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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cazères.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDeliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE
DELIBERATIONS
2026
LISTE DES DELIBERATIONS
DATE DE SEANCE NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION Statut
1 05/06/2026 2026-05/06-54 Elections des délégués pour les élections sénatoriales du dimanche 27 septembre 2026 Approuvée
2 05/06/2026 2026-05/06-55 Approbation de la modification n°1 du Plan local d'Urbanisme Approuvée
3 05/06/2026 2026-05/06-56 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal Approuvée
4 05/06/2026 2026-05/06-57 Révision des tarifs de la piscine municipale Approuvée
5 05/06/2026 2026-05/06-58 Approbation de la charte documentaire de la médiathèque municipale Approuvée
6 05/06/2026 2026-05/06-59 Refacturation aux propriétaires des frais engagés par la commune pour l’enlèvement d’arbres ou végétaux privés obstruant ou menaçant la voie publique Approuvée
7 05/06/2026 2026-05/06-60 Détermination du nombre de représentants titulaires au Comité Social territorial Approuvée
8 05/06/2026 2026-05/06-61 Création d'un emploi permanent de responsable de l'état civil et des affaires scolaires à temps complet dans le cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux (catégorie B tous grades) Approuvée
9 05/06/2026 2026-05/06-62 Conservation à des fins mémorielles et patrimoniales de deux concessions funéraires reprises Approuvée
Affiché et publié le 11 Juin 2026
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