Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal du 14 janvier 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal du 14 fevrier 2025
Déliberation - Conseil muincipal du 10 juin 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal du 15 avril 2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 25 novembre 2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 25 novembre 2022
Procès Verbal - PV conseil municipal du 14 juin 2022
Compte-Rendu - CR Conseil du 14 janvier 2022 02
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 17 Janvier 2022
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 17 Janvier 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal du 14 janvier 2022
Document publié le Vendredi 14 janvier 2022 par la commune de Carnas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 14 janvier 2022)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Consommateurs,
COMPTE-RENDU
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
vendredi
14
janvier
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le
quatorze
janvier
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
CARNAS,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
foyer
communal,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
maire
le
7 janvier
Étaient
présents
:
Joël
ROUDIL,
Rolland
DUBOIS,
Bernard
LEVY,
Virginie
STEFFEN,
Julie
LESUEUR,
Frédéric
LEDENT,
Hervé
LECLAIR,
Anthony
MEURICE,
Étaient
absents
excusés
Benoît
BOURGEOIS
(procuration
à Julie
LESUEUR)
Pascale
DUFOUR
Date
de
la
convocation
:07/01/2020
Secrétaire
de
séance
: Virginie
STEFFEN
ORDRE
DUJOUR:
4
délibérations,
questions
diverses
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
03/12/2022,
a été
approuvé
à l'unanimité.
1-
Extinction
partielle
de
l'éclairage
public
sur
le
territoire
de
la
commune
à
partir
24
janvier
2022
M.
le
Maire
expose
:
La
volonté
de
la
municipalité
d’initier
des
actions
en
faveur
de
la
maitrise
des
consommations
d'énergies.
Une
réflexion
a ainsi
été
engagée
par
le
Conseil
Municipal
sur
la
pertinence
et
les
possibilités
de
procéder
à
une
extinction
nocturne
partielle
de
l'éclairage
public. Outre
la
réduction
de
la
facture
de
consommation
d'électricité,
cette
action
contribuerait
également
à la
préservation
de
l’environnement
par
la
limitation
des
émissions
de
gaz
à effet
de
serre
et
la
lutte
contre
les
nuisances
lumineuses
Les
modalités
de
fonctionnement
de
l'éclairage
public
relèvent
du
pouvoir
de
police
du
maire
qui
dispose
de
la
faculté
de
prendre
à ce
titre
des
mesures
de
limitation
du
fonctionnement,
compatibles
avec
la
sécurité
des
usagers
de
la
voirie,
le
bon
écoulement
du
trafic
et
la
protection
des
biens
et
des
personnes.
D'après
les
retours
d'expériences
similaires
menées
dans
un certain
nombre
de
communes,
Ïl
apparait
que
l’extinction
nocturne
de
l'éclairage
public
ne
constitue
pas
une
nécessité
absolue.
Techniquement,
la
coupure
de
nuit
nécessite
la
présence
d’horloge
ad
hoc
dans
les
armoires
de
commande
d'éclairage
public
concernées.
Cette
démarche
doit
par
ailleurs
être
accompagnée
d’une
information
de
la
population
et
d’une
signalisation
spécifique En
période
de
fêtes
ou
d'évènements
particuliers,
l’éclairage
public
pourra
être
maintenu
tout
ou partie
de
la
nuit
Ayant
entendu
l’exposé
du
rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
:
-Que
l'éclairage
public
sera
interrompu
la
nuit
de
1h
à
5h
dès
que
les
horloges
astronomiques
seront
installées
et
où
programmées.
La
date
prévue
est
le
24
janvier
2022
-Charge
Monsieur
le
Maire
de
prendre
les
arrêtés
précisant
les
modalités
d’application
de
cette
mesure.
Vote
:9
pour
(8+1)
Mme
Lesueur
expose
précise
que
l'extinction
débutera
le
24
janvier
prochain
pour
2 mois.
Un
questionnaire
auprès
de
la
population
sera
réalisé
au
cours
du
22°
mois,
en
fonction
des
réponses,
la
décision
sera
prise
de
pérenniser
ou
pas
cette
extinction.
L'obligation
de faire
de
la
publicité
a été
respectée
avec
la
diffusion
de
flyers
dans
les
boîtes
et
l’article
paru dans
le
Carnassois.
Mr
ROUDIL
à trouvé
un
prestataire
qui
réaliserait
6 banderoles
qui
seront
installées
aux
entrées
de
Carnas
et
de
ses
hameaux.
2-
Délibération
concernant
la
modification
du
coefficient
du
poste
d’agent
administratif
Monsieur
le
maire
informe
l’assemblée
que,
Conformément
à l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
Le
nouveau
coefficient
d’emploi
de
ce
poste
d’ADJOINT
ADMNISTRATIF
territorial
sera
de
35
/
35èmes
en
raison
de
l’augmentation
de
la
charge
de
travail
en
occurrence
du
traitement
de
l’urbanisme
et
de
l’accueil
du
public.
Trois
heures
complémentaires
hebdomadaires
sont
déjà
effectuées.
Ayant
entendu
l'exposé
du
rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
:
Décide
la
création
d’un
emploi
d’
ADJOINT
ADMNISTRATIF
territorial
de
2ème
classe,
catégorie
C
à
temps
complet
pour
35/35h
à compter
du
1°
janvier 2022.
Décide
de
modifier
le
tableau
des
emplois
D’inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
Vote
:9
pour
(8+1)
3-
Délibération
autorisant
le
Maire
à
signer
la
convention
cinéma
de
la
Communauté
des
Communes
du
Piémont
cévenol
M.
le
Maire
expose
:
Le
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
du
Piémont
Cévenol
par
délibération
en date
du
17
décembre
2014
a
arrêté
ses
statuts
qui
prévoient
que
la
Communauté
de
communes
au
titre
de
la
compétence
culture
assure
:
-la
diffusion
de
séances
de
cinéma
itinérant
Afin
de
pouvoir
bénéficier
de
cette
compétence,
la
commune
doit
passer
une
nouvelle
convention
cinéma
itinérant
du
Piémont-
Cévenol
avec
pour
prestataire
CINECO
sis
à La
Paillote
48110
ST
MARTIN
DE
LANSUSCLE Ayant
entendu
l’exposé
du
rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
:
-d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention
qui
autorise
l'opérateur
CINECO,
sis
à La
Paillote
48110
ST
MARTIN
DE
LANSUSCLE,
à
effectuer
sur
la
commune
de
Carnas
des
séances
de
cinéma
commerciales,
en
salle
ou
en
plein
air.
Mme
STEFFEN
précise
qu’un
des
deux
prestataires
habituels
ne
Pouvant
assurer
ses
missions
pour
2022
une
seule
projection
est
proposée
par
village.
La
séance
de
cinéma
est
prévue
sur
la
commune
de
Carnas
le
jeudi
21
juillet
2021.
M.
ROUDIL
sera
le
référent
Cinéma.
Vote
: 9 pour
{8+1)
4-
Délibération
autorisant
le
Maire
à
signer
l’avenant
à la
convention
d’urbanisme
de
la
communauté
des
Communes
du
Piémont
cévenol
M.
ie
Maire
expose
:
Un
nouvel
article
13
-— Modalités
des
échanges
entre
la
Communauté
de
communes
du
Piémont
Cévenol
et
la
commune
pour
l'instruction
des
autorisations
d’urbanisme
par
saisine
par
voie
électronique
et
L’instruction
par
voie
dématérialisée
est
créé
pour
permettre
de
définir
les
missions
de
la
commune
et
du
service
urbanisme
de
la
Communauté
de
communes
du
Piémont
Cévenol
dans
le
cadre
de
la
réception
et
de
l’instruction
des
autorisations
d'urbanisme
par
saisine
par
voie
électronique
(SVE).
Intégration
de
l’article
13
par
l’avenant
n°2
à la
convention
pour
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme.
Annexion
des
Conditions
Générales
d'Utilisation
(CGU)
de
la
plateforme
informatique
(OPENADS)
transmises
aux
utilisateurs
à
l'avenant
n°2
de
la
convention
pour
l'instruction
technique
des
autorisations
d’urbanisme
et
actes
relatifs
à l’occupation
des
sols
par
saisine
par
voie
électronique.
Monsieur
le
Maire
propose
que
l’avenant
n°2
à la
convention
pour
l'instruction
technique
des
autorisations
d'urbanisme
et
actes
relatifs
à l’occupation
des
sols
par
saisine
par
voie
électronique
soït
signée
par
la
commune
adhérente
au
service
urbanisme.
Ayant
entendu
l’exposé
du
rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
:
D'’approuver
l’avenant
n°2
à
la
convention
pour
l'instruction
technique
des
autorisations
d’urbanisme
et
actes
relatifs
à
l'occupation
des
sols
par
saisine
par
voie
électronique.
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
et
conventions
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Cet
avenant
à pour
but
d’autoriser
la
dématérialisation
du
traitement
des
demandes
d'urbanisme
Par
9(8+1)
voix
pour
Questions
diverses
:
-
La
société
RATSTOP
est venue
traiter les cuisines
et la cantine
contre
les blattes
lundi
dernier
(le
10 janvier
2022)
-
La
recyclerie
de
St
Hippolyte
du
Fort
contactera
la
Mairie
lorsqu’elle
aura
une
machine
à laver
d'occasion
à lui
vendre
-
Informations
données
sur
les
travaux
Enedis
-
Conférence
des
Maires
de
la
Communauté
de
Commune
se
tiendra
mercredi
19
janvier
2022
au
Foyer
de
Carnas
-
Une
visite de
sécurité
pour
le
restaurant
scolaire
aura
lieu
le
10
février
2022
-
Le
Conseil
Départemental
organise
des
formations
gratuites
de
prévention
des
inondations
sur
Nîmes
:Mr
ROUDIL
propose,
s’il y
a des
volontaires
parmi
les
Conseillers,
de
les
y
inscrire
-
2
détecteurs
de
COZ2
vont
être
installés
la
semaine
prochaine
dans
les
salles
de
classe
de
Carnas
pour
un
montant
de
416€
TTC
(dont
100€
de
subvention)
-
L'ONF,
suite
à une
demande
de
la
Municipalité,
a envoyé
un
devis
pour
une
table
et
des
panneaux
(4800€)
-
Mme
Lesueur
expose
son
projet
de
sentier
botanique
et
parcours
sportif.
Elle
a fait
parvenir
aux
membres
du
Conseil
un
document
rassemblant
les
sites
susceptibles
d'accueillir
leur
implantation.
Un
tour
de
table
est
fait
pour
connaître
les
préférences
de
chacun.
Mme
LESUEUR
souhaiterait
mettre
également
le
projet
en
consultation
auprès
des
habitants,
et
que
soit
menée
une
action
pédagogique
auprès
des
enfants.
-
Mr
LEDENT
expose
également
un
projet
de
label
« Ville
et
village
fleuri
»
-
Mme
Steffen
expose
un
projet
de
bike-Park
-
Des
dégradations
continuent
à avoir
lieu
dans
le
village
:l’atbre
de
la
Paix
du
City
a été
cassé,
le
crépi
du
foyer
a été
dégradé
-
Un
habitant
du
village
s’est
fait
le
porte-parole
de
carnassois
pour
remettre
l’ancienne
boite
à livres.
Au
niveau
de
la
Mairie,
il
n’y
a pas
eu
de
remontées
allant en
ce
sens,
le
seul
point
négatif
relayé
par
les
usagers
(problème
d'infiltration
d’eau)
qui
a été
enrayé
par
la
pose
d’une
marquise.
-
1]
y a
eu
de
nombreux
retours
positifs
et
remerciements
concernant
les
paniers
distribués
à nos ainés
en
cette
fin
d’année.
-
Mme
STEFFEN
annonce
l'annulation
de
la
Nuit
de
la
Lecture
du
22
janvier
en
raison
des
conditions
sanitaires
difficiles
à
gérer.
-
Plus
rien
étant inscrit
à l'ordre
du
jour,
M.
le
Maire
lève
la
séance
à 19H45.