorisés de chapitre à chapitre Approuvée
2023-12 M57 – Fixation des durées d’amortissement des immobilisations Approuvée
2023-13 Vote des Subventions attribuées aux Associations Approuvée
2023-14 Demandes d’Aide Financière – Séjours Linguistiques Approuvée
2023-15 Vote du Budget Primitif 2023 Approuvée
2023-16 Demande de Subvention Fonds Vert – Rénovation Energétique du Pôle Enfance Approuvée
2023-17 Demande de Subvention CAP 43 – Aménagement devant le cimetière et isolation thermique du bâtiment « Ancienne Poste » Approuvée
2023-18 Demande de Subvention à la CAPEV – Isolation Thermique Bâtiment « Ancienne Poste » Approuvée
2023-19 Demande de subvention FIPDR – Mise en sécurité à l’Ecole Publique/Cantine Scolaire Approuvée
2023-20 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation Approuvée
2023-21 Tarif des loyers – 2 appartements au N° 1947 Approuvée
2023-22 Tarif du Loyer – Appartement au N° 2097 Approuvée
2023-23 de vente au m2 du Terrain Communal à la Pénide – Section B N° 1727 Approuvée
2023-24 Aménagement du Cimetière – Accès à la parcelle Section D N° 1681 Approuvée
2023-25 Convention de Partenariat Bibliothèque entre la Mairie et l’Ecole Publique Approuvée
2023-26 Désignation d’un référent Mairie - Bibliothèque Approuvée
2023-27 Mise en place d’une Commission Energies Renouvelables Approuvée