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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05 02 26 liste des deliberations)
Thèmes du document : Tourisme, Démocratie, Jeunesse,
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 05 février 2026
HOTEL DE VILLE - 18 h 00
Affichage le 06/02/2026 et publication sur le site internet.
Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1er juillet 2022.
Numéro Titre Vote
DEL-001-02-
2026
Information sur les décisions municipales Pas de Vote
DEL-002-02-
2026
Changement exceptionnel du lieu de réunion du Conseil
Municipal
Approuvée
DEL-003-02-
2026
Fonds de concours MPM travaux de réhabilitation et
d'amélioration des bâtiments communaux
Approuvée
DEL-004-02-
2026
Demande de co-financement CAF pour l'Espace Jeunes Approuvée
DEL-005-02-
2026
Délibération portant approbation de la modification
simplifiée N°1 du PLU relative à la réduction de l’emprise de
l’emplacement réservé n°56 du PLU et la complétude de la
destination de l’emplacement réservé n°56 du PLU destiné à
la construction d’un groupe scolaire et/ou équipements
publics et d’intérêt général
Approuvée
DEL-006-02-
2026
Demande subvention auprès du Conseil Départemental pour
l'équipement du CCFF de Pierrefeu-du-Var / Acquisition de
tenues règlementaires 2026
Approuvée
DEL-007-02-
2026
Délibération portant création d’un emploi non permanent
pour accroissement temporaire d’activité / Restaurant
municipal
Approuvée
DEL-008-02-
2026
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage donnant
mandat à T83 pour effectuer des travaux de rénovation
thermique et énergétique du gymnase Louis Pasteur
Approuvée