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Procès Verbal - 2024 04 09 pv conseil municipal
Déliberation - Liste des deliberations 2024 04 09
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2024 04 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 09 avril 2024 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
Date de mise en ligne Date d’affichage 12/04/2024
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Décision n° 2024-005 : YPOK - Avenant n° 83424 au contrat de service YPVE n° 40243 Décision n° 2024-006 : SOUCHIER-BOULLET - Contrat de maintenance pour l’installation de désenfumage à l’Ellipse
Décision n° 2024-007 : SOUCHIER-BOULLET - Contrat de maintenance pour l’installation de désenfumage à l’école « Les Gommettes »
1. DEL 2024-015 – PLAN LOCAL D’URBANISME
Avis sur l’évolution du Plan Local d’Urbanisme
Déclaration de projet ISDI DUCREY Non Approuvée
2. DEL 2024-016 – ADJOINTS
Modification du nombre d’adjoints et élection des nouveaux adjoints Approuvée
3. DEL 2024-017 – INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Nouvelle fixation du montant suite à la création de deux nouveaux
postes d’adjoints et à la démission du conseiller municipal délégué Approuvée
4. DEL 2024-018 – COMMISSION COMMUNALE « FINANCES »
Election d’un nouveau membre suite à la démission d’une conseillère Approuvée
5. DEL 2024-019 – COMMISION D’APPEL D’OFFRES
Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre Approuvée
6. DEL 2024-020 – TRAVAUX EXTENSION – ECOLE MATERNELLE LES GOMMETTES Approbation du projet d’extension de l’école maternelle Les Gommettes Approuvée
7. DEL 2024-021– SYANE
Attribution du nouveau marché conclu par le SYANE pour l’achat d’électricité Approuvée
8. DEL 2024-022 – MARCHES PUBLICS
Attribution des marchés « Entretien des espaces verts » Approuvée
9. DEL 2024-023 – PERSONNEL COMMLUNAL
Modification du tableau des effectifs – Services hygiène et périscolaire Approuvée
10. DEL 2024-024 – BUDGET PRINCIPAL
Compte de gestion 2023 Approuvée
11. DEL 2024-025 – BUDGET PRINCIPAL
Compte administratif 2023 Approuvée
12. DEL 2024-026 – BUDGET PRINCIPAL
Affectation des résultats 2023 Approuvée
13. DEL 2024-027 – BUDGET PRINCIPAL
Taux de fiscalité locale Approuvée
14. DEL 2024-028 – BUDGET PRINCIPAL
Budget primitif 2024 Approuvée
15. DEL 2024-029 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CONTRIBUTIONS Attributions 2024 Approuvée