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Déliberation - publicite delib 21 mars
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Montroy.
Lien du pdf (Déliberation - publicite delib 21 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal du 21 mars 2023
Conformément à l'article L 2121-15 du CGCT,
Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 11 janvier 2023 : adopté à l'unanimité des suffrages exprimés
N° Titre Rapporteur Sens des votes
1 Budget Principal : Approbation du compte de gestion 2022 S. NAHMANI
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres absents excusés : 4
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
2 Budget Principal : Approbation du compte administratif 2022 S. NAHMANI
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres absents excusés : 4
Nombre de votants : 9
Suffrages exprimés : 9
Vote pour : 9
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
3 Budget du commerce : Approbation du compte de gestion 2022 S. NAHMANI
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres absents excusés : 4
Nombre de votants : 10
Suffrages exprimés : 10
Vote pour : 10
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
4 Budget du commerce : Approbation du compte administratif 2022 S. NAHMANI
Membres en exercice : 14
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres absents excusés : 4
Nombre de votants : 9
Suffrages exprimés : 9
Vote pour : 9
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Affichage le 22 mars 2023
Question diverse :
Notification et signature du marché concernant l'implantation des jeux enfants et la réalisation du city stade