Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 11 26
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 09 12
Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 06 19
Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 04 24
Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 01 30
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 06 21
Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 12 06
Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 06 12
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 04 04
Déliberation - Liste des deliberations du CM 2023 10 06
Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 06 19
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Saint-Hostien.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 06 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Institutions publiques,
Liste des délibérations du conseil municipal du vendredi 19 juin 2025.
Document affiché en Mairie le 1er juillet 2025.
Document publié sur le site de la commune le 1er juillet 2025.
Numéro Intitulé Sens du vote
2025-20 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2025-21 Adoption du Procès-verbal du 4 avril 2025 Approuvée
2025-22 Modification du temps de travail du poste d’adjoint administratif principal de 20 heures à 35 heures Approuvée
2025-23 Échange de parcelle entre D971 ET D972 Accord de principe Approuvée
2025-24 Délibération droit de préemption – parcelle D1645 et D1643 Approuvée
2025-25 Détermination du nombre et de la répartition des délégués au sein du conseil communautaire Approuvée
2025-26 Convention relative aux établissements des communications de Saint-Hostien Ajournée
2025-27 Nommage de la route vers OUILLON devant les parcelles D502 et D503 Approuvée
2025-28 Acquisition de la parcelle C1202 des biens de sections des habitants du BND de Giband, La Freydeyre, Souchon et Triadour au patrimoine