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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint-Forgeot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AT
Mairie de
Saint-Forgeot
Conseil Municipal de la Commune de Saint-Forgeot — Séance du 27 Mars 2025
Liste des délibérations
Délibération n° Intitulé de la délibération Sens du vote
2025/06 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2025 Approuvé à l’unanimité 2025/07 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 Approuvé à l’unanimité
2025/08 Affectation du résultat du Budget communal 2024 Approuvé à l'unanimité
2025/09 Vote des taux des impôts directs locaux 2025 Approuvé
7 voix pour, 3 voix contre
2025/10 Recrutement d’un agent technique contractuel pour accroissement temporaire Approuvé à l'unanimité d'activité
2025/11 Attribution de subventions municipales 2025 Approuvé à l'unanimité
2025/12 Attribution d’une récompense aux jeunes diplômé(e)s avec mention Approuvé à l'unanimité 2025/13 Approbation du Budget Primitif 2025 Approuvé à l'unanimité
2025/14 Convention Territoriale Globale 2025-2029 avec la CAF de Saône-et-Loire, la Ville Approuvé à l'unanimité d’Autun, le CIAS du Grand Autunois Morvan et la CCGAM
2025/15 Aménagement des forêts sectionales et communales de Saint-Forgeot Approuvé à l'unanimité
Fait à Saint-Forgeot, le 1° avril 2025
Le Maire, Norbert LABILLE