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Arrêté - Préfecture - Oise - 20120228 sommaire RAA special
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210816 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 16 août 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210816 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
eg
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 16 août 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 16 août 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 16 août 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 JUIN 2021PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES – SOCIÉTÉ INITIAL – COMMUNE DE BRENOUILLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 07 JUILLET 2021 PORTANT DÉROGATION AUX INTERDICTIONS DE DESTRUCTION , DE COUPE, DE MUTILATION, D’ARRACHAGE, DE CUEILLETTE OU D’ENLÈVEMENT DE TOUT OU PARTIE DES SPÉCIMENS SAUVAGES D’ESPÈCES VÉGÉTALES PROTÉGÉES SUR LA COMMUNE DE BABOEUF
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 09 JUILLET 2021 PORTANT PRESCRIPTION SPÉCIFIQUES À DÉCLARATION AU TITRE DES ARTICLES L.214-1 A L.214-6 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE RENOUVELLEMENT DE REJET DE LA STATION D’ÉPURATION DE SALENCY ET DU PLAN D’ÉPANDAGE SUR LA COMMUNE DE VARESNES – DOSSIER N° 60-2020-00013
ACCORD DU 13 JUILLET 2021 DU DOSSIER N° 60-2021-00083 RELATIF À LA POSE D’UN PIÉZOMÈTRE SUR LA COMMUNE DE CINQUEUX
RÉCÉPISSÉ DU 18 JUIN 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION N° 60-2021-00083 RELATIF À LA POSE D’UN PIÉZOMÈTRE SUR LA COMMUNE DE CINQUEUX
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 07 JUILLET 2021 PORTANT DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DE L’ARTICLE L.211-7 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PROGRAMME DE GESTION DU RUISSELLEMENT – COMMUNES DE BITRY ET SAINT-PIERRE-LÈS-BITRY
ACCORD DU 22 JUILLET 2021 DU DOSSIER N° 60-2020-00168 CONCERNANT LE PROJET DE CRÉATION DU LOTISSEMENT DU VERT GALANT SUR LA COMMUNE DE FOSSEUSE
RÉCÉPISSÉ DU 07 JANVIER 2021 DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION N° 60-2020-00168 CONCERNANT LE PROJET DE CRÉATION DU LOTISSEMENT DU VERT GALANT SUR LA COMMUNE DE FOSSEUSE
ARRÊTÉ DU 19 JUILLET 2021 MODIFIANT L’ARRÊTÉ DU 11 JUIN 2020 DÉFINISSANT DES MESURES POUR PALLIER LES POLLUTIONS OBSERVÉES SUR LE RU MEUNIER LIÉ AU REJET DES EAUX DE LAVAGE DE L’UNITÉ DE DÉFERRISATION DE LA STATION DE PRODUCTION D’EAU POTABLE SUR LA COMMUNE DE COULOISY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 20 JUILLET 2021 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ET DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DES ARTICLES L.211-7 ET L.214-3 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE REMÉANDRAGE DE L’AUTOMNE ET SES AFFLUENTS COMMUNES DE RUSSY-BÉMONT ET BONNEUILK-EN-VALOIS – DOSSIER N° 60-2019-00089
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 JUILLET 2021 PROROGEANT LE DÉLAI D’INSTRUCTION DE LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE CONCERNANT LA CRÉATION D’UNE ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉE ET SON BARREAU ROUTIER COMMUNE DE MOGNEVILLE – DOSSIER N° 0100000317
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 JUILLET 2021 PORTANT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTAIRES POUR L’EXPLOITATION D’UN ENTREPÔT LOGISTIQUE – SOCIÉTÉ PANHARD DEVELOPPEMENT – COMMUNE DE NANTEUIL-LE-HAUDOUIN
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 JUILLET 2021 COMPLÉMENTAIRE – SOCIÉTÉ SANOFI WINTHROP INDUSTRE – COMMUNE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 JUILLET 2021 COMPLÉMENTAIRE – SOCIÉTÉ PRD – COMMUNE DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 15 JUILLET 2021 PORTANT OUVERTURE D’UNE CONSULTATION DU PUBLIC SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT PRÉSENTÉE PAR LA SOCIÉTÉ LEM SERVICES EN VUE D’EXPLOITER UN MÉTHANISEUR – COMMUNE D’AUNEUIL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 JUILLET 2021 PORTANT PRESCIPTIONS COMPLÉMENTAIRES – SOCIÉTÉ SAINT-GOBAIN GLASS – COMMUNE DE THOUROTTE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 AOÛT 2021 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE – SOCIÉTÉ PARC ÉOLIEN DE NOYERS ST MARTIN PARC ÉOLIEN DU CORNOUILLER 2 – INSTALLATIONS DE PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ UTILISANT L’ÉNERGIE MÉCANIQUE DU VENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 06 AOÛT 2021 COMPLÉMENTAIRE PORTANT MODIFICATION DE L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D’AUTORISATION DU 29 SEPTEMBRE 2003 POUR L’EXPLOITATION D’UN ENTREPÔT SOCIÉTÉ ARCTIC LONGUEIL – COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 AOÛT 2021 PORTANT AUTORISATION D’EXPLOITER UNE PLATE- FORME LOGISTIQUE SOCIÉTÉ SCARPARF (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D’APPROVISIONNEMENT EN PARFUMERIE) – COMMUNE DE RESSONS-SUR-MATZ
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 22 JUILLET 2021 MODIFICATIF DE L’ARRÊTÉ DU 31 MAI 2018 MODIFIÉ DÉFINISSANT LES RÉSEAUX ROUTIERS « 120 TONNES, 94 TONNES ET 72 TONNES » DU DÉPARTEMENT DE L’OISE ACCESSIBLES AUX CONVOIS EXCEPTIONNELS SOUS RÉSERVE DU RESPECT DES CARACTÉRISTIQUES DE POIDS ET GABARIT MAXIMALES ET DE PRESCRIPTIONS ASSOCIÉES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 JUILLET 2021 N° 2021-03-RN330 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION DES CONVOIS EXCEPTIONNELS SUITE À UN DÉSORDRE DE LA STRUCTURE DE CHAUSSÉE SUR LA RN330 AU NIVEAU DE L’ÉTANT LONGEANT CETTE ROUTE À ERMENONVILLE
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU 10 SEPTEMBRE 2021 DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D’AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC)
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