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Arrêté - Préfecture - Oise - 20120228 sommaire RAA special
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220808 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 8 août 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220808 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 8 août 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 8 août 2022 N° de page
1
3
6
11
15
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
AUTORISATION PRÉALABLE DU 5 AOÛT 2022 DONNÉE À L'IMMOBILISATION ET À LA MISE EN FOURRIÈRE DU VÉHICULE DONT L'AUTEUR S'EST SERVI POUR COMMETTRE UNE INFRACTION
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ NOMINATIF DU 27 JUIN 2022 MODIFIANT LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN DE LA BRÈCHE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU DU 20 JUILLET 2022 PORTANT AGRÉMENT DE L'ÉTABLISSEMENT EARL CNUDDE À ESQUENNOY POUR LA RÉALISATION DES VIDANGES ET LA PRISE EN CHARGE DU TRANSPORT ET DE L'ÉLIMINATION DES MATIÈRES EXTRAITES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DES PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) D'APREMONT ET CREIL EN VUE DE LA CRÉATION D'UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE DANS L'EMPRISE DE L'ANCIENNE BASE AÉRIENNE MILITAIRE 110 LOCALISÉE SUR LES COMMUNES D'APREMONT, CREIL ET VERNEUIL-EN-HALATTE - SIGNATURE DU 4 AOÛT 2022
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 1ER AOÛT 2022 EN VUE DE RÉALISER L'EXAMEN PSYCHOTECHNIQUE PRÉVU DANS LE CADRE DU CONTRÔLE MÉDICAL DE L'APTITUDE À LA CONDUITE