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Ordre du Jour - 20260420 Ordre du Jour cm
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260420 Ordre du Jour cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Conseil Municipal du lundi 20 avril 2026 à 19h00
Ordre du jour
Conseil Municipal
01/03 Règlement intérieur du Conseil Municipal
02/03 Droit à la formation des élus
03/03 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués - Détermination de l’enveloppe indemnitaire de base (hors majorations)
04/03 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire avec les majorations
05/03 Constitution de groupes de travail et désignation de leurs membres 06/03 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS et désignation des administrateurs élus
07/03 Comité Social Territorial - Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail Fixation du nombre de représentants 08/03 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Constitution et élection des membres 09/03 Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution et désignation de ses membres
10/03 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Constitution et désignation de ses membres
11/03 Création d’une Commission Consultative des marchés forains et adoption de son règlement
12/03 Désignation des délégués au SIEL-TE LOIRE
13/03 Désignation du représentant permanent de l’assemblée spéciale et représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de NOVIM 14/03 Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de CAP METROPOLE 15/03 Désignation d’un représentant à EPURES
16/03 Désignation des représentants au sein de la CLECT
17/03 Désignation des représentants à l’EHPAD Les Terrasses
18/03 Désignation des représentants dans les Conseils d’Administration des Etablissements scolaires
19/03 Désignation d’un délégué au CNAS
Finances et Personnel
20/03 Tarifs complémentaires 2026
Urbanisme
21/03 Consultation du public pour l’accroissement de production de la société EUROTAB OPERATIONS sise Saint-Just Saint Rambert – Avis du Conseil Municipal
Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
22/03 Dissimulation de réseaux sous co-maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE LOIRE - rue Roger Lorisson
Attractivité, Animations, Evènementiel
23/03 Adhésion de la Commune à trois associations (Vitis Batardus Liberata – LIGER - Rue des artistes)
Informations diverses
- Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal