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Ordre du Jour - 20200525 ODJ
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20200525 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
LUNDI 25 MAI 2020
à 20 HEURES
Théâtre Gérard Philipe
rue Gérard Philipe
ORDRE DU JOUR :
1. Lieu de réunion du conseil municipal : information.
. Installation du Conseil Municipal.
. Désignation du secrétaire de séance.
Election du Maire.
Détermination du nombre d’adjoints.
. Election des adjoints au Maire.
. Lecture de la charte de l’élu local et distribution d’articles du Code général des collectivités
territoriales.
8. Délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire.
9. Indemnités du Maire et des adjoints au Maire.
10. Question diverse : lieu de réunion pour les prochaines séances du conseil municipal durant la
période de l’état d'urgence sanitaire.
Saint-Cyr-l’École, le 19 MAI 2020
Sonia BRAU
NB : Compte tenu des mesures de sécurité ordonnées par les Pouvoirs Publics dans le cadre
de l’état d’urgence sanitaire en vigueur depuis le 24 mars dernier et prolongé jusqu’au
10 juillet prochain inclus eu égard à l’épidémie de coronavirus Covid-19 en cours, d’une 2
part, de l’avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 mai 2020, d'autre part, et en
application de l’article 10 de l'ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le
fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l’état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de covid-19, la séance du conseil municipal se
déroulera en public et le nombre maximal de personnes autorisé à y assister sera limité à douze afin de respecter le critère d ‘occupation fixé à 4 m°? minimum par personne présente dans un lieu fermé devant s'appliquer à l’occasion de la réunion d'installation des conseils municipaux conformément à l’avis du Conseil scientifique du 8 mai 2020.
La séance sera retransmise en direct via le compte Facebook de la mairie. Le lien pour y
accéder figurera également sur le site internet de la Ville et } restera après coup.