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Procès Verbal - MA DEL 2023 067 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 19 juillet 2023
Document publié le Mercredi 19 juillet 2023 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2023 067 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 19 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
IQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉLteÉnATtoNS DU coNSElL MUNIcIPAL
Pour extrait certifié conforme Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichag e le 22109 I 2023
R É P U B L
-Sai nt
I
ËlÉrnent de
Rivière
Département de l'Hérault COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt trois, le vingt septembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de sAINT-ÇLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel 1ÂnOtEU, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, MMC EIOdiC GIORGETTI, M. OI|V|ET THALER, M. Th|CTTY BOYER, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, M. Pierrik AVONDE, MMC ISAbEIIE PAILLET DE CABISSOLE, MME BATbATA GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Nicolas DEFORGE' Mme Magali BURCKART, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Francine BOHE, Mme Martine PIERRE.
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, M. Alexis WILFART, Mme Laurence CRISTOL.
procurations : M. Alexis WILFART en faveur de M. Grégory MOLTER, Mme Laurence CRISTOL en faveur de Mme
Martine PIERRE.
Secrétaire: Mme Barbara GALLET DE SANTERRE.
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 iuillet 2023
ll est proposé au conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE 24voix pour, 2 abstentions , le Procès-Verbal du conseil municipaldu 19 Juillet 2023
ft
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 26
Dont pouvoirs : 2
Date de la convocation :1410912023
Date d'affichag e'. 22109 12023
Le Maire, M.
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les les décrets n'83-1 025 du 28 novembre 1 983 et 65-25 du 1 1 janvier 1 965, la présente délibération peut faire I'objet d'un recours pour excès de. Administratif ainsi que par I'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet "www.telerecours Notifié le
Transmis au Représentant de l'Etat le
Publié le
.fr" , dans un délai de 2 mois à
le
de la présente notification.
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20230920-MA-DEL-2023-067-DE
Date de télétransmission : 25/09/2023
Date de réception préfecture : 25/09/2023