Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 123 d1417525435734 504
Déliberation - 123 d1684330847710
Déliberation - 123 d1669214019187
Déliberation - 123 d1543994916978
Conseil Municipal - 123 d1669214019187
Conseil Municipal - 123 d1684330847710
Déliberation - 123
Déliberation - 123 d1501666323461
Déliberation - 123 d1496225776302
Déliberation - 123 d1581502302517
Déliberation - 123 d1563281568055
Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 123 d1563281568055)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 27 juin 2019
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 11/06/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 24/06/2019
SEANCE DU 17 JUIN 2019
Délibération n° D-2019-261
Subvention - Fonctionnement - Association classifiée dans la
solidarité - Ouverture au Monde des Ainés
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Catherine HUVELIN.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Elisabeth BEAUVAIS, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Nathalie SEGUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 17 juin 2019
Délibération n° D-2019-261
Direction Animation de la Cité Subvention - Fonctionnement - Association classifiée dans la solidarité - Ouverture au Monde des Ainés
Madame Jacqueline LEFEBVRE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Et vu l’instruction de Niort Associations (pôle Solidarité)
A partir des éléments communiqués par les associations classifiées dans la solidarité, et sur la base de critères, le Conseil municipal, lors de sa séance du 15 avril 2019, a accordé les subventions de fonctionnement aux différentes associations.
Toutefois, l’association Ouverture au Monde des Ainés (OMA) n’avait pas fourni tous les éléments permettant le calcul de sa subvention. Ces éléments étant désormais en possession de la Ville de Niort.
Aussi, il vous est proposé d’accorder une subvention de fonctionnement de 400,00 € au titre de l’année 2019, à l’association Ouverture au Monde des Ainés (OMA).
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser à l’OMA une subvention de fonctionnement de 400,00 € au titre de l’année 2019.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Jacqueline LEFEBVRE