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Ordre du Jour - ODJ CM du 01.07.2024
Ordre du Jour - ODJ 6 mai 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 20241118
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20241118)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
MODANE VALFREJUS CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en Mairie de Modane le lundi 18 novembre 2024 à 18h30 en séance
publique, aux fins de délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour ci-après :
ORDRE DU JOUR
> Désignation d’un secrétaire de séance
B® Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2024
ES Présentation des décisions prises depuis le Conseil municipal du 23 septembre 2024
FINANCES
1.
2.
Domaine skiable de Valfréjus: Indemnisation des propriétaires d’Arrondaz et du Fréjus —
saison 2023-2024
Mandat spécial pour la participation d’un élu au 106e congrès des maires de France du 19 au
21 novembre 2024
Subvention exceptionnelle à l'association « la Boule modanaise » pour l’organisation d’une
rencontre avec le club de Bardonecchia
Muséobar : convention de mandat entre la SPL Haute Maurienne Vanoise Tourisme (HMVT)
et la Commune
RESSOURCES HUMAINES
5.
6.
Création d’un emploi permanent d’Adjoint technique à temps complet
Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour faire face à un besoin lié à
un accroissement saisonnier d’activité : accompagnateur bus scolaire ligne Modane —
Valfréjus
Création d’un emploi permanent à temps complet de gardien brigadier au service de la Police
municipale
ADMINISTRATION GENERALE
10.
11.
12.
Agence postale communale de Valfréjus : renouvellement de la convention de partenariat
avec La Poste
Réglementation de la durée d'instruction des demandes d’arrêtés de circulation et de
stationnement
Secours sur pistes de ski alpin saison 2024/2025 : convention commune de Modane / Secours
Aérien Français (SAF) pour les secours héliportés
Ouvertures dominicales des commerces sur la Commune en 2025
Avis sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’entreprise
SAS TELT FONCIER - URBANISME - TRAVAUX - ENVIRONNEMENT
13. Pôle d'échange multimodal : convention financière avec la SNCF
14. Pôle d'échange multimodal : acquisition du foncier à la SNCF
À Modane, le 08 novembre 2024.
Le Maire,
Jean-Claude RAFFIN