Procès Verbal - 4 PV CM 04.08.2015

Documents similaires

Procès Verbal - 4 PV CM 03.09.2014

Procès Verbal - 4 PV CM 27.04.2016

Procès Verbal - 3 PV CM 24.06.2014

Acte - INSCRIPTIONS maternelle 2026 27 1

Procès Verbal - 2 PV CM 08.04.2015

Procès Verbal - 1 PV CM 01.02.2017

Procès Verbal - 2 PV CM 06.05.2014

Procès Verbal - 6 PV CM 19.07.2016

Procès Verbal - 3 PV CM 17.06.2015

Procès Verbal - PV CM 13.12.16 1

Procès Verbal - 4 PV CM 04.08.2015 Document publié le Mardi 4 août 2015 par la commune de Château-d'Oléron. Lien du pdf (Procès Verbal - 4 PV CM 04.08.2015)Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Famille, LE CHATEAU PROCES VERBAL du Conseil Municipal du 4 AOÛT 2015 D'OLERON

Le quatre août deux mille quinze à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune Le Château d'Oléron, s’est réuni

en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. PARENT Michel, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 29 Juillet 2015.

Présents: M. PARENT Michel, Mme HUMBERT Micheline, M. LEPIE Bernard, Mme PATOIZEAU Annick, M.

ROUMEGOUS Jim, Mme BONNAUDET Martine, Mme JOUTEUX Françoise, M. BENITO GARCIA Richard, , M.

RENAUD Michel, M. LOT Rémy, Mme FEAUCHE Catherine, Mme VILMOT Christiane, Mme LE DOEUFF Anne-Marie, M.

MICHEAU Philippe, Mme PARENT Vanessa, Mme AVRIL Anne, Mme BANCHEREAU Aurélie, M. AMBERT Antoine,

Mme COURDAVAULT Arlette, M. DUCOTE Robert.

Absents avec pouvoir: M. FERREIRA François a donné pouvoir à M. PARENT Michel, Mme CHANSARD Valérie a donné

pouvoir à Mme LE DOEUFF Anne-Marie, M. PAIN Cyril a donné pouvoir à Mme FEAUCHE Catherine, M. PACULL

Christophe a donné pouvoir à M. BÉNITO-GARCIA Richard, M. FONTANEAU Pascal a donné pouvoir à M. DUCOTE Robert.

Absents : M. Roland SIMON, Mme Martine COISSAC.

Mme Anne AVRIL a été élue secrétaire de séance.

En exercice : 27 ; Présents : 20 ; Votants : 25

Monsieur le Maire fait lecture du procès-verbal du dernier Conseil Municipal en date du 17 Juin 2015. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Les décisions du Maire N° 2015-24 à N° 2015-43 et N° 2015-45 à N° 2015-48 ont été adressées aux membres du Conseil Municipal en même temps que la convocation de la réunion de Conseil Municipal de ce jour, et n’ont engendré aucune remarque.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal Gamdji SADIO, recruté pour remplacer Alexandra Le Bris pendant son arrêt maladie et congés maternité.

N° 2015-4-1 : Contrat de prêt bancaire pour le financement des travaux de l’Arsenal Rapporteur : Mme Christiane Vilmot

- Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2337-3,

- Vu le budget principal,

-__ Considérant la réalisation des travaux de restitution de l’aile sud de l’arsenal et de la réhabilitation des 2 salles de l’aile nord,

- Monsieur le Maire rappelle que pour les besoins de financement de l'opération visée ci-après, il est opportun de recourir à un emprunt d'un montant de 900 000,00€.

- Considérant les 4 offres de prêt proposées à la commune,

- Considérant que l’offre de financement et des conditions générales version CG-LBP-2015-05 proposées par La Banque Postale sont les plus avantageuses,

Monsieur le Maire propose de souscrire le prêt dans les conditions suivantes :

Principales caractéristiques du contrat de prêt

e Score Gissler :1A

e Montant du contrat de prêt : 900 000,00 EUR

e Durée de contrat de prêt : 20 anse Objet du contrat de prêt : financer les investissements

e Tranche obligatoire à taux fixe jusqu'au 01/09/2035. Cette tranche obligatoire est mise en place lors du versement des fonds.

e Montant : 900 000,00 EUR

Versement des fonds: à la demande de l'emprunteur jusqu'au 26/08/2015 avec versement

automatique à cette date

e Taux d'intérêt annuel : taux fixe de 2,27 %

e Base de calcul des intérêts : mois de 30 jours sur la base d'une année de 360 jours

e Echéances d'amortissement

e et d'intérêts : périodicité trimestrielle

e Mode d'amortissement : constant

e Remboursement anticipé : autorisé à une date d'échéance d'intérêts pour tout ou partie du montant du capital restant dû, moyennant le paiement d'une indemnité actuarielle (préavis 50 jours

calendaires)

e Commission d'engagement : 0,15 % du montant du contrat de prêt

Etendue des pouvoirs du signataire

Le représentant légal de l'emprunteur est autorisé à signer l'ensemble de la documentation contractuelle

relative au contrat de prêt décrit ci-dessus à intervenir avec La Banque Postale, et est habilité à procéder

ultérieurement, sans autre délibération et à son initiative, aux diverses opérations prévues dans le contrat de

prêt et reçoit tous pouvoirs à cet effet.

Après en avoir délibéré, à la majorité (3 voix contre- Mme COURDAVAULT, M. DUCOTE, M. FONTANEAU procuration), le Conseil Municipal :

e DECIDE de souscrire le prêt bancaire aux conditions ci-dessus énoncées ; e AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte de prêt ainsi que toutes les pièces relatives à la mise en place de cette décision.

Madame COURDAVAULT demande une précision concernant l’autofinancement du projet de l’ Arsenal entre la part d'emprunt et la part des subventions attendues.

Monsieur le Maire précise, conformément au budget voté en avril dernier, que le reste à financer sur l’opération est de 2 000 000 €, financés par l’emprunt 900 000 € et 1 100 000 € en

autofinancement.

N° 2015-4-2 : Aménagement des rythmes scolaires- convention avec les intervenants

associatifs

Rapporteur : Mme Catherine Feauché

Le décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 a défini les nouveaux rythmes scolaires de l'école primaire, organisés sur 9 demi-journées, et qui concerneront toutes les écoles publiques à la rentrée 2015.

Monsieur le Maire rappelle que les rythmes scolaires sont fixés par le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) après examen du projet d'organisation élaboré par le Maire et le Conseil d'école, et après avis du Maire. L'organisation des activités périscolaires relève en revanche des compétences des communes.

Le décret prévoit un retour à la semaine scolaire de 4,5 jours.

Deux objectifs sont poursuivis : mieux apprendre et favoriser la réussite scolaire de tous.

Pour permettre d'assurer un meilleur respect des rythmes naturels d'apprentissage et de repos de l'enfant, le décret fixe l'organisation du temps scolaire et prévoit le redéploiement des heures d'enseignement.

La règle commune proposée est la suivante :- 24 heures d'enseignement, comme aujourd'hui, mais sur 9 demi-journées ; - les heures d'enseignement sont réparties les lundis, mardis, jeudis, vendredis et mercredis matin à raison de 5h30 maximum pour une journée et 3h30 maximum pour une demi-journée ; - la pause méridienne ne peut être inférieure à 1h30.

Il est précisé que de plus, les collectivités territoriales, selon les besoins recensés localement et en fonction de leurs ressources, pourraient proposer aux enfants des activités périscolaires prolongeant le service public d'éducation et s'inscrivant dans la complémentarité et la continuité de celui-ci.

D'ores et déjà, nous prenons à notre charge des activités éducatives se déroulant avant ou après la classe. Le temps éducatif nouveau qui apparaît du fait de la réforme des rythmes scolaires n'est pas d'une autre nature. Il est assuré par des intervenants sous l'autorité de la collectivité territoriale.

Les intervenants actuellement positionnés sur du temps scolaire peuvent, pour tout ou partie, être redéployés sur le temps éducatif.

Le taux d'encadrement des activités pour ce temps éducatif nouveau devrait faire l'objet d'un assouplissement : celui-ci passerait à 1 animateur pour 14 enfants de moins de 6 ans (au lieu de 1 pour 10) et de 1 animateur pour 18 enfants de plus de 6 ans (au lieu de 1 pour 14) mais cet assouplissement serait accordé de façon dérogatoire dans le cadre d'un projet éducatif territorial.

Dans ce cadre, Monsieur le Maire propose l'organisation suivante pour la rentrée 2015.

Horaires scolaires et activités péri-éducatives et complémentaires.

Ecole maternelle Françoise Dolto

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI

k 8H50 8H 50 8H50 8H50 8H50 Matin

12H 12H 12H 12H 12H

jai 13H30 13 H 30 13H 30 13H 30 Après midi

15H30 15 H 30 15H 30 15H 30

Début APE 15H45 15H45 15H45 15H45

16H 30. 16H 30 16H 30 16H 30

Ecole primaire Pierre d'Argencourt

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI

: 8H 50 8H 50 8H 50 8H 50 8H 50 Matin

12H 12H 12H 12H 12H

L GS 13H 30 13H 30 13H 30 13H 30 Après-midi

15H05 16H 16H 15H05

Début APE 15H05 15H05

16H 30

Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu de faire intervenir les associations locales afin de faire bénéficier les enfants d’activités péri-éducatives, ainsi que de libérer au moins trois personnes des écoles, afin de coordonner et d’animer certaines activités.

Ci-dessous la liste des associations contactées :

Noms Adresses Tarifs horaires

Atalante 30 Avenue du Débarquement 30.00 €

Laurence DUPUY 17370 Saint-Trojan-les-Bains ?

L'Art Dans Tout Ses États 55 Route De La Plage De Matha

Charlotte STANQUIC Les Pibles 35,00 € 17310 St Pierre D'Oléron

Électron Libre s : Le 90 rue de la République

Dominique CHOURLIN 17370 Saint-Trojan les Bains 35.90€Créa Mosaique L :a ë 50 rue de l'Océan- La Chefmalière Andréa SCHOORMANS 17310 St Pierre d'Oléron 40,00 €

Enluminure Hé 22 route d’Ors

PIC RENNUD 17480 Le Château d'Oléron 49:99 €

Jeux autour de la Nature Rue des Champs

Fan’de nature La Renisière 35,00 € Fanny RETIF 17480 Le Château d'Oléron

Pétanque 4 rue Gilbert Ranson rh Alain GAILLARD 17480 Le Château d'Oléron E

Judo Club Oléronais 22 Enclouse Gélisse 25.00 € Jean-Claude THIREAU 17550 Dolus d'Oléron +

Re Siège social

ne Mairie de LE CHATEAU 35,00 € D'OLERON

La Fabrik Ecolo Zik ; ï : 4 bis rue des Aires

MyneHUARRIZ 17370 Le Grand Village Plage 35109 €

Détente — expression corporelle 12 Allées des Alouettes,

Béatrice LEROY La Rémigeasse 35,00 € 17550 Dolus D'Oléron

Oléron Football Club - Jo MOQUAY L'Oumière 25,00 € ques St Pierre d'Oléron

Oléron Basket Club 26 Rue de la République 25.00€ Thierry LANUSSE 17310 Saint Pierre d'Oléron ”

Yoga 20 rue de la Libération, 35.00€ Evelyne De COEN 17480 Le Château d'Oléron 2

Astronomie L'Agion, Jean Louis LECOEUR 17190 Saint Georges d'Oléron 35,00 €

Musique à k ne 4 Canton de la Seigneurie

PHNppEGAUSSE 17310 Saint Pierre d'Oléron 330€

Arts du Spectacle - Théâtre 12 rue des Caves — La Cotinière 40.00 € Catherine LEJEUNE 17310 Saint Pierre d'Oléron ?

Expression Corporelle 15 Résidence Château Gaillard 35.00€ Isabelle GIMENEZ 17310 Saint Pierre d'Oléron ”

60 T Avenue d’Antioche 1 Speak English and you? à SALE Karine COTTREL 17480 Le Château d'Oléron 35,00 €

Créations manuelles : ü 2 Petite Rue du Port

FONe RIAAIES DENIS 17650 SAINT DENIS D'OLERON 30,00€ d'Oléron

Expression Corporelle 9 rue du Chaudron — Le Riveau 35 00€ Claudie SIMON 17550 DOLUS D'OLERON ?

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

e FIXE les tarifs ci-dessus pour les différentes conventions partenariales à intervenir ;

e FIXE la gratuité des activités périscolaires;

e AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces se rattachant à la présente délibération ainsi que les conventions partenariales citées ci-dessus, ainsi que celles à venir dans l’année scolaire 2015-2016, en cas de besoin de complément ou de remplacement d’activités périscolaires,N° 2015-4-3 : Convention de mise à disposition d’un local communal — Demoiselle FM -

Renouvellement

Rapporteur : Aurélie Banchereau

La convention de mise à disposition d’un bâtiment, sis avenue de la citadelle cadastré AB n° 136, au profit de la radio demoiselle FM, est arrivée à échéance.

Il vous est proposé :

- de renouveler cette convention pour une durée d’un an soit du 1” Janvier 2015 au 31 décembre 2015;

- de prévoir le renouvellement de cette convention par tacite reconduction pour l’année 2016 soit jusqu’au 31 décembre 2016 ;

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

e ACCEPTE la mise à disposition d’un local communal pour Demoiselle FM aux conditions ci-dessus,

e AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces se rattachant à la présente délibération.

N° 2015-4-4 : Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement (congés

maladie, maternité...) en application de l’article 3-1 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984

Rapporteur : Vanessa Parent

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-1 ;

Considérant que les besoins du service peuvent justifier le remplacement rapide de fonctionnaires territoriaux ou d’agents contractuels indisponibles ;

Vu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

e AUTORISE Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels dans les conditions fixées par l’article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984 précitée pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles. Il sera chargé de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil.

e PREVOIT à cette fin une enveloppe de crédits au budget.

e AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces se rattachant à la présente délibération.

N° 2015-4-5 : Emploi pour accroissement temporaire d’activité

Rapporteur : Anne-Marie Le Doeuff

Monsieur le Maire rappelle que la commune peut créer des emplois en contrat à durée déterminée pour répondre aux besoins d’accroissement temporaire d’activité (article 3-1° de la loi N° 84-53 du 26 janvier 1984).Dans cette optique, Monsieur le Maire vous propose de créer 1 poste à temps non complet (20 H 15/35 H) pour le service des écoles, selon besoin pour une durée de 3 mois à compter de la rentrée

scolaire 2015.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

e DÉCIDE de créer un emploi non permanent au sein de la Mairie au service des écoles à temps non complet (20 H 15/35H) pour une durée de 3 mois à compter de

la rentrée scolaire 2015;

e DONNE pouvoir à Monsieur le Maire pour réaliser toutes démarches et signer toutes pièces destinées à la mise en œuvre de la présente délibération.

Monsieur le Maire informe que cet emploi est créé afin de pourvoir au remplacement de Brigitte

FAVRE au service scolaire. En effet, Brigitte prendra en charge, à partir de septembre prochain, la

gestion administrative de l’ensemble des salles de la Citadelle. Le remplacement de Brigitte sera

assuré par Manon Lis, apprentie stagiaire depuis 2 ans à l’école maternelle et qui vient d'obtenir

son CAP Petite Enfance.

Ce remplacement temporaire permettra également de faire le point et de remanier éventuellement

les différents emplois du temps du personnel des écoles, afin d’intégrer les changements liés à

l’aménagement des rythmes scolaires.

Pas de questions diverses.

Points sur les travaux et dossiers en cours :

Travaux de l’Arsenal : Monsieur le Maire propose d'ouvrir au public le bâtiment pour des visites par petits groupes lors du week end du patrimoine (19 et 20 septembre). Mme Humbert informe que la partie aile nord (salle d'animation et d'exposition) avance rapidement afin de permettre une livraison de cette partie du bâtiment fin aout. L’ascenseur est posé, ainsi que le plancher. Les loges sont également terminées. L’habillage bois de la salle de spectacle est composé de différents type de bois apposés les uns contre les donnant un ensemble très esthétique. Ces derniers propos sont confirmés par Michel Renaud.

Travaux cour de l’école de la maternelle : Monsieur Roumégous informe qu’un travail en commun avec Monsieur Lépie a permis une programmation des différents travaux : la sous station chauffage est consolidée sera prochainement repeinte, l’enrobé de la cour sera réalisé les 17 et 18 aout, et les jeux seront installés les mercredis 16 et 23 septembre. Le préau, quant à lui, sera

installé le 19 octobre.

Travaux de voirie: Monsieur Lépie rappelle que 2 chantiers sur 5 sont réalisés : barrières et accès de l’aire de camping-cars, parking à l’entrée du bourg route d’ors. Des travaux de voirie, notamment Impasse des grands près et rue de la chasse seront reportés en automne ou au printemps prochain, car ils restent des problèmes de réseaux à résoudre.

Vie quotidienne : Madame BONNAUDET informe que des sanisettes pour les déchets canins ont été installés à différents endroits de la commune (citadelle, port, Phibie..…).

La commission vie quotidienne a travaillé sur l'installation d’un jeu en bois type «petit train » qui sera installé dans le square Rhin et Danube derrière l’office de tourisme.

De nouveaux jeux seront intégrés à l’aire de jeux de la Phibie. Il est prévu également d’équiper le square Jean Moulin de jeux sportifs pour adolescents et adulte de type rameur, vélo...

Port du Château : Monsieur BENITO GARCIA fait le point sur l’avancée des projets :- Aire de carénage, le dossier de consultation des entreprises est en cours, pour un commencement des travaux en début d’année prochaine,

- Aire d’avitaillement : le dossier est en cours d'instruction à la DREAL.,

- Vidéo surveillance, un devis de l'UGAP devrait parvenir à la mairie prochainement,

Site Internet de la Mairie : Madame PARENT informe que la commission communication a travaillé depuis plusieurs mois pour une refonte complète du site internet auprès de différents fournisseurs.

L'entreprise Moustik a été retenue, la commission devra se positionner en septembre pour valider ou non l’utilisation de petites vidéos d’animations prises par drone. La mise en service du nouveau site pourrait être opérationnelle en février prochain.

Entretien du port : Monsieur MICHEAU relate les travaux effectués sur les différents pontons, ainsi que la maçonnerie réalisée le long des quais. Après la toussaint, des travaux de réfection seront effectuées sur la passerelle qui enjambe le chenal en partant de la cabane Chantier Robert Léglise pour rejoindre le chemin piéton.

Saison touristique : Madame JOUTEUX annonce que les recettes de l’aire de camping-cars sont en augmentation de 20 % à fin juillet par rapport à la même période 2014. Ceci s’explique par les travaux d'aménagement de l'entrée et sortie de l’aire, ainsi que de la pose de la nouvelle barrière. Les clients se disent satisfaits de la sécurité entrée/sortie, évitant ainsi des stationnements le long de la route des huitres.

Pour le camping des remparts, les chiffres sont également en hausse + 24 % par rapport à l’année dernière. Le locatif est en hausse de + 23 %.

Entretien des espaces verts: Monsieur le Maire rappelle que les différentes brigades vertes (30 personnes) travaillent sur l’ensemble des espaces verts de la commune. Il précise que l’association AI17 sera fermée pour la semaine 33.

Le terrain de foot a été ré-ensablé (900 tonnes de sable), la pelouse sera semée à l’automne. Quant au club-house, l’aménagement intérieur sera pris en charge par les clubs de rugby et de foot. L’agrandissement du gymnase devrait débuter à la mi-septembre pour une durée de 7 mois. Caserne des pompiers : Les travaux vont commencer et devraient s’achever en avril 2016. Les travaux des logements de la gendarmerie doivent débuter prochainement.

Séance levée à 19h45