Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20260
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20251
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20250
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20251
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20260
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20250
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20250
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20250
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 202618 a
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20250
unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20261007 171 rapport activite sms 2025
Document publié le Mercredi 7 octobre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - del20261007 171 rapport activite sms 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
PAGE 1/2
.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ARVE ET SALÈVE (CCA&S)
160 Grande Rue - 74930 REIGNIER-ÉSERY
DÉLIBÉRATION
du Conseil communautaire
Séance du mercredi 7 octobre 2026
DEL20261007_171
L’an deux mil vingt-six, le sept octobre à 19 heures, le Conseil communautaire, s’est réuni, en salle communale à MONNETIER-MORNEX, sur convocation adressée à tous ses membres, le 1er octobre précédent, par Monsieur Sébastien JAVOGUES, Président en exercice de la Communauté de Communes Arve & Salève (CCA&S).
Conseillers en exercice : 34
Présents : 24
ARBUSIGNY : Sylvia DUSONCHET, Ludovic TROTTET ;
ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME : Patricia COURIOL, Régine MAYORAZ ; LA MURAZ : Gianni GUERINI, Nadine PERINET ;
MONNETIER-MORNEX : Sabine CRETIN, Julia LAHURE, David LIMAL ; NANGY : Laurent FAVRE, Nadège SAPORITO ;
PERS-JUSSY : Marie-Claire LAFFIN, Isabelle ROGUET, Yannick ROGUET ; REIGNIER-ÉSERY : Bernard ACHARD, Sébastien JAVOGUES, Maxime JUCHEREAU, Franck KOËNIG, Valérie LEBEAU, Stéphanie LE MOAL, Lucas PUGIN, Nora ZERARI ;
SCIENTRIER : Daniel BARBIER, Sandra FLOQUET ;
Absents excusés : Christophe BOYER, David DE VITO, Denise GERELLI-FORT, Valérie DECOTTIGNIES, Bertrand RICHIERO, Stéphanie BRIFFOD,
Pouvoirs : Guillaume GAUTHIER a donné pouvoir à Stéphanie LE MOAL, Rodolphe ARNOULD a donné pouvoir à Laurent FAVRE, Jérôme ADOLPHE a donné pouvoir à Régine MAYORAZ, Mathieu BADIN a donné pouvoir à Isabelle ROGUET ;
Votants : 28
Secrétaire de séance : Julia LAHURE
D DEL20261007_171 - Communication du Rapport d'Activité (RA) du Syndicat Mixte du Salève (SMS)
Rapporteur : Madame la 1ère Vice-présidente et Vice-Présidente au Syndicat Mixte du Salève, Madame
Nadine PERINET
ANNEXE 9
VU le CGCT, et notamment son article L5211-39 ;
VU l’arrêté préfectoral n°PREF DRCL BCLB-2025-00021en date du 28 mars 2025, portant approbation des
derniers statuts en vigueur de la CCA&S, dans leur version adoptée par délibération n°DEL 20241002_102
du Conseil communautaire, le 02 octobre 2024, et notamment la compétence supplémentaire de la
Collectivité en matière de protection et de mise en valeur de l’Environnement (article 9-1) ;
VU le rapport d’activités 2025 présenté par le Syndicat Mixte du Salève ; PAGE 2/2
CONSIDÉRANT que ce rapport fait l'objet d'une communication en assemblée délibérante ;
CONSIDÉRANT le RA 2025 du « SMS » communiqué et ci-annexé, que les Conseillers communautaires
ont été invités à examiner ;
Il est rappelé que les missions du Syndicat Mixte du Salève sont :
Préservation : protection du massif du Salève pour préserver sa vocation de zone naturelle ;
Valorisation : poursuite, amélioration et mise en œuvre de programmes d’actions destinés à générer le développement d’un tourisme vert par la réalisation d’aménagements et d’équipements ;
Sensibilisation : la gestion de la Maison du Salève, espace d’expositions et d’animations consacrées à la montagne du Salève ;
Ce rapport d’activité détaille les projets menés par le syndicat en 2025 concernant le territoire Arve et
Salève :
Préservation :
o Poursuite du bilan du CTENS Salève Genevois ;
o Poursuite de l’animation du Programme Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) ;
o Transfert de la compétence Natura 2000 à la Région AURA ;
o Présentation de l’étude incendie de l’ONF ;
Sensibilisation :
o Tenue d’un stand lors de la Journée de la Terre à Pers-Jussy ;
o Animations à la Maison du Salève et sur le territoire (scolaires et grand public) ;
o Formation de nouveaux écogardes
Valorisation :
o Révision du Schéma Directeur de la Randonnée (PDIPR) ;
o Entretien des sentiers de randonnée et amélioration du balisage des deux boucles de la Colline et des Rocailles (PDIPR).
Au vu de l’ensemble des informations présentées, le Conseil communautaire, à l’unanimité :
PREND ACTE du rapport d’activités 2025 tel que présenté par le Syndicat Mixte du Salève.
La Secrétaire de séance Pour ampliation conforme Julia LAHURE Le Président de Arve et Salève Communauté de Communes
Sébastien JAVOGUES
Certifié exécutoire
Transmis en Préfecture, le 14/10/2026
Publié, le 14/10/2026