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Conseil Municipal - CM 2023 03 31
Déliberation - Liste des deliberations du CM 2023 11 30
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Saint-Hostien.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 2023 11 30)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
Liste des délibérations du conseil municipal
du jeudi 30 novembre 2023.
Document affiché en Mairie le 4 décembre 2023.
Document publié sur le site de la commune le 4 décembre 2023.
Numéro Intitulé Sens du vote
2023-47 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2023-48 Adoption du Procès-verbal du 6 Octobre 2023. Approuvée
2023-49 Décision Modificative N° 1 au B.P. 2023 Approuvée
2023-50 Dispositions budgétaires applicables avant le B.P. 2024 Approuvée
2023-51 Demande de Subvention DETR 2024 Approuvée
2023-52 Tarifs Municipaux à compter de 2024. Approuvée
2023-53 Ventes de Terrain Communal à la Pénide Section D N° 1727. Approuvée
2023-54
Vente terrain communal au Bourg Section D N° 1365 – Choix du
géomètre, missions de Géomètre-expert-Foncier et de maîtrise
d’œuvre V.R.D.
Approuvée
Achat de Terrain Rogues au Bourg. Retiré
2023-55 Rénovation Thermique de l’Ecole : mission SPS. Approuvée
2023-56 Extension Basse Tension Lotissement Logivelay « Louche » Approuvée
2023-57
Approbation du procès-verbal de mise à disposition de biens dans le
cadre du transfert de la compétence « gestion des eaux pluviales
urbaines » à la CAPEV .
Approuvée
2023-58
Gestion des eaux pluviales urbaines – Demande de délégation de
compétence et approbation de la convention de délégation
d’exploitation de la compétence de gestion des eaux pluviales
urbaines.
Approuvée
2023-59 Statuts de la Communauté d'agglomération : approbation Approuvée
2023-60 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau Exercice 2022. Approuvée
2023-61 Cession à l’État de la parcelle D N° 1719 Batailloux. Approuvée
2023-62 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux. Approuvée
2023-63 Bibliothèque – Contrat d’objectifs et de moyens Commune/Département de la Haute-Loire. Approuvée