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Ordre du Jour - ODJ CM 20231120
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20231120)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
MODANE VALFRÉJUS
Le Conseil municipal se réunira en Mairie de Modane le lundi 20 novembre 2023 à 18h30 en séance
publique, aux fins de délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
B Désignation d’un secrétaire de séance
> Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 octobre 2023
LS Présentation des décisions prises depuis le Conseil municipal du 23 octobre 2023
FINANCES |
1. Budget principal : Décision modificative N°3
ADMINISTRATION GENERALE |
2: Convention pour assurer le transport des explosifs dans le cadre du Plan d'intervention de
Déclenchement des Avalanches (PIDA) entre la Commune et la Société HBG France
3. Ouvertures dominicales des commerces sur la commune en 2024
4. Convention de fourrière avec la Société Protectrice des Animaux de Savoie pour les animaux
errants ou trouvés en état de navigation
RESSOURCES HUMAINES
5. Création d’un emploi permanent de Rédacteur Territorial à temps complet
6. Recrutement d’un agent contractuel saisonnier sur emploi non permanent pour la halte-
garderie « Les Diablotions » - Valfréjus
7. Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité
8. Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
A Modane, le 14 novembre 2023