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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 24.06.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sécurité publique,
Conseil municipal du lundi 24 juin à 19 h
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville d’Andrézieux-Bouthéon.
Ordre du jour
Conseil Municipal
01/04 Modification du nombre d’adjoints
02/04 Election de deux adjoints
03/04 Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire de base (hors majorations)
04/04 Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire avec les majorations
Finances et Personnel
05/04 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2025
06/04 Adoption de tarifs complémentaires 2024
07/04 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association CABAREV’ 08/04 Convention de mandat relative à la gestion et à l’encaissement des recettes au Centre de tir avec la Ligue de tir du Lyonnais
09/04 NOVIM – Approbation du CRACL 2023 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux 10/04 NOVIM – Avenant n° 7 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses 11/04 NOVIM : garantie d’emprunt pour l’opération « construction d’une gendarmerie » Prêt relais
12/04 Convention d’offre de concours de Deux Fleuves Loire Habitat pour la création d’un Espace France Services et la relocalisation du bureau de Poste communale et la salle de réunion du Carrefour des habitants
13/04 Convention d’offre de concours de Deux Fleuves Loire Habitat pour la modernisation de l’éclairage public
14/04 Convention de raccordement électrique sur le réseau d'éclairage public avec Deux Fleuves Loire Habitat
15/04 Fixation des effectifs et création des emplois - Modification du tableau des effectifs
16/04 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent – Chargé de communication au Théâtre du Parc
17/04 Protocole relatif au temps de travail
18/04 CDG42 - Participation de la Collectivité pour les risques « Prévoyance »
Sport, Santé et Loisirs
19/04 FFRandonnée Loire - Convention d'autorisation de passage de balisage et d'entretien
Attractivité, Animations, Evènementiel
20/04 Convention partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire avec le Département
Jeunesse, Education et Citoyenneté
21/04 Convention cadre de prestation de services relative à la mise en œuvre d’animations sportives ou culturelles durant la pause méridienne
Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique 22/04 Convention relative à la vidéo protection urbaine et au déport d'images avec la Préfecture de la Loire et le Groupement de Gendarmerie de la Loire Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
23/04 Echange de terrains avec l’Association Cultuelle des Musulmans d’Andrézieux- Bouthéon (ACMA)
24/04 Autorisation de signer une demande d’autorisation d’urbanisme pour des travaux à l’Envol Stadium
25/04 Travaux d’extension IGC Télécom sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE 26/04 Enedis : Conventions de servitude rues Beauregard et de la Chaux
Divers
27/04 Convention de partenariat relative à la réalisation d’un test de caractérisation de déchets sur un dépôt illégal localisé sur la ZAC des Volons à Andrézieux- Bouthéon
Informations diverses
Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Le Maire,
François DRIOL